Délibérations du comité sénatorial permanent des
Pêches et des océans
Fascicule 1 - Témoignages du 7 octobre 2004
OTTAWA, le jeudi 7 octobre 2004
Le Comité sénatorial permanent des pêches et des océans se réunit aujourd'hui à 9 h 37 pour tenir sa séance d'organisation, conformément à l'article 88 du Règlement du Sénat.
[Traduction]
M. Till Heyde (greffier du comité) : Honorables sénateurs, à titre de greffier du comité, il est de mon devoir de présider à l'élection à la présidence. Y a-t-il une motion à cet égard?
Le sénateur Hubley : Je propose la candidature du sénateur Comeau à la présidence du Comité des pêches et des océans.
Le sénateur Watt : J'appuie la proposition.
M. Heyde : Y a-t-il d'autres mises en candidature?
Il est proposé par l'honorable sénateur Hubley que l'honorable sénateur Comeau occupe le fauteuil de la présidence.
Plaît-il aux honorables sénateurs d'adopter la motion?
Des voix : D'accord.
Le sénateur Gerald J. Comeau (président) occupe le fauteuil.
Le président : Honorables sénateurs, je vous sais gré de la confiance que vous me témoignez. J'essaierai, comme par le passé, de collaborer avec les membres du comité pour satisfaire à leurs besoins et résoudre les problèmes des différents comités. Nous déploierons tous les efforts nécessaires pour aider localités qui vivent de la pêche.
Cela étant dit, nous passerons à l'élection à la vice-présidence. Je suis prêt à accueillir les nominations.
À cet égard, je souhaiterais faire ce que je n'ai jamais fait auparavant. Je proposerai une candidature en ma qualité de président. Je propose la candidature du sénateur Hubley à la vice-présidence du comité.
Des voix : D'accord.
Le président : Félicitations, sénateur Hubley. Je sais que vous accomplirez du bon travail. Vous êtes membre de ce comité depuis longtemps.
Nous passerons maintenant au point no 3 de l'ordre du jour : le Sous-comité du programme et de la procédure. J'accueillerai la motion proposant que le Sous-comité du programme et de la procédure soit composé du président, de la vice-présidente et d'un membre du comité qui sera désigné après les consultations d'usage, et que le sous-comité soit autorisé à prendre des décisions au nom du comité relativement au programme, à inviter des témoins et à établir l'horaire des audiences.
Le sénateur Adams : Je propose cette motion.
Le président : Tous sont-ils d'accord?
Des voix : D'accord.
Le président : Je vois que les membres sont parvenus à un consensus. La motion est donc adoptée.
La motion suivante porte sur l'impression des délibérations du comité. Elle est ainsi libellée : Que le comité fasse imprimer ses délibérations et que la présidence soit autorisée à fixer la quantité des exemplaires en fonction des besoins. Nous avons l'habitude d'effectuer un calcul pour obtenir ce nombre.
M. Heyde : Je n'ai pas le chiffre en mains, mais je pense qu'il se situe entre 200 et 300 exemplaires. Il est modifié en fonction des besoins.
Le président : En fonction des besoins et des demandes.
M. Heyde : C'est exact.
Le sénateur Watt : Je propose cette motion.
Le président : Tous sont-ils d'accord?
Des voix : D'accord.
Le président : La motion est adoptée.
Le sénateur Adams : Monsieur le président, je viens d'arriver de la séance du Comité de l'énergie. Aux fins de l'examen des points 3 à 13, nous en avons regroupé certains. Les membres du comité comprennent les motions et tout ce que nous devons faire. Plutôt que de nous pencher sur chaque motion individuellement, nous pourrions effectuer des regroupements pour les motions 3 à 13. Les sénateurs sont-ils d'accord?
Le président : La motion no 4 est alors adoptée.
Nous pouvons étudier les motions 5 et 6 ensemble. Il s'agit des motions habituelles. Je demanderais un motionnaire.
Le sénateur Hubley : Je propose la motion.
Le président : Tous sont-ils d'accord pour adopter les motions 5 et 6?
Des voix : D'accord.
Le sénateur Watt : Vous regroupez les motions nos 5 et 6.
Le président : Elles pourraient être regroupées.
Des voix : D'accord.
Le président : La motion est adoptée.
La prochaine motion porte sur le personnel de recherche. J'aimerais recourir à ce que nous avons utilisé au cours de la dernière législature. Le libellé dont vous êtes saisis vaut pour tous les comités. Je propose de modifier ainsi le premier paragraphe : Que le comité demande à la Bibliothèque du Parlement de lui affecter Claude Emery comme attaché de recherche.
Le sénateur Phalen : Je propose la motion.
Le président : Le reste de la motion ne serait pas modifié, et son libellé correspondrait à celui que le comité utilisait par le passé. Tous sont-ils d'accord?
Des voix : D'accord.
Le président : La motion est adoptée.
Monsieur Emery, je vous remercie infiniment d'avoir accepté de continuer à titre d'attaché de recherche du comité.
Les membres seraient-ils d'accord de proposer que les motions 8, 9, 10, 11 et 12 soient regroupées?
Le sénateur Adams : Je le propose.
Le président : Tous sont-ils d'accord?
Des voix : D'accord.
Le président : La motion est adoptée.
Nous en sommes rendus au point no 13. Je vous en parle uniquement à titre indicatif pour l'instant. Il n'y a aucune motion. Nous nous réunissons habituellement le mardi lorsque le Sénat lève la séance, mais pas avant 17 heures, de même que le mercredi à 18 h 15. Nous avons encore des conflits d'horaire en ce qui concerne les séances de 17 heures du mardi. Nous avons l'habitude de prendre le repas à 18 heures pour ensuite tenir une séance à 19 heures. Puis-je informer le greffier que le tout se déroulera ainsi jusqu'à ce que nous souhaitions y apporter des modifications?
Le sénateur Phalen : Les séances tenues à 17 heures sont-elles en conflit avec celles des autres comités?
Le président : Effectivement, la vice-présidente fait partie du Comité de l'agriculture, qui se réunit à la même heure.
Comme je l'ai fait par le passé, j'examinerai l'horaire des différents comités auxquels siègent nos membres pour tâcher de trouver une autre solution possible. Nous le faisons régulièrement lorsque les membres sont en déplacement.
Le sénateur Phalen : Il serait acceptable de siéger à 17 heures, mais l'horaire observé par le comité jusqu'ici semblait satisfaire tous et chacun.
Le président : Cela serait impossible. Je vous prie de me croire que le créneau de 17 heures ne convient pas. Le mardi, le Sénat lève rarement la séance avant 18 heures. Pour l'instant, nous continuerons d'utiliser ces deux créneaux et nous verrons comment les choses se passeront.
Nous n'aborderons pas d'autres questions ce matin, si tous en conviennent. Au cours de la prochaine semaine, j'aimerais que vous songiez aux questions que vous souhaiteriez intégrer à nos travaux. Si vous êtes d'accord, nous aborderons, lors de notre prochaine séance, vos choix, et le comité de direction essaiera de formuler une proposition.
Le sénateur Watt : Il faut tabler sur l'occasion qui nous est offerte.
Pour la première fois depuis que je siège au Sénat, il a été question de l'océan dans le discours du Trône. Le comité devrait donc agir en conséquence dans la planification de ses travaux.
Le président : Il en a été précisément question. Je pense que c'est très pertinent, étant donné que le comité s'appelle maintenant le Comité sénatorial permanent des pêches et des océans.
Le sénateur Watt : Le fait que nous mettions parfois l'accent sur cette question a probablement contribué à ce que les élus ne l'oublient pas.
Le président : Nous nous pencherons certainement sur cette question à notre prochaine séance. N'hésitez pas à transmettre vos idées au sénateur Hubley ou à moi. J'espère pouvoir contacter le sénateur Hubley au cours de la prochaine semaine pour connaître ses idées sur l'orientation que nous pourrions souhaiter emprunter. Je propose de ne pas prendre une décision définitive lors de notre prochaine séance, mais simplement de déterminer l'orientation que nous souhaitons adopter.
Cela étant dit, je vous remercie de continuer à travailler au sein du comité C'est avec joie et plaisir que j'ai collaboré avec vous par le passé et je me réjouis à l'avance de pouvoir travailler de nouveau avec vous.
La séance est levée.