Délibérations du comité sénatorial permanent des
Pêches et des océans
Fascicule 9 - Procès-verbaux
OTTAWA, le jeudi 29 septembre 2005
(24)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des pêches et des océans se réunit aujourd'hui à huis clos, à 10 h 53, dans la salle 160-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Gerald J. Comeau (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Adams, Comeau, Cowan, Hubley, Mahovlich et Watt (6).
Aussi présents : Jessica Richardson, commis législative; et Claude Emery, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 28 octobre 2004, le comité poursuit son examen des questions relatives au nouveau cadre stratégique en évolution du gouvernement fédéral pour la gestion des pêches et des océans du Canada. (Le texte complet de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité du 7 octobre 2004.)
Conformément à l'alinéa 92(2)e) du Règlement, le comité examine le programme de ses travaux futurs.
À 11 h 50, il est convenu que le comité suspende ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le jeudi 20 octobre 2005
(25)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des pêches et des océans se réunit aujourd'hui, à 10 h 50, dans la salle 160-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Gerald J. Comeau (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Adams, Comeau, Cowan, Hubley, Johnson, Merchant et Watt (7).
Aussi présents : Jessica Richardson, commis législative; et Claude Emery, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Également présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 28 octobre 2004, le comité poursuit son examen des questions relatives au nouveau cadre stratégique en évolution du gouvernement fédéral pour la gestion des pêches et des océans du Canada. (Le texte complet de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité du 7 octobre 2004.)
TÉMOINS :
Pêches et Océans Canada :
Paul Sprout, directeur général régional, Région du Pacifique;
Kevin Stringer, directeur général, Gestion des ressources.
M. Sprout fait une déclaration puis, aidé de M. Stringer, répond aux questions.
À 12 h 30, la séance est interrompue.
À 12 h 38, le comité reprend ses travaux à huis clos, conformément à l'alinéa 92(2)e) du Règlement, pour examiner le programme de ses travaux futurs.
À 12 h 41, il est convenu que le comité suspende ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du comité,
Till Heyde
VANCOUVER, le lundi 24 octobre 2005
(26)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des pêches et des océans se réunit aujourd'hui, à 8 h 31, dans la salle Cristal de l'hôtel Metropolitan, 645, rue Howe, à Vancouver, en Colombie-Britannique, sous la présidence de l'honorable Gerald J. Comeau (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Adams, Comeau, Cowan et Hubley (4).
Aussi présent : Claude Emery, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Également présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 28 octobre 2004, le comité poursuit son examen des questions relatives au nouveau cadre stratégique en évolution du gouvernement fédéral pour la gestion des pêches et des océans du Canada. (Le texte complet de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité du 7 octobre 2004.)
TÉMOINS :
EcoTrust Canada :
Eric Enno Tamm, directeur des communications;
Danielle Edwards, consultante indépendante des pêches et co-auteur du rapport : « Catch-22 : Conservation, Communities and the Privatization of B.C. Fisheries ».
David Suzuki Foundation :
Bill Wareham, directeur intérimaire, Programme de conservation marine;
Jay Ritchlin, militant, Programme de conservation marine;
Otto Langer, directeur en congé, Programme de conservation marine;
David Peterson, Devon Knight Events.
United Fishermen and Allied Workers' Union :
Irvine Figg, président;
Garth Mirau, vice-président.
West Coast Trollers Association :
Kathy Scarfo, présidente.
M. Tamm et Mme Edwards font chacun une déclaration puis répondent aux questions.
MM. Wareham, Ritchlin et Langer font chacun une déclaration puis, aidés de M. Peterson, répondent aux questions.
M. Mirau fait une déclaration puis, aidé de M. Figg, répond aux questions.
Mme Scarfo fait une déclaration et répond aux questions.
À 12 h 24, il est convenu que le comité suspende ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
VANCOUVER, le lundi 24 octobre 2005
(27)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des pêches et des océans se réunit aujourd'hui, à 13 h 32, dans la salle Cristal de l'hôtel Metropolitan, 645 rue Howe, à Vancouver, en Colombie-Britannique, sous la présidence de l'honorable Gerald J. Comeau (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Adams, Comeau, Cowan et Hubley (4).
Aussi présent : Claude Emery, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Également présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 28 octobre 2004, le comité poursuit son examen des questions relatives au nouveau cadre stratégique en évolution du gouvernement fédéral pour la gestion des pêches et des océans du Canada. (Le texte complet de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité du 7 octobre 2004.)
TÉMOINS :
Sport Fishing Institute of British Columbia :
Marilyn Murphy, directrice générale;
Paul Rickard, vice-président, Tidal Waters Fisheries Committee, B.C. Wildlife Federation.
Conseil consultatif de la pêche sportive :
John Brockley, président sortant;
Clifford G. Proudfoot, conseiller juridique.
À titre personnel :
Evelyn Pinkerton, professeure agrégée, École de gestion des ressources et de l'environnement, Université Simon Fraser.
British Columbia Seafood Alliance :
Michelle James, présidente sortante;
Bruce Turris, directeur général, Canadian Groundfish Conservation and Research Society;
Brian Mose, directeur, Deep Sea Trawlers Association;
Alan Williams, associé, Fisher Bay Seafood Ltd.
Mme Murphy fait une déclaration puis, aidée de M. Rickard, répond aux questions.
MM. Brockley et Proudfoot font chacun une déclaration.
Mme Pinkerton fait une déclaration puis répond aux questions.
Mme James et M. Turris font chacun une déclaration puis, aidés de MM. Mose et Williams, répondent aux questions.
À 17 h 2, il est convenu que le comité suspende ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière intérimaire du comité,
Jessica Richardson