Délibérations du comité sénatorial permanent des
Affaires sociales, des sciences et de la technologie
Fascicule 11 - Témoignages
OTTAWA, le jeudi 10 mars 2005
Le Comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie se réunit aujourd'hui, à 10 h 59, en vue de procéder à l'étude article par article du projet de loi S-14, Loi visant à protéger les phares patrimoniaux.
Le sénateur Wilbert J. Keon (vice-président) occupe le fauteuil.
[Traduction]
Le vice-président : Honorables sénateurs, acceptez-vous que le seul point à l'ordre du jour soit l'étude article par article du projet de loi S-14?
Des voix : D'accord.
Le vice-président : L'étude du titre est-elle reportée?
Des voix : D'accord.
Le vice-président : L'étude du préambule est-elle reportée?
Des voix : D'accord.
Le vice-président : L'étude de l'article 1 est-elle reportée?
Des voix : D'accord.
Le vice-président : L'article 2 est-il adopté?
Des voix : D'accord.
Le vice-président : Les articles 3 à 5 sont-ils adoptés?
Des voix : D'accord.
Le vice-président : Les articles 6 à 10 sont-ils adoptés?
Des voix : D'accord.
Le vice-président : Les articles 11 à 16 sont-ils adoptés?
Des voix : D'accord.
Le vice-président : L'article 17 est-il adopté?
Des voix : D'accord.
Le vice-président : L'article 18 est-il adopté?
Des voix : D'accord.
Le vice-président : L'article 19 est-il adopté?
Des voix : D'accord.
Le vice-président : L'article 1, le titre abrégé, est-il adopté?
Des voix : D'accord.
Le vice-président : Le préambule est-il adopté?
Des voix : D'accord.
Le vice-président : Le titre est-il adopté?
Des voix : D'accord.
Le vice-président : Le projet de loi est-il adopté sans amendement?
Des voix : D'accord.
Le vice-président : Dois-je faire rapport du projet de loi, sans amendement, à la prochaine séance du Sénat?
Des voix : D'accord.
Le vice-président : Je comptais faire rapport, aujourd'hui-même, du projet de loi S-14 et de celui adopté hier. Toutefois, je dois assister à une réunion ce soir, à 18 heures, à Toronto, qui veut dire que je dois prendre l'avion à 15 heures. Je ne pense pas pouvoir y arriver. Acceptez-vous que j'y aille lundi prochain, et non pas aujourd'hui?
Le sénateur Cochrane : Absolument.
Le sénateur Callbeck : Je n'y vois aucun inconvénient.
Le sénateur Cochrane : Ce n'est pas ce lundi-ci.
Le vice-président : Oui, lundi en huit.
La séance est levée.