Délibérations du Comité sénatorial permanent de la
Sécurité nationale et de la défense
Fascicule 12 - Procès-verbal
OTTAWA, le lundi 19 mars 2007
(23)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense se réunit aujourd'hui à huis clos, à 9 h 40, dans la salle 705 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Colin Kenny (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Atkins, Banks, Day, Kenny et Zimmer (5).
Également présents : De la Direction de la recherche parlementaire de la Bibliothèque du Parlement : Steven James, Melissa Radford et Jason Yung, analystes; le major-général (à la retraite) Keith McDonald, conseiller militaire principal; et le capitaine de vaisseau John Gardam, agent de liaison du MDN.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 27 avril 2006, le comité poursuit son examen relatif à la nécessité de se doter d'une politique de sécurité nationale au Canada. (Le texte complet de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité du 25 avril 2006.)
Conformément à l'alinéa 92(2)e) du Règlement, le comité examine son ébauche de rapport.
Il est proposé par l'honorable sénateur Zimmer que, sous réserve de quelques modifications de pure forme approuvées par les sénateurs Atkins, Banks et Kenny, le comité adopte l'ébauche de rapport intitulée Manuel de sécurité du Canada 2007 — Passages frontaliers.
La question, mise aux voix, est adoptée.
Il est proposé par l'honorable sénateur Zimmer que le sénateur Nolin soit autorisé à corriger la version française du rapport.
La question, mise aux voix, est adoptée.
Il est proposé par l'honorable sénateur Zimmer que le rapport soit déposé le plus rapidement possible (ou au prochain jour de séance du Sénat).
La question, mise aux voix, est adoptée.
Il est proposé par l'honorable sénateur Zimmer que, sous réserve des quelques modifications de pure forme approuvées par les sénateurs Atkins, Banks et Kenny, le comité adopte l'ébauche de rapport intitulée Manuel de sécurité du Canada 2007 — Côtes.
La question, mise aux voix, est adoptée.
Il est proposé par l'honorable sénateur Zimmer que le sénateur Nolin soit autorisé à corriger la version française du rapport.
La question, mise aux voix, est adoptée.
Il est proposé par l'honorable sénateur Zimmer que le rapport soit déposé le plus rapidement possible (ou au prochain jour de séance du Sénat).
La question, mise aux voix, est adoptée.
À 12 h 28, le sénateur Atkins occupe le fauteuil.
À 12 h 30, le sénateur Kenny reprend le fauteuil.
Les documents suivants sont déposés auprès de la greffière du comité :
[L'honorable Tony Clement, C.P., député, ministre de la Santé et ministre responsable de l'Initiative fédérale de développement économique pour le Nord de l'Ontario, réponse à une lettre concernant le Manuel de sécurité du Canada, Édition 2006] (5900-1.39/N2-SS-1-7 28 « 55 »)
[L'honorable Stockwell Day, C.P., député, ministre de la Sécurité publique et de la Protection civile du Canada, réponse à une question prise en note à une réunion du 2 octobre 2006] (5900-1.39/N2-SS-1-7 28 « 56 »)
[Défense nationale, « Force opérationnelle interarmées — Afghanistan », le 16 décembre 2006] (5900-1.39/N2-SS- 1-7 28 « 57 »)
[Défense nationale, « Équipe provinciale de reconstruction à Kandahar », le 17 décembre 2006] (5900-1.39/N2- SS-1-7 28 « 58 »)
[Défense nationale, « Groupement tactique du premier bataillon, Royal Canadian Regiment — Kandahar », le 18 décembre 2006] (5900-1.39/N2-SS-1-7 28 « 59 »)
[L'honorable Stockwell Day, C.P., député, ministre de la Sécurité publique et de la Protection civile du Canada, réponse à une question prise en note à une réunion du 30 octobre 2006] (5900-1.39/N2-SS-1-7 28 « 60 »)
[Agence canadienne de développement international, projets en Afghanistan et projets particuliers à la province de Kandahar (fourni le 16 janvier 2007)] (5900-1.39/N2-SS-1-7 28 « 61 »)
À 18 h 15, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Jodi Turner