Délibérations du Sous-comité sur la Santé des populations
Fascicule 1 - Témoignages du 21 février 2007
OTTAWA, le mercredi 21 février 2007
Le Sous-comité sur la santé des populations du Comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie se réunit aujourd'hui à 16 h 55 pour organiser ses travaux.
[Traduction]
Josée Thérien, greffière du comité : Honorables sénateurs, nous commencerons la séance par les travaux du Sous-comité sur la santé des populations.
Il m'appartient en qualité de greffière du comité de présider à l'élection à la présidence. Je suis prête à recevoir une motion à cet effet.
Le sénateur Cochrane : Je propose que le sénateur Keon soit élu président du sous-comité.
Mme Thérien : Il est proposé par l'honorable sénateur Cochrane que l'honorable sénateur Keon assume la présidence du comité. Plaît-il au comité d'adopter la motion?
Des voix : D'accord.
Mme Thérien : Je déclare la motion adoptée. J'invite l'honorable sénateur Keon à occuper le fauteuil.
Le sénateur Wilbert J. Keon (président) occupe le fauteuil.
Le président : Nous devons maintenant recevoir une motion pour élire un vice-président.
Le sénateur Cook : Je propose la candidature du sénateur Lucie Pépin.
Le président : Il est proposé que l'honorable sénateur Pépin assure la vice-présidence du Sous-comité sur la santé des populations. Plaît-il au comité d'adopter la motion?
Des voix : D'accord.
Le président : Il nous faut une motion pour autoriser le président et la vice-présidente à prendre des décisions au nom du sous-comité relativement au programme, à inviter les témoins et à établir l'horaire des audiences. Plaît-il aux membres qu'une telle motion soit déposée?
Des voix : D'accord.
Le président : Une motion doit être proposée.
Le sénateur Cochrane : Je le propose.
Le président : Êtes-vous tous en faveur de la motion proposée par le sénateur Cochrane?
Des voix : D'accord.
Le président : Nous devons maintenant adopter une motion visant à autoriser le sous-comité à imprimer ses délibérations et le président à fixer le nombre de séances en fonction des besoins.
Le sénateur Pépin : Je le propose.
Le président : Merci, sénateur Pépin.
Nous devons adopter une motion qui, conformément à l'article 89 du Règlement, autorise le président à tenir des réunions pour entendre des témoignages et à en permettre la publication en l'absence de quorum, pourvu qu'un représentant du gouvernement et un représentant de l'opposition soient présents.
Le sénateur Cook : Je le propose.
Des voix : D'accord.
Le président : Êtes-vous tous en faveur de la motion no 6? Nous devons adopter la motion.
Le sénateur Pépin : Je le propose.
Des voix : D'accord.
Le président : Êtes-vous tous en faveur de la motion no 7? Nous avons besoin que quelqu'un propose la motion.
Le sénateur Cook : Je le propose.
Des voix : D'accord.
Le président : Êtes-vous tous en faveur de la motion no 8? Nous avons besoin que quelqu'un propose la motion.
Le sénateur Pépin : Je le propose.
Des voix : D'accord.
Le président : Êtes-vous tous en faveur de la motion no 9? Madame le sénateur Cook, voulez-vous la proposer?
Le sénateur Cook : Je le propose.
Des voix : D'accord.
Le président : Êtes-vous tous en faveur de la motion no 10? Nous avons besoin que quelqu'un propose la motion. Madame le sénateur Cochrane, voulez-vous la proposer?
Le sénateur Cochrane : Je le propose.
Le président : Vous avez devant vous un budget préliminaire. Pour ceux et celles d'entre vous qui remettent en question le budget, le comité principal assumera les dépenses des témoins pour l'exercice en cours. Nous n'avons donc pas à prévoir des crédits pour cela. Notre président dispose d'un budget, qu'il a consenti de partager avec nous. Vous avez sous les yeux un budget de 3 700 $ pour les autres dépenses liées aux services professionnels, aux repas de travail et aux frais divers.
Le sénateur Pépin : Je le propose.
Le sénateur Cook : Je crois comprendre, monsieur le président, que ces crédits proviennent du budget de 2006-2007 de l'exercice se terminant le 31 mars, n'est-ce pas?
Le président : C'est exact.
À moins que quelqu'un n'ait quelque chose à ajouter, nous pouvons interrompre les travaux du sous-comité.
La séance est levée.