Délibérations du Sous-comité sur les villes
Fascicule 1 - Témoignages du 15 novembre 2007
OTTAWA, le jeudi 15 novembre 2007
Le Sous-comité sur les villes du Comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie se réunit aujourd'hui, à midi, pour tenir sa séance d'organisation.
[Traduction]
Barbara Reynolds, greffière du comité : Honorables sénateurs, je constate que nous avons le quorum. Il m'appartient en tant que greffière de votre sous-comité de présider à l'élection à la présidence.
[Français]
Je suis prête à recevoir une motion à cet effet.
[Traduction]
Y a-t-il des propositions?
Le sénateur Keon : Je propose le sénateur Eggleton.
Mme Reynolds : Il est proposé par le sénateur Keon que le sénateur Eggleton soit président du sous-comité. Plaît-il aux sénateurs d'adopter la motion?
Des voix : D'accord.
Mme Reynolds : Je déclare la motion adoptée.
[Français]
J'invite l'honorable sénateur Eggleton à prendre place au fauteuil.
[Traduction]
Le sénateur Art Eggleton (président) occupe le fauteuil.
Le président : Merci beaucoup, sénateur Keon, d'avoir proposé ma candidature et de votre appui. Nous reprenons les travaux de notre sous-comité.
Le deuxième point est l'élection à la vice-présidence. Le sénateur Champagne occupait ce poste dans le passé et je pense qu'elle est disposée à continuer de le faire, mais ne peut être ici avant la nouvelle année. Elle ne s'est pas entièrement remise de ses problèmes de santé.
Le sénateur Cordy : Je propose le sénateur Champagne à la vice-présidence.
Le président : Êtes-vous d'accord?
Des voix : D'accord.
Le président : Adopté.
La troisième motion porte sur des décisions relativement au programme, aux témoins et aux audiences. À partir de maintenant, nous étudierons des motions usuelles.
Le sénateur Trenholme Counsell : J'en fais la proposition.
Le président : Êtes-vous d'accord?
Des voix : D'accord.
Le président : Adopté.
La quatrième motion a trait à l'impression des délibérations du sous-comité.
Le sénateur Cordy : J'en fais la proposition.
Le président : Êtes-vous d'accord?
Des voix : D'accord.
Le président : Adopté.
La cinquième motion se rapporte à l'autorisation à tenir des réunions et à l'impression des témoignages en l'absence de quorum.
Le sénateur Trenholme Counsell : J'en fais la proposition.
Le président : Êtes-vous d'accord?
Des voix : D'accord.
Le président : Adopté.
La sixième motion concerne le personnel de recherche.
Le sénateur Cordy : J'en fais la proposition.
Le président : Êtes-vous d'accord?
Des voix : D'accord.
Le président : Adopté.
Notre personnel de recherche se joindra à nous maintenant : M. Brian O'Neal et Mme Havi Echenberg.
La septième motion porte sur l'autorisation à engager des fonds et à approuver les comptes à payer.
Le sénateur Trenholme Counsell : J'en fais la proposition.
Le président : Êtes-vous d'accord?
Des voix : D'accord.
Le président : Adopté.
La motion suivante porte sur les voyages.
Le sénateur Cordy : J'en fais la proposition.
Le président : Êtes-vous d'accord?
Des voix : D'accord.
Le président : Adopté.
La neuvième motion porte sur la désignation des membres qui voyagent pour les affaires du sous-comité.
Le sénateur Trenholme Counsell : J'en fais la proposition.
Le président : Êtes-vous d'accord?
Des voix : D'accord.
Le président : Adopté.
La dixième motion a trait aux frais de déplacement des témoins.
Le sénateur Trenholme Counsell : J'en fais la proposition.
Le président : Êtes-vous d'accord?
Des voix : D'accord.
Le président : Adopté.
La onzième motion se rapporte à la diffusion des délibérations publiques par médias d'information électronique.
Le sénateur Trenholme Counsell : J'en fais la proposition.
Le président : Êtes-vous d'accord?
Des voix : D'accord.
Le président : Adopté.
Les réunions ordinaires du sous-comité auront lieu les jeudis, de 10 h 45 à 13 heures, sauf la semaine prochaine. Puisque les membres du Sous-comité sur la santé des populations ont un arrangement pour tenir une vidéoconférence avec des Suédois, leur réunion doit se dérouler en matinée en raison du décalage horaire. La semaine prochaine, ils se réuniront le jeudi matin et nous, le mercredi.
La plupart du temps, nous occuperons les deux créneaux parce que nous avons fait le gros du travail sur le segment portant sur la pauvreté, le logement et l'itinérance du programme du sous-comité sur les villes, puisque ces questions concernent les deux comités.
Le sénateur Trenholme Counsell : Nous nous réunissons le 21 et non pas le 22 novembre?
Le président : Oui. Il reste une dernière motion. Elle porte sur la présence du personnel aux séances à huis clos.
Le sénateur Cordy : J'en fais la proposition.
Le président : Êtes-vous d'accord?
Des voix : D'accord.
Le président : Adopté.
Nous aborderons d'autres questions à huis clos.
Le comité poursuit ses travaux à huis clos.