Délibérations du comité permanent de la
Régie interne, des budgets et de l'administration
Fascicule 2 - Témoignages du 17 juin 2008
OTTAWA, le mardi 17 juin 2008
Le Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration se réunit aujourd'hui, à 9 h 3, pour examiner un rapport du Sous-comité des budgets de comité (budget législatif — Comité des banques et du commerce).
Le sénateur George J. Furey (président) occupe le fauteuil.
[Traduction]
Le président : Merci d'être venus, chers collègues. Nous devons discuter d'un budget, que le sénateur Robichaud présentera.
[Français]
Le sénateur Robichaud : Monsieur le président, les membres du comité ont-ils une copie du budget?
Le président : Oui.
Le sénateur Robichaud : Merci.
Le Sous-comité des budgets du Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration a l'honneur de présenter son neuvième rapport.
Votre sous-comité recommande que les sommes suivantes soient débloquées pour l'exercice 2008-2009 : Banques et commerce, législation, services professionnels et autres, 28 000 $; transports et communications, 0 $; autres dépenses, 8000 $; pour un total de 36 000 $.
Respectueusement soumis, moi-même comme président et les membres du comité, les sénateurs Nancy Ruth et Cook, qui remplaçait ce matin le sénateur Downe.
Je propose l'adoption de ce rapport.
[Traduction]
Le président : Avez-vous des questions, chers collègues? Quelqu'un veut-il proposer une motion d'adoption du rapport? Le sénateur Comeau en fait la proposition.
Tous ceux qui sont en faveur?
Des voix : D'accord.
Le président : Tous ceux qui sont contre?
Adopté.
Le sénateur Nancy Ruth : D'après ce que je comprends, les 6 000 $ visent à payer le courrier électronique ou une surveillance financière quotidienne. N'importe quel sénateur ou n'importe qui peut l'avoir s'il le veut. On n'a qu'à en faire part au greffier. Il n'y a pas de coûts supplémentaires pour ajouter des gens à la liste. Certaines personnes risquent d'être intéressées durant l'été.
Le président : Merci pour cette information.
Y a-t-il d'autres questions? S'il n'y en a pas, merci beaucoup.
La séance est levée.