Délibérations du comité sénatorial permanent des
Affaires sociales, des sciences et de la technologie
Fascicule 1 - Témoignages du 14 novembre 2007
OTTAWA, le mercredi 14 novembre 2007
Le Comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie se réunit aujourd'hui, à 16 h 7, conformément à l'article 88 du Règlement du Sénat, pour tenir sa séance d'organisation.
[Traduction]
Barbara Reynolds, greffière du comité : Honorables sénateurs, en tant que greffière de votre comité, j'ai le devoir de présider à l'élection d'un président.
[Français]
Je suis prête à recevoir une motion à cet effet.
[Traduction]
Avez-vous des noms à proposer pour le poste de président?
Le sénateur Keon : Je propose le sénateur Eggleton.
Mme Reynolds : L'honorable sénateur Keon propose que l'honorable sénateur Eggleton assume la présidence de ce comité. Vous plaît-il, honorables sénateurs, d'adopter cette motion?
Des voix : Oui.
Mme Reynolds : Je déclare la motion adoptée.
[Français]
J'invite l'honorable sénateur Eggleton à prendre place au fauteuil.
[Traduction]
Le sénateur Art Eggleton (président) occupe le fauteuil.
Le président : Je vous remercie beaucoup de votre soutien et de m'avoir reconduit dans mes fonctions de président de ce merveilleux comité, qui a fait tellement de grandes choses au fil des ans dans de nombreux dossiers concernant les affaires sociales.
Nous pouvons maintenant passer à l'organisation du comité, tel que prévu à l'ordre du jour. Nous en sommes donc au point 2, soit l'élection d'un vice-président. Le sénateur Pépin propose le sénateur Keon à ce poste. Y a-t-il d'autres propositions? Je n'en vois pas.
Il est donc proposé par l'honorable sénateur Pépin que l'honorable sénateur Keon soit élu vice-président de ce comité. Tous ceux qui sont en faveur, veuillez vous manifester.
Des voix : D'accord.
Le président : La motion est adoptée. Sénateur Keon, je vous félicite. L'équipe est de retour.
Il faut y ajouter un nouveau membre. Le point no 3 de l'ordre du jour concerne le Sous-comité du programme et de la procédure; nous devons nommer une autre personne qui se joindra au sénateur Keon et à moi-même. Puis-je avoir une motion pour la composition du sous-comité? Nous n'avons pas besoin de nom pour l'instant; nous devons seulement établir le sous-comité.
Le sénateur Cordy : J'en fais la proposition.
Le président : Y a-t-il des commentaires? Tous ceux qui sont en faveur, veuillez vous manifester.
Des voix : D'accord.
Le président : Qui est contre? La motion est adoptée. Nous pouvons maintenant nommer quelqu'un.
Le sénateur Keon : Je propose le sénateur Pépin.
Le président : Quelqu'un propose le sénateur Pépin, voilà un échange de bons procédés. Le séna7teur Pépin a été nommé membre du Sous-comité du programme et de la procédure; il y siégera conjointement avec le président et le vice-président. Êtes-vous d'accord?
Des voix : Oui.
Le président : Adopté. Nous en avons donc fini avec la partie concernant le personnel.
La prochaine motion vise l'impression des délibérations du comité et le fait que la présidence soit autorisée à en fixer la quantité en fonction des besoins. Puis-je avoir une motion à cet effet?
Le sénateur Cochrane : J'en fais la proposition.
Le président : Le sénateur Cochrane en fait la proposition. Qui est en faveur?
Des voix : D'accord.
Le président : Qui est contre? La motion est adoptée.
Le point 5 concerne l'autorisation de tenir des réunions et d'imprimer des témoignages en l'absence de quorum, conformément à l'article 89 du Règlement, et le fait que le président soit autorisé à tenir des réunions pour entendre des témoignages et à en permettre la publication, et cetera. Puis-je avoir une motion à cet effet?
Le sénateur Munson : J'en fais la proposition.
Le président : La motion est adoptée.
Le point no 6 vise l'adoption, par le comité, de l'ébauche du premier rapport, préparé conformément à l'article 104 du Règlement. Ce rapport traite des dépenses déjà engagées, n'est-ce pas?
Des voix : Oui.
Le président : Cela concerne donc le premier rapport du comité. J'ai remarqué que d'autres comités en avaient fait autant. Y a-t-il des questions ou des commentaires au sujet de ce rapport? Dans ce cas, puis-je avoir une motion? Le sénateur Pépin en fait la proposition. Qui est en faveur?
Des voix : D'accord.
Le président : Y en a-t-il qui sont contre?
La motion est adoptée.
Le point no 7 consiste à demander à la Bibliothèque du Parlement d'affecter des analystes au comité et que le président soit autorisé à demander au Sénat la permission de retenir les services de conseillers juridiques, de personnel technique, et cetera. Puis-je vous dispenser de la partie relative au sous-comité? Très bien; je vous en fais grâce. Puis-je avoir une motion au sujet du personnel de recherche?
Le sénateur Callbeck : J'en fais la proposition.
Le président : Y a-t-il d'autres commentaires? Qui est en faveur?
Des voix : D'accord.
Le président : La motion est adoptée.
Bienvenu, sénateur Brown. C'est la première fois que vous siégez à ce comité. Nous sommes ravis de vous y accueillir. Nous vous avons élu à plusieurs postes, en votre absence.
Le sénateur Brown : Toutes mes excuses; j'avais un rendez-vous en bas. Je n'aurais pas dû arriver en retard; je ne pensais pas que cela prendrait autant de temps. Merci.
Des voix : Il a l'air sympathique.
Le président : Il nous vient de l'Alberta.
Passons maintenant au point no 8, qui porte sur l'autorisation d'engager des fonds et d'approuver les comptes à payer, conformément à l'article 32 de la Loi sur la gestion des finances publiques, et cetera. Je vous épargne le reste. C'est une motion standard. Sénateur Trenholme Counsell, avez-vous des commentaires ou des questions? Qui est en faveur? La motion est adoptée.
Le point no 9 concerne les voyages. Que le comité autorise le Sous-comité du programme et de la procédure à désigner, au besoin, un ou plusieurs membres du comité, de même que le personnel nécessaire, qui se déplaceront au nom du comité. Cette motion est proposée par le sénateur Munson. Y a-t-il des questions ou des commentaires? Que tous ceux qui sont en faveur se manifestent.
Des voix : D'accord.
Le président : Le point no 10 vise la désignation des membres qui voyagent pour les affaires du comité : que le Sous- comité du programme et de la procédure soit autorisé à déterminer si un membre du comité remplit un « engagement officiel »...
Le sénateur Pépin : Dispensez-nous du reste.
Le président : Merci. Le sénateur Cook n'est pas encore intervenue. Voulez-vous le faire? Le sénateur Cook propose cette motion. Qui est faveur?
Des voix : D'accord.
Le président : Y en a-t-il qui s'y opposent? La motion est adoptée. Le point no 11 porte sur les frais de déplacement des témoins : « Que, conformément aux lignes directrices du Sénat gouvernant les frais de déplacement des témoins, le comité puisse rembourser les dépenses raisonnables de voyage... » Je vous dispense du reste? Le sénateur Brown va proposer cette motion. Êtes-vous sûr qu'il le veut bien? Le sénateur Brown en fait la proposition. Y a-t-il des commentaires? Qui est en faveur?
Des voix : D'accord.
Le président : Le point no 12 concerne la diffusion des délibérations publiques par les médias d'information électroniques : « Que la présidence soit autorisée à demander au Sénat la permission de diffuser les délibérations publiques du comité par les médias d'information électroniques, » et cetera. Le sénateur Pépin en fait la proposition.
Voulez-vous en discuter? La motion est adoptée.
Le point no 13, quant à lui, est là à titre d'information. Il concerne l'horaire des séances régulières, qui est d'ailleurs le même que nous avions auparavant, soit les mercredis, de 16 à 18 heures, comme aujourd'hui, et les jeudis, de 10 h 45 à 13 heures. De manière générale, pour respecter ce que nous faisions par le passé, les mercredis seraient largement consacrés au Sous-comité sur la santé des populations, et les jeudis au Sous-comité sur les villes. Toutefois, il se pourrait, dans un cas comme dans l'autre, que l'ensemble du comité décide de traiter d'autres questions plus urgentes.
Voilà donc pour les horaires des séances. J'aimerais maintenant vous présenter les personnes qui travaillent pour ce comité, étant donné que nous avons maintenant officiellement déclaré qu'elles peuvent être ici.
Je pense que vous vous souviendrez tous de Barbara Reynolds, notre greffière. Nous sommes ravis de vous revoir. Il y a également Tracy Amendola, qui est notre assistante administrative. Elle est nouvelle. Brian O'Neal, qui est notre éminent attaché de recherche. Il est responsable de l'ensemble des délibérations du comité ainsi que du Sous-comité sur les villes. Havi Echenberg, qui est également attaché de recherche et qui travaillera sur le dossier des villes. Soyez le bienvenu, Havi. Pour ce qui est de la santé des populations, les attachés de recherche sont Odette Madore et Michael Toye. Ensuite, il y a Alexandre Asselin, qui s'occupe des communications du Sénat.
Nous vous souhaitons la bienvenue à tous et avons hâte de travailler avec vous. Ces personnes contribueront à donner un sens à nos travaux; nous devons donc nous réjouir d'être entourés de gens aussi compétents.
Pour ce qui est des autres travaux, nous devons parler de notre programme d'activités et adopter une motion formelle pour créer les sous-comités. Je vais peut-être commencer par les sous-comités. J'ai deux motions; vous aussi?
Mme Reynolds : Nous les avons distribuées.
Le président : Ces motions visent à créer les deux sous-comités que nous avions auparavant, à savoir le Sous-comité sur la santé des populations et le Sous-comité sur les villes. Nous devons également nous adresser au Sénat pour ces deux sous-comités et obtenir le renouvellement de l'ancien mandat.
Pour commencer, je dois savoir qui sont les membres du Sous-comité sur la santé des populations.
Mme Reynolds : Il y a les sénateurs Keon, Pépin, Cook, Cochrane, Fairbairn et Callbeck. Ils étaient déjà membres de ce sous-comité à la dernière session.
Le sénateur Pépin : Il nous faudrait des hommes.
Le président : Vous avez le président. Il y en a un à l'autre bout de la table. Sénateur Brown, seriez-vous intéressé à siéger au Sous-comité sur la santé des populations plutôt qu'au Sous-comité sur les villes?
Le sénateur Brown : Monsieur le président, veuillez m'expliquer la différence entre les deux, s'il vous plaît. Je ne connais pas très bien les membres qui composent le Sous-comité sur la santé des populations, contrairement à l'autre.
Le président : Nous allons vous envoyer des informations sur le travail des deux et vous pourrez décider par la suite. Vous n'avez pas besoin de vous prononcer aujourd'hui, et je trouve normal que nous vous donnions l'information qui pourra vous éclairer.
En attendant, pouvons-nous former le Sous-comité sur la santé des populations des membres qui y siégeaient auparavant? Nous verrons plus tard ce qu'aura choisi le sénateur Brown. Vous avez la motion sur la constitution du sous-comité. Êtes-vous d'accord?
Mme Reynolds : Qui en a fait la proposition?
Le sénateur Cochrane : Moi.
Le président : Le sénateur Cochrane en fait la proposition. En ce qui concerne le Sous-comité sur les villes, pouvez- vous me dire qui le composait?
Mme Reynolds : Il s'agissait des sénateurs Eggleton, Champagne, Cordy, Munson et Trenholme Counsell.
Le président : Ce sont encore les mêmes. Il se pourrait que cela change après la décision du sénateur Brown. Nous pourrions demander au sénateur Keon, par exemple, ou à un autre membre conservateur de siéger au sous-comité jusqu'au retour du sénateur Champagne, qui était vice-présidente du Sous-comité sur les villes. À cause de problèmes de santé, nous ne la reverrons pas avant le début de l'année prochaine. Nous pourrions demander au sénateur Keon de remplacer le sénateur Champagne jusqu'à son retour. Je ne vois personne d'autre, du côté des conservateurs, susceptible de le faire.
Le sénateur Pépin : Il se pourrait qu'elle tarde à revenir.
Le président : Elle m'a dit que ce serait en janvier. D'accord?
Des voix : D'accord.
Le président : La motion est adoptée.
Mme Reynolds : Qui en a fait la proposition?
Le président : Le sénateur Pépin.
Examinons maintenant notre plan de travail. Il y a une autre question que nous devons examiner : la participation du personnel des sénateurs aux séances à huis clos :
Que les membres du comité puissent se faire accompagner des collaborateurs aux réunions à huis clos du comité, à moins que le comité en décide autrement.
C'est une motion standard.
Mme Reynolds : Autrement, il nous faudrait l'adopter au début de chaque séance à huis clos.
Le président : Si nous le faisons maintenant, ce sera réglé une fois pour toutes, n'est-ce pas?
Mme Reynolds : Absolument.
Le président : Allons-y. Êtes-vous d'accord? Que tous ceux qui sont pour se manifestent.
Des voix : D'accord.
Le président : La motion est adoptée. Revenons à notre plan de travail. Habituellement, nous en discutons à huis clos. Est-ce que cela vous convient?
Mme Reynolds : Nous avons pris la décision de poursuivre à huis clos.
Le président : C'est bien cela. Êtes-vous d'accord?
Des voix : Oui.
Le président : Notre personnel est autorisé à rester dans la salle.
Mme Reynolds : Souhaitez-vous que les sténographes restent aussi? Habituellement, lorsque vous tenez ce genre de séance, vous n'avez pas besoin d'eux, à moins que vous vouliez faire retranscrire vos délibérations.
Le président : Voulez-vous que nous fassions retranscrire les délibérations? Normalement, nous ne le faisons pas. Ils peuvent partir.
Le comité poursuit ses travaux à huis clos.