Délibérations du comité sénatorial permanent des
Affaires sociales, des sciences et de la technologie
Fascicule 2 - Témoignages du 12 décembre 2007
OTTAWA, le mercredi 12 décembre 2007
Le Comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie se réunit aujourd'hui à 16 heures pour examiner une ébauche de budget.
[Traduction]
Barbara Reynolds, greffière du comité : Honorables sénateurs, à titre de greffière du comité, je constate que nous avons le quorum. Ni le président ni le vice-président ne peuvent être présents pour la séance d'aujourd'hui. Je suis prête à recevoir les candidatures pour le poste de président suppléant.
Le sénateur Munson : Je propose que le sénateur Pépin soit élue présidente suppléante.
Mme Reynolds : Y a-t-il d'autres candidatures? Êtes-vous d'accord?
Des voix : D'accord.
Mme Reynolds : J'invite notre présidente suppléante, le sénateur Pépin, à occuper le fauteuil.
Le sénateur Lucie Pépin (présidente suppléante) occupe le fauteuil.
La présidente suppléante : Nous devons adopter un budget avant d'entendre les exposés pour le Sous-comité sur la santé des populations.
Je crois que tout le monde a reçu un exemplaire du budget. Il semble que notre budget total s'élève à 28 400 $, dont 25 000 $ pour l'embauche de personnel, si nous en avons besoin.
Je peux vous fournir un peu plus de détails. Nous disposons de 15 000 $ pour retenir les services de M. Gordon Cleveland qui préparera un document sur des comparaisons internationales. Nous avons un autre montant de 5 000 $ pour embaucher des étudiants diplômés qui effectueront une analyse documentaire. Quant aux 5 000 $ qui restent, nous n'avons pas encore déterminé à quelle fin les utiliser. Le montant total destiné aux sciences et à la technologie est de 3 000 $. Relativement aux mesures législatives, nous disposons d'un total de 7 000 $. J'ai parlé au sénateur Keon à propos de la responsabilité concernant les déterminants de la santé.
Le sénateur Cook : En guise de clarification, le sénateur Trenholme Counsell m'a indiqué avoir fait une demande pour embaucher un consultant pour la recherche; toutefois, ce chiffre ne correspond pas à ce qu'elle m'a mentionné. Je ne veux pas entrer dans les détails, mais ce n'est pas le chiffre qu'elle a mentionné. Comme elle n'est pas ici, nous ne pouvons pas éclaircir la question avec elle.
La présidente suppléante : J'ai parlé avec le sénateur Keon qui m'a dit de vous fournir une explication concernant les voyages. Jusqu'à la fin mars, nous aurons des invités...
Le sénateur Cook : Non, je ne conteste pas le montant. Je m'interroge sur l'information que le sénateur Trenholme Counsell m'a fournie spontanément. Ce n'est pas le même montant que ce qu'on vient d'entendre. C'est le seul point qui me préoccupe.
La présidente : Je crois que le sénateur Trenholme Counsell a embauché quelqu'un pour mener l'étude qu'elle veut proposer sur la garde d'enfants.
Le sénateur Cook : Je comprends cela. Ce que je dis, c'est que le montant qu'elle m'a dit envisager de demander n'est pas le même que celui qu'on vient juste d'entendre.
La présidente suppléante : Il ne figure pas sur la liste non plus.
Le sénateur Cook : Si c'est le bon montant, je ne vois pas de problème.
La présidente suppléante : Comme je l'ai dit, le sénateur Keon a dit que nous inviterons des personnes ici, à Ottawa, jusqu'à la fin mars. Nous aurons à présenter un nouveau budget en avril qui comprendra le voyage à Terre-Neuve.
Le sénateur Callbeck : Le premier budget que nous avons entre les mains concerne la garde d'enfants, mais les deux autres visent quoi au juste, le comité dans son ensemble?
Mme Reynolds : En ce qui concerne les deux autres budgets, l'un concerne l'étude sur les sciences et la technologie qui, comme l'a convenu le comité à une séance antérieure, nécessiterait environ deux réunions. Le montant indiqué sert à couvrir les frais de repas de travail.
Le sénateur Callbeck : Cela apparaît dans ce rapport?
Mme Reynolds : Oui.
Le sénateur Callbeck : Quel est l'autre budget?
Mme Reynolds : L'autre budget concerne les mesures législatives, en prévision du renvoi d'un certain nombre de projets de loi au comité. Le montant indiqué sert principalement à payer les repas de travail.
Il y a donc trois budgets distincts.
La présidente suppléante : J'ai besoin d'une motion visant à les accepter.
Le sénateur Cordy : J'en fais la proposition.
La présidente suppléante : Êtes-vous d'accord?
Des voix : D'accord.
La présidente suppléante : Adopté. Les trois budgets sont adoptés.
Le sénateur Trenholme Counsell : Est-il trop tard pour poser des questions?
La présidente suppléante : Les budgets ont été approuvés, mais vous pouvez poser des questions.
Le sénateur Trenholme Counsell : La mise aux voix du budget comprend-elle la date d'achèvement du travail?
Mme Reynolds : Ce budget s'étend jusqu'à la fin de l'exercice financier, soit le 31 mars. Si l'étude devait se poursuivre après le 31 mars, le comité proposerait un nouveau budget pour le nouvel exercice financier afin de couvrir toutes les activités prévues en avril ou en mai.
Le sénateur Trenholme Counsell : J'ai vu quelque part la date du 1er mai. C'est juste un plan de travail qui n'a pas fait l'objet de discussion.
Mme Reynolds : Exact.
Le sénateur Trenholme Counsell : Merci.
La présidente suppléante : Merci à tous.
La séance est levée.