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Délibérations du comité sénatorial permanent des
Peuples autochtones

Fascicule 13 - Procès-verbal


OTTAWA, le mardi 23 juin 2009
(27)

[Traduction]

Le Comité sénatorial permanent des peuples autochtones se réunit aujourd'hui, à 9 h 30, dans la pièce 160-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable sénateur Gerry St. Germain, C.P. (président).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Brazeau, Campbell, Carstairs, C.P., Dyck, Hubley, Johnson, Lang, Lovelace, Nicholas, Peterson, St. Germain, C.P., Sibbeston et Stratton (12).

Autre sénateur présent : L'honorable sénateur Watt (1).

Également présentes : Tonina Simeone et Karin Phillips, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.

Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.

Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 25 février 2009, le comité poursuit son étude sur les responsabilités constitutionnelles, conventionnelles, politiques et juridiques du gouvernement fédéral à l'égard des Premières nations, des Inuits et des Métis et d'autres questions générales relatives aux peuples autochtones du Canada. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.)

TÉMOINS :

Assemblée des Premières nations :

Dre Kim Barker, conseillère principale en santé publique.

Santé Canada :

Anne-Marie Robinson, sous-ministre adjointe, Direction générale de la santé des Premières nations et des Inuits;

Michelle Kovacevic, directrice générale, Direction des politiques, planification et analyse stratégiques, Direction générale de la santé des Premières nations et des Inuits;

Shelagh Jane Woods, directrice générale, Direction des soins de santé primaires et de la santé publique, Direction générale de la santé des Premières nations et des Inuits.

Agence de la santé publique du Canada :

Dre Danielle Grondin, sous-ministre adjointe par intérim, Direction générale des maladies infectieuses et des mesures d'urgence.

Le président ouvre la séance.

Dre Baker fait une déclaration, puis répond aux questions.

À 10 h 28, le comité suspend ses travaux.

À 10 h 32, le comité reprend ses travaux.

Mme Robinson fait une déclaration, puis avec l'aide de Mmes Woods et Grondin, répond aux questions.

Il est convenu d'envoyer une lettre de suivi aux ministères de la Santé et des Affaires indiennes et du Nord canadien, de même qu'aux responsables de la santé du Manitoba, pour leur faire part des observations du comité sur la propagation du virus de la grippe H1N1 au sein des collectivités des Premières nations, et d'autoriser le Sous-comité du programme et de la procédure à approuver la version finale de la lettre.

À 11 h 23, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

La greffière du comité,

Gaëtane Lemay


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