Délibérations du comité sénatorial permanent des
Langues officielles
Fascicule 9 - Procès-verbaux
OTTAWA, le lundi 8 juin 2009
(12)
[Français]
Le Comité sénatorial permanent des langues officielles se réunit aujourd'hui, à huis clos, à 17 h 2, dans la salle 505 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Maria Chaput (présidente).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Champagne, C.P., Chaput, Comeau, Dawson, Jaffer, Losier-Cool, Mockler, Nolin et Tardif (9).
Également présente : Marie-Ève Hudon, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 25 février 2009, le comité continue son étude sur l'application de la Loi sur les langues officielles, ainsi que des règlements et instructions en découlant, au sein des institutions assujetties à la loi. (Le texte complet de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.)
Conformément à l'article 92(2)f) du Règlement, le comité étudie une ébauche de rapport.
À 18 h 55, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le lundi 15 juin 2009
(13)
[Français]
Le Comité sénatorial permanent des langues officielles se réunit aujourd'hui, à 17 h 4, dans la salle 9 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Maria Chaput (présidente).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Champagne, C.P., Chaput, Comeau, Duffy, Fortin- Duplessis, Jaffer, Losier-Cool et Tardif (8).
Autres sénateur présents : L'honorable sénateur Robichaud, C.P. (1).
Également présente : Marie-Ève Hudon, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 25 février 2009, le comité continue son étude sur l'application de la Loi sur les langues officielles, ainsi que des règlements et instructions en découlant, au sein des institutions assujetties à la loi. (Le texte complet de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.)
Conformément à l'article 92(2)f) du Règlement, le comité se réunit à huis clos pour examiner une ébauche de rapport.
À 17 h 30, la séance est suspendue.
À 17 h 33, la séance publique reprend.
COMPARAÎT :
L'honorable Vic Toews, C.P., député, président du Conseil du Trésor.
TÉMOINS :
Conseil du Trésor du Canada :
Michelle d'Auray, dirigeante principale des ressources humaines;
Marc O'Sullivan, vice-président intérimaire, Secteur du renouvellement de la main-d'œuvre et du milieu du travail.
Le ministre fait une déclaration et, avec Mme d'Auray et M. O'Sullivan, répond aux questions.
À 18 h 52, la séance est suspendue.
À 18 h 54, conformément à l'article 92(2)e) du Règlement, la séance reprend à huis clos pour l'étude d'un projet d'ordre du jour (travaux futurs).
À 19 h 10, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le lundi 22 juin 2009
(14)
[Français]
Le Comité sénatorial permanent des langues officielles se réunit aujourd'hui, à huis clos, à 15 h 32, dans la salle 505 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Maria Chaput (présidente).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Champagne, C.P., Chaput, Fortin-Duplessis, Jaffer, Losier- Cool et Mockler (6).
Également présente : Marie-Ève Hudon, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 25 février 2009, le comité continue son étude sur l'application de la Loi sur les langues officielles, ainsi que des règlements et instructions en découlant, au sein des institutions assujetties à la loi. (Le texte complet de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.)
Conformément à l'article 92(2)f) du Règlement, le comité étudie une ébauche de rapport.
Il est convenu que l'ébauche du rapport intitulée Refléter la dualité linguistique lors des jeux olympiques et paralympiques d'hiver de 2010 : une occasion en or, Rapport de suivi, soit adoptée avec les changements tels que discutés aujourd'hui, et, que le Sous-comité du programme et de la procédure soit autorisé à donner son approbation à la version finale du rapport.
À 17 h 15, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Danielle Labonté