LE COMITÉ DE SÉLECTION
TÉMOIGNAGES
OTTAWA, le mardi 10 février 2009
Le Comité de sélection se réunit aujourd’hui, à 9 h 30, conformément à l’alinéa 85(1)b) du Règlement du Sénat, afin de désigner les sénateurs qui siégeront aux différents comités durant la présente session.
Le sénateur David Tkachuk (président) occupe le fauteuil.
[Traduction]
Le président : Chers collègues, nous sommes réunis aujourd’hui afin de sélectionner les membres des comités sénatoriaux. Si vous n’y voyez pas d’objection, j’aimerais avoir recours à la procédure qui a été suivie par le passé. Pour chaque comité, je vais d’abord demander à l’opposition de nommer les sénateurs qu’elle désigne comme membres, puis le gouvernement en fera de même. S’il n’y a pas plus de nominations que le minimum requis, je vais soit déclarer les sénateurs sélectionnés par acclamation, soit demander l’adoption d’une motion. Nous procéderons ainsi jusqu’à la fin de la séance qui, avec un peu de chance, ne l’enlisera pas trop dans les débats.
Nous allons commencer par le Comité sénatorial permanent des peuples autochtones. La parole est d’abord au whip libéral.
Voulez-vous procéder ainsi?
Le sénateur Munson : Oui. Nous sommes d’accord.
Les sénateurs libéraux que nous aimerions voir siéger au Comité sénatorial permanent des peuples autochtones sont les suivants : les sénateurs Sibbeston, Campbell, Carstairs, Dyck, Hubley, Lovelace Nicholas et Peterson.
Le président : N’allez pas trop vite afin que nous ayons le temps de prendre les noms en note.
En fait, votre débit était correct, sénateur Munson.
Le sénateur Robichaud : Nous pourrions fournir la liste des noms aux interprètes.
Le président : Excellente idée!
Le sénateur Stratton : Ont-ils notre liste?
Le président : Non.
Le sénateur Stratton : Nous pouvons aussi leur fournir notre liste.
Le président : Assurez-vous de ne rien y changer par la suite.
Je cède maintenant la parole au sénateur Stratton.
Le sénateur Stratton : Pour notre part, nous désignons les sénateurs St. Germain, Brazeau, Lang, Brown et Raine au Comité sénatorial permanent des peuples autochtones.
Le président : Nous avons 12 noms; y a-t-il d’autres nominations? Comme il n’y en a pas, je déclare ces membres sélectionnés par acclamation.
Nous passons maintenant au Comité sénatorial permanent de l’agriculture et des forêts.
Le sénateur Munson : Nous nommons les sénateurs Baker, Callbeck, Fairbairn, Mahovlich, Mercer, Milne et Lovelace Nicholas.
Le sénateur Stratton : Nous nommons les sénateurs Housakos, Eaton, Mockler, Duffy et Rivard.
Le président : Comme il n’y a pas d’autres nominations, je déclare les sénateurs sélectionnés par acclamation.
Passons maintenant au Comité sénatorial permanent des banques et du commerce.
Le sénateur Munson : Nous proposons les sénateurs Goldstein, Ringuette, Harb, Moore, Massicotte, Fox et Hervieux-Payette.
Le sénateur Stratton : Nous proposons les sénateurs Meighen, Gerstein, Oliver, Greene et Eyton.
Le président : Comme il n’y a pas d’autres candidatures, je déclare ces sénateurs sélectionnés par acclamation.
Voilà qui nous amène au Comité sénatorial permanent de l’énergie, de l’environnement et des ressources naturelles.
Le sénateur Munson : Pour représenter l’opposition, nous proposons les sénateurs Adams, Kenny, Merchant, Mitchell, Sibbeston, Banks et Peterson.
Le sénateur Stratton : Pour notre part, nous nommons les sénateurs Angus, Spivak, Neufeld, St. Germain et Lang.
Le président : Comme il n’y a pas d’autres nominations, je déclare ces membres sélectionnés.
Au tour maintenant du Comité sénatorial permanent des pêches et des océans.
Le sénateur Munson : Nous nommons les sénateurs Rompkey, Adams, Campbell, Cook, Robichaud, Hubley et Watt.
Le sénateur Stratton : Pour notre part, nous nommons les sénateurs Cochrane, MacDonald, Manning, Johnson et Raine.
Le président : Comme il n’y a pas d’autres nominations, je déclare ces membres sélectionnés.
Nous passons ensuite au Comité sénatorial permanent des affaires étrangères et du commerce international.
Le sénateur Munson : Les nominations de l’opposition sont les suivantes : les sénateurs Stollery, Corbin, De Bané, Grafstein, Downe, Mahovlich et Dawson.
Le sénateur Stratton : Nous nommons les sénateurs Di Nino, Andreychuk, Wallin, Segal et Fortin-Duplessis.
Le président : Je les déclare sélectionnés par acclamation.
Passons au Comité sénatorial permanent des droits de la personne.
Le sénateur Munson : Nous nommons les sénateurs Jaffer, Dallaire, Goldstein, Pépin et Poy.
Le sénateur Stratton : Comme membres du Comité sénatorial permanent des droits de la personne, le parti ministériel propose les sénateurs Andreychuk, Brazeau, Nancy Ruth et Martin.
Le président : Comme il n’y a pas d’autres nominations, je déclare ces membres sélectionnés.
Nous passons maintenant au Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l’administration.
Le sénateur Munson : L’opposition y désigne les sénateurs Furey, Cordy, Downe, Dawson, Jaffer, Robichaud, Stollery, Munson et Massicotte.
Le sénateur Stratton : Pour notre part, nous proposons les sénateurs Tkachuk, Comeau, MacDonald, Kinsella, Rivard et Greene.
Le président : Comme il n’y a pas d'autres nominations, je déclare ces membres sélectionnés.
Nous passons maintenant au Comité sénatorial permanent des affaires juridiques et constitutionnelles.
Le sénateur Munson : L’opposition y désigne les sénateurs Fraser, Baker, Campbell, Joyal, Bryden, Milne et Watt.
Le sénateur Stratton : Pour notre part, les nominations sont les suivantes : les sénateurs Dickson, Nolin, Rivest, Angus et Wallace.
Le président : Comme il n’y a pas d'autres nominations, je déclare ces membres sélectionnés.
Nous passons maintenant au Comité mixte permanent de la Bibliothèque du Parlement.
Le sénateur Munson : Pour l'opposition, les nominations sont les suivantes : les sénateurs Jaffer, Baker et Carstairs.
Le sénateur Stratton : Pour notre part, les nominations sont les suivantes : les sénateurs Stratton et Greene.
Le président : Comme il n'y a pas d'autres nominations, je déclare ces membres sélectionnés.
Passons maintenant au Comité sénatorial permanent des finances nationales.
Le sénateur Munson : Pour l'opposition, les nominations sont les suivantes : les sénateurs Day, Callbeck, Chaput, De Bané, Eggleton, Mitchell et Ringuette.
Le sénateur Stratton : Pour le Comité des finances nationales, nous nommons les sénateurs Prud’homme, Gerstein, Nancy Ruth, Di Nino et Neufeld.
Le président : Comme il n’y a pas d’autres nominations, je déclare ces membres sélectionnés.
Passons maintenant au Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense.
Le sénateur Munson : Pour l’opposition, nous nommons les sénateurs Kenny, Banks, Day, Moore et Zimmer.
Le sénateur Stratton : Nous nommons les sénateurs Wallin, Manning, Meighen et Tkachuk.
Le président : Comme il n'y a pas d'autres nominations, je déclare ces membres sélectionnés.
Ensuite, nous avons le Comité sénatorial permanent des langues officielles.
Le sénateur Munson : Pour l'opposition, nous nommons les sénateurs Chaput, Losier-Cool, Jaffer, Goldstein et Poulin.
Le sénateur Stratton : Pour notre part, nous nommons les sénateurs Champagne, Mockler, Comeau et Fortin-Duplessis.
Le président : Comme il n'y a pas d'autres nominations, je déclare ces membres sélectionnés.
Nous passons maintenant au Comité permanent du Règlement, de la procédure et des droits du Parlement.
Le sénateur Munson : L'opposition nomme les sénateurs Fraser, Furey, Joyal, Losier-Cool, Robichaud, Smith, Corbin, Cools et McCoy.
Le sénateur Stratton : Nous nommons les sénateurs Oliver, Nolin, Keon, Duffy, Brown et Andreychuk.
Le président : Comme il n'y a pas d'autres nominations, je déclare ces membres sélectionnés.
Nous passons maintenant au Comité mixte permanent d’examen de la réglementation.
Le sénateur Munson : L’opposition nomme les sénateurs Moore, Hervieux-Payette, Bryden et Cook.
Le sénateur Stratton : Le gouvernement nomme les sénateurs Eyton, Wallace et Dickson.
Le président : Comme il n'y a pas d'autres nominations, je déclare ces membres sélectionnés.
Ensuite, nous avons le Comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie.
Le sénateur Munson : L’opposition nomme les sénateurs Eggleton, Callbeck, Cook, Cordy, Fairbairn, Dyck et Pépin.
Le sénateur Stratton : Nous nommons les sénateurs Keon, Champagne, Eaton, Martin et Segal.
Le président : Comme il n'y a pas d'autres nominations, je déclare ces membres sélectionnés.
Nous passons maintenant au Comité sénatorial permanent des transports et des communications.
Le sénateur Munson : L’opposition nomme les sénateurs Bacon, Adams, Dawson, Fox, Mercer, Zimmer et Merchant.
Le sénateur Stratton : Le gouvernement nomme les sénateurs Johnson, Eyton, Housakos, Cochrane et Wallace.
Le président : Comme il n'y a pas d'autres nominations, je déclare ces membres sélectionnés.
Avant de passer au point numéro 6 de l'ordre du jour, j'aimerais entendre à nouveau les nominations au Comité mixte permanent d’examen de la réglementation. L’opposition peut-elle commencer à les énumérer à nouveau?
Le sénateur Munson : Volontiers.
Le président : Veillez à énumérer les noms comme si vous les lisiez pour la première fois.
Le sénateur Munson : Pour le Comité mixte permanent d'examen de la réglementation, l'opposition nomme les sénateurs Moore, Hervieux-Payette, Bryden et Cook.
Le sénateur Stratton : Pour le gouvernement, les nominations sont les suivantes : les sénateurs Eyton, Wallace et Dickson.
Le président : Il nous faut maintenant une motion visant à faire rapport au Sénat des désignations faites aujourd’hui.
Le sénateur Di Nino : Je le propose.
Le président : La motion est appuyée.
Plaît-il au comité d'adopter la motion?
Des voix : Oui.
Le président : Avant de lever la séance, j'aimerais discuter d'un autre point. Premièrement, je tiens à vous remercier pour votre collaboration; la séance s’est bien déroulée.
Deuxièmement, étant donné que je me suis acquitté de la lourde charge que m’avait confiée le comité, je vais me retirer de la présidence. Je remets donc ma démission. Je crois que les deux leaders en sont bien conscients. Je n’en dirai donc pas plus. La greffière va maintenant occuper le fauteuil.
Le sénateur Robichaud : Vous ne pourrez donc pas présider d’autres comités.
Je vous taquine.
Le sénateur Di Nino : Ne nous aventurons pas sur ce terrain.
Heather Lank, greffière du comité : Honorables sénateurs, la présidence est désormais vacante, et en tant que greffière du comité, je dois présider l’élection. Je suis prête à recevoir des motions à cet effet dès maintenant.
Le sénateur Munson : Maintenant que le court règne du sénateur Tkachuk est terminé, j’aimerais nommer le sénateur Stratton comme président du Comité sénatorial de sélection.
Mme Lank : Y a-t-il d’autres nominations? Comme il n’y en a pas, il est proposé par l’honorable sénateur Munson que l’honorable sénateur Stratton soit président du comité.
Vous plaît-il, honorables sénateurs, d’adopter la motion?
Des voix : Oui.
Mme Lank : La motion est adoptée. J’invite le sénateur Stratton a bien vouloir prendre place dans le fauteuil.
Le sénateur Terry Stratton (président) occupe le fauteuil.
Le président : Puis-je avoir une motion visant à lever la séance?
Le sénateur Robichaud : Je le propose.
Le président : Êtes-vous d’accord?
Des voix : Oui.
(La séance est levée.)