Délibérations du comité sénatorial permanent des
Langues officielles
Fascicule 6 - Procès-verbaux
OTTAWA, le lundi 7 juin 2010
(11)
[Français]
Le Comité sénatorial permanent des langues officielles se réunit aujourd'hui, à huis clos, à 17 h 2, dans la salle 705 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Maria Chaput (présidente).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Boisvenu, Champagne, C.P., Chaput, Fortin-Duplessis, Greene, Losier-Cool, Rivard, Seidman et Tardif (9).
Également présentes : Marie-Ève Hudon, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement; et Francine Pressault, agente de communications, Direction des communications du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 24 mars 2010, le comité continue son étude concernant l'application de la Loi sur les langues officielles, ainsi que des règlements et instructions en découlant. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 2 des délibérations du comité.)
Conformément à l'article 92(2)f) du Règlement, le comité examine une ébauche de rapport.
À 19 h 8, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le lundi 14 juin 2010
(12)
[Français]
Le Comité sénatorial permanent des langues officielles se réunit aujourd'hui à 16 h 45, dans la salle 9 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Maria Chaput (présidente).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Champagne, C.P., Chaput, De Bané, C.P., Fortin-Duplessis, Losier-Cool, Rivard, Seidman et Tardif (8).
Aussi présentes : Marie-Ève Hudon, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement; et Francine Pressault, agente de communications, Direction des communications.
Également présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 24 mars 2010, le comité continue son étude concernant l'application de la Loi sur les langues officielles, ainsi que des règlements et instructions en découlant. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 2 des délibérations du comité.) (Sujet : Les communautés anglophones du Québec.)
Conformément à l'article 92(2)f) du Règlement, le comité se réunit à huis clos pour l'examen d'une ébauche de rapport.
Il est convenu d'adopter le rapport intitulé La mise en œuvre de la partie VII de la Loi sur les langues officielles : On peut faire encore mieux et d'autoriser la présidente à le déposer au Sénat et à demander au gouvernement d'y répondre.
À 17 h 11, la séance est suspendue.
À 17 h 29, la séance reprend.
TÉMOINS
(Par vidéoconférence) :
Quebec Community Groups Network :
Sylvia Martin-Laforge, directrice générale.
À titre personnel :
Jack Jedwab, directeur général, Association des études canadiennes;
Noel Burke, président, Réseau de recherche sur les communautés québécoises d'expression anglaise.
English Language Arts Network :
Guy Rodgers, directeur général.
Mme Martin-Laforge et MM. Jedwab et Burke font une présentation et, avec M. Rodgers, répondent aux questions.
À 19 h 2, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Danielle Labonté