Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Peuples autochtones
Fascicule 25 - Procès-verbal du 23 octobre 2012
OTTAWA, le mardi 23 octobre 2012
(54)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des peuples autochtones se réunit aujourd'hui, à 9 h 30, dans la salle 160-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Gerry St. Germain, C.P. (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Brazeau, Demers, Dyck, Frum, Munson, Patterson, Raine, St. Germain, C.P., Watt et White (10).
Également présents : Shauna Troniak et Wren Nasr, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 28 mars 2012, le comité poursuit son examen de l'évolution de la reconnaissance juridique et politique de l'identité collective et des droits des Métis au Canada. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 14 des délibérations du comité.)
TÉMOIN :
À titre personnel :
Frank Tough, professeur, Faculté des études autochtones, Université de l'Alberta.
M. Tough fait une déclaration, puis répond aux questions.
L'honorable sénateur Raine propose que les documents fournis par M. Tough, rédigés uniquement en anglais, soient distribués.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
À 10 h 26, le comité suspend ses travaux.
À 10 h 32, le comité poursuit la séance à huis clos, conformément à l'article 12-16(1)d) du Règlement, pour examiner un projet de rapport.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 16 juin 2011, le comité poursuit son étude des responsabilités constitutionnelles, conventionnelles, politiques et juridiques du gouvernement fédéral à l'égard des Premières nations, des Inuits et des Métis et d'autres questions générales relatives aux peuples autochtones du Canada (Ajouts aux réserves). (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 2 des délibérations du comité.)
Il est convenu d'autoriser le personnel à demeurer dans la pièce durant la partie de la réunion tenue à huis clos.
À 11 h 3, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Marcy Zlotnick