Délibérations du Comité sénatorial permanent de
l'Énergie, de l'environnement et des ressources naturelles
Fascicule 29 - Témoignages du 4 octobre 2012
OTTAWA, le jeudi 4 octobre 2012
Le Comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles se réunit aujourd'hui, à 8 h 2, pour procéder à l'élection à la présidence.
[Traduction]
Lynn Gordon, greffière du comité : Honorables sénateurs, nous avons le quorum. En ma qualité de greffière du comité, je dois présider à l'élection à la présidence et je suis prête à recevoir une motion à cet effet. Y a-t-il des propositions?
Le sénateur Brown : Le sénateur Neufeld.
Mme Gordon : Merci.
Y a-t-il d'autres propositions? Donc, il est proposé par l'honorable sénateur Brown que l'honorable sénateur Neufeld soit président du comité. Vous plaît-il, honorables sénateurs, d'adopter la motion?
Des voix : D'accord.
Mme Gordon : Merci. Je déclare la motion adoptée.
Monsieur le sénateur Neufeld, je vous invite à occuper le fauteuil.
Le sénateur Richard Neufeld (président) occupe le fauteuil.
Le président : Je vous remercie beaucoup, chers collègues, de m'avoir accordé rapidement votre confiance. Je vous en suis reconnaissant et j'ai hâte de relever avec vous les défis qui nous attendent et de continuer à travailler ensemble, comme nous l'avons fait dans le passé, pour trouver un consensus lors de la plupart de nos discussions.
J'ai parlé récemment au sénateur Angus, et je peux vous dire qu'il se porte bien et qu'il tient à être tenu au courant de nos travaux. C'est très bien, car il sera une bonne personne à consulter de temps à autre au sujet de certaines choses qui se sont produites dans le passé. Il a été président du comité pendant une assez longue période. Je suis ravi de tout cela et je suis heureux que sa santé — c'est du moins ce qu'il m'a dit — soit relativement bonne et qu'il s'intéresse toujours au domaine de l'énergie. C'est bon à savoir.
Je le remercie pour tout.
Comme le faisait le sénateur Angus lorsqu'il était président, j'aimerais présenter tout le monde. J'aimerais aussi demander au vice-président, le sénateur Grant Mitchell, de venir occuper le fauteuil juste à côté de moi, fauteuil qu'il occupe depuis un certain temps.
Le sénateur Mitchell : Félicitations et bienvenue. Merci.
Le président : Merci. Avez-vous un mot à dire, monsieur le sénateur Mitchell?
Le sénateur Mitchell : Je voudrais tout simplement dire que je suis très heureux que vous ayez été élu président. Nous travaillons tous très bien ensemble. Bien sûr, David nous manque, et il continuera de nous manquer, mais je dois dire que j'ai toujours bien aimé travailler avec vous. Je suis heureux de constater que la composition du comité est pratiquement la même. Je souhaite la bienvenue au sénateur McInnis. J'attends avec impatience de travailler avec vous tous dans l'avenir.
Le président : Merci, sénateur.
Nous allons commencer les présentations. Je vais commencer par ma droite en présentant d'abord le sénateur Grant Mitchell, de l'Alberta. À côté de lui se trouvent Marc LeBlanc et Sam Banks, de la Bibliothèque du Parlement, qui travaillent pour nous depuis un certain temps, ce qui est fantastique. Il y a ensuite le sénateur Tom McInnis, à qui je souhaite la bienvenue. Vous remplacez le sénateur Patterson et vous représentez la belle province de la Nouvelle- Écosse.
Le sénateur McInnis : Oui.
Le président : Nous avons ensuite le sénateur Dan Lang, du Yukon. Je suis heureux que vous fassiez encore partie du comité, Dan; vous assurez une certaine continuité.
Nous avons ensuite Paul Massicotte, qui représente le Québec. Je vous souhaite la bienvenue, Paul. Je suis ravi que vous aussi vous fassiez encore partie du comité. J'ai hâte de travailler avec vous.
À ma gauche se trouve Lynn Gordon, qui occupe le poste de greffière depuis que je siège au comité. Cela fait peut- être plus longtemps qu'elle assume cette fonction, mais je sais qu'elle est là depuis au moins quatre ans. Nous en sommes heureux. Cela permet aussi d'assurer une certaine continuité.
Nous avons ensuite Judith Seidman, qui représente le Québec. Judith, c'est bien de vous voir.
Ensuite, nous avons Janis Johnson, de la très belle province du Manitoba. Je suis heureux de vous voir. Vous assurez aussi une continuité.
Le sénateur John Wallace représente la magnifique province du Nouveau-Brunswick. Je suis ravi de vous voir, John; j'ai hâte de travailler avec vous.
Nous avons ensuite le sénateur Bert Brown, de l'Alberta. C'est bien de voir un autre visage familier. J'ai aussi bien hâte de travailler avec vous.
Je suis heureux de vous voir tous.
Le sénateur Massicotte : Monsieur le président, maintenant que les formalités sont terminées, dites-moi où est la nourriture? J'ai remarqué qu'il n'y avait rien de l'autre côté. Il ne faudrait pas que cela se reproduise, sinon vous allez perdre votre emploi.
Le président : C'est un sujet intéressant dont il faudra discuter à un moment donné. Si vous voulez vous sustenter, il faudra qu'on règle ce problème. Nous devons le faire rapidement pour éviter que vous ne tombiez dans les pommes.
Il y a deux éléments que je voudrais aborder. Premièrement, nous savons tous que le rapport Maintenant ou jamais a été publié en juillet, après l'ajournement du Sénat. Nous devons maintenant le déposer au Sénat, et c'est ce que je ferai aujourd'hui. Il sera déposé comme il se doit.
J'encourage le plus grand nombre de sénateurs possible à parler de ce rapport. C'est l'aboutissement d'une étude que nous avons menée pendant trois ans. C'est un bon rapport, qui contient des suggestions valables. Nous aurons tous le temps d'en discuter. Je vais certes en parler pendant qu'il figure au Feuilleton. Je vous demanderais d'en faire autant, si vous le voulez bien.
Deuxièmement, nous allons discuter du mandat du comité. Pouvez-vous distribuer les copies, s'il vous plaît, Lynn? C'est l'ordre de renvoi, ce n'est pas le mandat.
Ce mandat est le même qu'auparavant. Il a été présenté au Sénat, qui l'a adopté. Il nous donne la possibilité d'effectuer les études que nous devons mener et d'examiner les lois qui relèvent de notre compétence. J'aimerais qu'on renouvelle ce mandat, aujourd'hui même si tous les membres du comité sont d'accord. Je souhaite qu'il reste tel quel. La parole est à vous.
Le sénateur Lang : J'allais justement vous demander si des changements ont été apportés.
Le président : Non, il n'y a aucun changement. C'est un mandat assez général et vaste. Nous avons toujours trouvé ce mandat satisfaisant. Je ne vois pas pourquoi on le modifierait, car si nous y apportons des changements, il faudra discuter au Sénat des motifs de ces modifications. Je ne vois aucune raison de le changer.
Le sénateur Massicotte : J'en propose l'adoption.
Le sénateur Seidman : J'appuie cette motion, s'il faut que quelqu'un l'appuie.
Mme Gordon : C'est très bien.
Le président : Nous allons maintenant poursuivre la séance à huis clos pour discuter de travaux futurs. Avons-nous besoin d'une motion pour poursuivre la séance à huis clos?
(La séance se poursuit à huis clos.)