Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Langues officielles
Fascicule 1 - Témoignages du 20 juin 2011
OTTAWA, le lundi 20 juin 2011
Le Comité sénatorial permanent des langues officielles se réunit aujourd'hui à 18 h 5, conformément à l'article 88 du Règlement du Sénat, pour tenir une réunion d'organisation.
[Français]
Danielle Labonté, greffière du comité : Je vous souhaite la bienvenue à la réunion d'organisation du Comité sénatorial permanent des langues officielles. Honorables sénateurs, il y a quorum et en tant que greffière du comité, il est de mon devoir de procéder à l'élection de la présidence.
Le sénateur Champagne : Je propose que l'honorable sénateur Maria Chaput soit présidente de ce comité.
Mme Labonté : Y a-t-il d'autres nominations? Consentez-vous, honorables sénateurs, à adopter cette motion?
Des voix : D'accord.
Mme Labonté : Je déclare la motion adoptée et j'invite l'honorable sénateur Chaput à prendre le fauteuil.
Le sénateur Maria Chaput (présidente) occupe le fauteuil.
La présidente : Honorables sénateurs, je vous remercie de la confiance que vous me faites encore une fois et je vais tâcher d'être à la hauteur de la confiance que vous me donnez.
J'aimerais souhaiter la bienvenue aux membres du comité, les membres qui nous reviennent ainsi que les nouveaux membres. Bienvenue au sein de notre comité. Sénateur Mockler, vous avez déjà été membre du comité, vous revenez tandis que c'est une première pour le sénateur Poirier.
Nous allons maintenant passer au point, qui est l'élection à la vice-présidence. À ce moment-ci je demanderais des nominations.
Le sénateur Losier-Cool : Je propose l'honorable sénateur Champagne comme vice-présidente.
La présidente : Il est proposé par l'honorable sénateur Losier-Cool, appuyé par l'honorable sénateur Fortin- Duplessis que l'honorable sénateur Champagne soit vice-présidente de ce comité. Est-ce que vous êtes tous en accord avec la motion?
Des voix : D'accord.
La présidente : La motion est adoptée. Pour les points 3 à 12, vous avez reçu le document à l'avance. Je ne vais pas lire toute la motion mais uniquement le titre du point ainsi que le numéro et ensuite je demanderai à un honorable sénateur de proposer la motion. Est-ce que cela vous convient de procéder ainsi?
Des voix : Oui.
Le sénateur Champagne : Je propose l'honorable sénateur Fortin-Duplessis. Au point no 3, c'est l'autre membre du comité de direction. Est-ce exact?
La présidente : Oui. Est-ce que l'honorable sénateur Fortin-Duplessis accepte?
Le sénateur Fortin-Duplessis : Avec plaisir.
La présidente : Il est proposé par l'honorable sénateur Champagne que le sénateur Fortin-Duplessis soit le troisième membre du comité de direction. Est-ce que vous êtes d'accord avec la motion?
Des voix : Oui.
La présidente : Adoptée. Le point no 4 : la publication des délibérations du comité.
Le sénateur Tardif : Je propose.
La présidente : Il est proposé par l'honorable sénateur Tardif que le comité fasse publier ses délibérations. Est-ce que vous êtes d'accord avec cette motion?
Des voix : Oui.
La présidente : Adoptée. Le point no 5 : autorisation à tenir des réunions et à entendre des témoignages en l'absence de quorum.
Le sénateur Fortin-Duplessis : Je propose.
La présidente : La motion est proposée par l'honorable sénateur Fortin-Duplessis. Est-ce que vous êtes d'accord avec cette motion?
Des voix : Oui.
La présidente : Adoptée. Le point 6 : rapports financiers. Le document vous a été distribué, il s'agit d'une première copie du premier rapport. Voulez-vous le lire avant de proposer?
Le sénateur Mockler : Je propose la motion.
La présidente : Il est proposé par l'honorable sénateur Mockler que le comité adopte l'ébauche du premier rapport. Et nous le déposerons cette semaine au Sénat. Est-ce que vous êtes d'accord avec cette proposition?
Des voix : Oui.
La présidente : Adoptée. Personnel de recherche, le point 7. Une motion a déjà été adoptée au Sénat permettant au comité d'engager du personnel de recherche. Il y a eu une certaine modification à la motion devant nous, pour ne pas répéter ce qui a déjà été fait au Sénat.
Le sénateur Tardif : Je propose cette motion.
Le sénateur Fortin-Duplessis : Qu'est-ce qui est différent?
Mme Labonté : Dans l'ordre du jour que j'avais envoyé la semaine dernière, je crois, la première ébauche, on indiquait que le comité demandait permission au Sénat d'embaucher du personnel. Un peu plus tard, la semaine dernière, le Sénat a donné la permission à tous les comités sans que chacun ait à se présenter pour la demander. Donc, j'ai changé l'ordre du jour en conséquence.
Le sénateur Champagne : Est-ce que nous pouvons avoir bougé cela pour s'assurer que Mme Hudon demeure notre recherchiste?
La présidente : J'étais pour l'inviter immédiatement après.
Le sénateur Champagne : Faites donc cela. C'est une bonne idée. Elle a tellement bien travaillé, pour nous et avec nous, il ne faut surtout pas la perdre.
La présidente : Je reviens au point 7, personnel de recherche, qui est proposé par l'honorable sénateur Claudette Tardif. Plaît-il aux honorables sénateurs d'adopter la motion?
Des voix : Oui.
La présidente : Adoptée. Je demanderais maintenant à notre analyste Marie-Ève Hudon de se joindre au comité.
Le sénateur Champagne : Cela vous apprendra à faire de bonnes affaires comme vous le faites. Vous êtes pris avec nous pour un an au moins.
La présidente : Bienvenue, Marie-Ève. Le point 8 : autorisation d'engager des fonds et d'approuver les comptes à payer.
Le sénateur Poirier : Je propose la motion.
La présidente : Il est proposé par l'honorable sénateur Poirier. Avez-vous des questions ou vous plaît-il d'adopter la motion?
Des voix : Oui.
La présidente : Adoptée. La motion 9 : déplacements. Il est proposé par l'honorable sénateur Losier-Cool. Vous plaît-il d'adopter le point 9?
Des voix : Oui.
La présidente : Le point 10 : Désignation des membres qui voyagent pour les affaires du comité. Il est proposé par l'honorable sénateur Mockler. Vous plaît-il, honorables sénateurs, d'adopter la motion?
Des voix : Oui.
La présidente : Le point 11 : frais de déplacement des témoins. Est-ce qu'un honorable sénateur voudrait bien proposer? Il est proposé par l'honorable sénateur Champagne. Vous plaît-il d'adopter la motion?
Des voix : Oui.
La présidente : Merci. Le prochain point : communications.
Le sénateur Champagne : Est-ce qu'on sait qui travaillera avec nous?
Mme Labonté : Oui. Ce sera Jean-Pierre Morin. Je crois qu'il a déjà travaillé pour le comité dans le passé. Il ne pouvait pas être ici ce soir, mais il y sera à la prochaine réunion.
La présidente : Le point 12 : communications. Ici également, une motion a été adoptée au Sénat donnant la permission aux comités de diffuser les séances.
Mme Labonté : Oui, une autre motion générale donnant permission au comité, pour que les délibérations soient enrégistrées pour télédiffusion.
Le sénateur Tardif : Je propose la motion.
La présidente : Il est proposé par l'honorable sénateur Tardif.
Le sénateur Champagne : Si nous travaillons à l'extérieur, comme nous l'avons fait l'année dernière, espérons que notre nouvelle personne aux communications saura, comme le faisait celle qui était avec nous, organiser les choses pour que les gens sachent enfin qu'on travaille un peu au Sénat.
La présidente : Le point 12 a été proposé par le sénateur Tardif. Plaît-il aux honorables sénateurs d'adopter la motion?
Des voix : Oui.
La présidente : Merci. Le point 13 : l'horaire des réunions régulières. Notre créneau c'est le lundi entre 16 heures et 20 heures. C'est le créneau officiel qui nous a été remis. On pourra, si vous le voulez, à huis clos, discuter des heures convenables et régulières que nous préférerions. Et ce que nous aimons beaucoup, c'est de pouvoir modifier l'horaire au besoin pour accommoder certains témoins tels les ministres qui quelquefois doivent venir plus tôt ou plus tard. Mais en ce moment, notre créneau est de 16 heures à 20 heures le lundi. Ai-je besoin d'une motion pour cela? Non. Très bien?
Le sénateur Champagne : On n'a pas bien le choix.
La présidente : Non, en effet. Le point 14 : autres affaires. J'aurais besoin de deux motions. J'aurais besoin d'une motion pour que le comité puisse passer à huis clos pour discuter brièvement des travaux futurs du comité.
Le sénateur Mockler : Je propose que le comité siège à huis clos.
La présidente : Merci, sénateur Mockler. Est-ce que les honorables sénateurs consentent à adopter la motion?
Des voix : Oui.
La présidente : J'aimerais aussi vous demander une autre motion pour que le personnel des sénateurs soit autorisé à demeurer dans la salle, lorsque le comité siège à huis clos, et ce, pour le reste de la session.
Le sénateur Fortin-Duplessis : Je propose la motion.
La présidente : Il est proposé par le sénateur Fortin-Duplessis. Honorables sénateurs, êtes-vous prêts à adopter la motion?
Le sénateur De Bané : Oui.
La présidente : Merci. Nous passons à huis clos pour discuter des travaux futurs.
(La séance se poursuit à huis clos.)