Délibérations du Comité sénatorial permanent de la
Sécurité nationale et de la défense
Fascicule 12 - Procès-verbal du 11 février 2013
OTTAWA, le lundi 11 février 2013
(23)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense se réunit aujourd'hui, à 16 heures, dans la salle 2 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Pamela Wallin (présidente).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Campbell, Dallaire, Day, Lang, Manning, Mitchell, Nolin, Plett et Wallin (9).
Également présents : Mark Audcent, légiste, Michel Patrice, légiste adjoint, Holly Porteous et Martin Auger, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 13 décembre 2012, le comité entreprend son étude du projet de loi S-213, Loi instituant une journée nationale de commémoration pour honorer les anciens combattants de la guerre de Corée.
TÉMOINS :
L'honorable sénatrice Yonah Martin, marraine du projet de loi.
À titre personnel :
Donald Dalke, ancien combattant de la guerre de Corée;
Peter Seiersen, ancien combattant de la guerre de Corée.
La présidente ouvre la séance.
L'honorable sénatrice Martin et M. Dalke font chacun une déclaration puis, avec M. Seiersen, répondent aux questions.
À 17 heures, la séance est suspendue.
À 17 h 5, la séance reprend.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 22 juin 2011, le comité poursuit son étude sur les politiques, les pratiques, les circonstances et les capacités du Canada en matière de sécurité nationale et de défense. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Service canadien du renseignement de sécurité :
Richard Fadden, directeur;
Adam J. Fisher, directeur général, Politique stratégique et relations étrangères.
La présidente prend la parole.
M. Fadden fait une déclaration puis, avec M. Fisher, répond aux questions.
À 18 heures, la séance est suspendue.
À 18 h 10, conformément à l'article 12-16(1) du Règlement, la séance reprend à huis clos pour étudier un projet d'ordre du jour (travaux futurs).
Il est convenu d'autoriser le personnel des sénateurs à demeurer dans la pièce durant la séance.
Le comité consulte le légiste et le légiste adjoint du Sénat.
À 19 h 5, la séance est suspendue.
À 19 h 12, conformément à l'article 12-16(1) du Règlement, la séance reprend à huis clos pour étudier un projet d'ordre du jour (travaux futurs).
Le comité convient de consulter M. Willian Trudell par téléphone durant la séance.
Il est convenu que le plan de travail proposé pour l'étude du comité sur le harcèlement au sein de la Gendarmerie royale du Canada soit adopté en principe, et que le comité de direction y apporte des changements au besoin.
À 20 heures, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Josée Thérien