Délibérations du Comité sénatorial permanent de la
Sécurité nationale et de la défense
Fascicule 13 - Procès-verbal du 18 mars 2013
OTTAWA, le lundi 18 mars 2013
(26)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense se réunit aujourd'hui, à 15 h 59, dans la salle 2 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Pamela Wallin (présidente).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Boisvenu, Dallaire, Day, Lang, Munson, Mitchell, Nolin, Plett et Wallin (9).
Également présents : Holly Porteous et Martin Auger, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 22 juin 2011, le comité poursuit son étude sur les politiques, les pratiques, les circonstances et les capacités du Canada en matière de sécurité nationale et de défense. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Défense nationale :
Général Thomas Lawson, chef d'état-major de la Défense.
La présidente ouvre la séance.
Le général Lawson fait une déclaration, puis répond aux questions.
À 16 h 59, la séance est suspendue.
À 17 h 3, la séance reprend.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 8 novembre 2012, le comité poursuit son étude sur le harcèlement au sein de la Gendarmerie royale du Canada.
TÉMOINS :
Gendarmerie royale du Canada :
Craig Callens, sous-commissaire, commandant divisionnaire, Division E, (par vidéoconférence);
Inspecteur Carol Bradley, chef d'équipe, Division E, Programme pour un environnement de travail respectueux (par vidéoconférence);
Simmie Smith, chef de projet, Direction de la diversité stratégique, siège social de la GRC du Pacifique, Division E (par vidéoconférence);
Sharon Woodburn, commissaire adjointe, directrice générale, Programmes et services relatifs à l'effectif des ressources humaines;
Dennis Watters, dirigeant principal de la vérification et de l'évaluation;
Daniel Dubeau, commissaire adjoint, directeur général des ressources humaines;
Roger Brown, sous-commissaire, commandant divisionnaire, Division Dépôt (par vidéoconférence);
Christine Hudy, Évaluation des programmes de formation et aide à l'élaboration du programme éducatif, Division Dépôt (par vidéoconférence);
Matthew Venneri, directeur intérimaire, Programmes nationaux de rendement, apprentissage et perfectionnement;
Sergent Richard Davis, Direction des services en milieu de travail;
Surintendant Michael O'Rielly, directeur, Initiative de réforme législative.
La présidente prend la parole.
M. Callens et Mme Woodburn font chacun une déclaration puis, avec M. Bradley, Mme Smith et M. Waters, répondent aux questions.
À 18 h 19, la séance est suspendue.
À 18 h 28, la séance reprend.
M. Dubeau fait une déclaration puis, avec M. Brown, M. Davis, M. O'Rielly, M. Venneri et Mme Hudy, répond aux questions.
À 19 h 40, la séance est suspendue.
À 19 h 41, conformément à l'article 12-16(1)d) du Règlement, la séance reprend à huis clos pour étudier un projet d'ordre du jour (travaux futurs).
Il est convenu d'autoriser le personnel des sénateurs à demeurer dans la pièce durant la séance.
Il est convenu que nonobstant l'ordre du comité adopté le 4 mars 2013, la présidente soit autorisée à demander au Sénat l'ordre de renvoi suivant portant sur les bases militaires :
Que le Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense soit autorisé à examiner, en vue d'en faire rapport, l'état de préparation opérationnelle des bases des Forces canadiennes et l'importance de ces bases pour la défense des intérêts du Canada et des Canadiens, en particulier la capacité de leur infrastructure, de leur personnel et de leur équipement.
Que le comité présente son rapport final au Sénat au plus tard le 31 décembre 2014 et qu'il conserve, jusqu'au 31 mars 2015, tous les pouvoirs nécessaires pour diffuser ses conclusions.
Il est convenu que le comité adopte, comme rapport provisoire, l'ébauche du rapport intitulé Une étude de la Nouvelle Charte des anciens combattants, préparé par le Sous-comité des anciens combattants, et que la présidente soit autorisée à le déposer au Sénat.
À 19 h 47, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Josée Thérien