Délibérations du Comité sénatorial permanent de la
Sécurité nationale et de la défense
Fascicule 15 - Procès-verbal du 27 mai 2013
OTTAWA, le lundi 27 mai 2013
(32)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense se réunit aujourd'hui à 16 heures, dans la salle 2 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Daniel Lang (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Campbell, Dallaire, Day, Lang, Manning, Moore, Nolin, Patterson et Plett (9).
Également présente : Holly Porteous, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 8 novembre 2012, le comité poursuit son étude sur le harcèlement au sein de la Gendarmerie royale du Canada. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 12 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Service de police de Calgary :
Richard Hanson, chef.
Association de la police montée de l'Ontario :
Peter Merrifield, président.
Le président ouvre la séance.
MM. Hanson et Merrifield font chacun une déclaration puis, ensemble, répondent aux questions.
À 17 heures, la séance est suspendue.
À 17 h 6, conformément à l'article 12-16(1)d) du Règlement, la séance se poursuit à huis clos pour discuter de travaux futurs.
Il est convenu d'autoriser le personnel des sénateurs à demeurer dans la pièce durant la partie de la réunion tenue à huis clos.
Il est convenu que le comité autorise la transcription de la partie de la réunion qui se déroule à huis clos et que le document soit détruit lorsque le comité déposera son rapport sur le harcèlement au sein de la GRC.
À 18 h 6, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Josée Thérien