Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Banques et du commerce
Fascicule 1 - Témoignages du 6 novembre 2013
OTTAWA, le mercredi 6 novembre 2013
Le Comité sénatorial permanent des banques et du commerce se réunit aujourd'hui, à 17 h 35, conformément à l'article 12-13 du Règlement du Sénat, pour tenir une réunion d'organisation.
[Français]
Danielle Labonté, greffière du comité : Bonsoir. Je vous souhaite la bienvenue à la réunion d'organisation du Comité sénatorial permanent des banques et du commerce. J'aimerais tout d'abord me présenter; mon nom est Danielle Labonté et je suis la greffière du comité.
[Traduction]
Honorables sénateurs, il y a quorum. À titre de greffière du comité, il m'incombe de présider l'élection du président. Je suis prête à recevoir une motion à ce sujet.
Le sénateur Greene : Je propose le sénateur Gerstein.
Le sénateur Massicotte : J'appuie la motion.
Mme Labonté : Y a-t-il d'autres propositions?
La sénatrice Ringuette : Je propose que le processus de proposition de candidats cesse.
Le sénateur Tkachuk : Je l'appuie.
Mme Labonté : Merci beaucoup. L'honorable sénateur Greene propose que l'honorable sénateur Gerstein soit élu président du comité. Plaît-il aux honorables sénateurs d'adopter la motion?
Des voix : Oui.
Mme Labonté : Je déclare la motion adoptée.
Le sénateur Irving Gerstein (président) occupe le fauteuil.
Le président : Je remercie les membres du comité de cet immense honneur. Je dois dire qu'il fait bon d'être de retour et de reprendre les travaux du comité. J'espère que d'autres partagent ce point de vue.
J'aimerais souhaiter la bienvenue au sénateur Rivard, qui se joint au comité pour la première fois.
Nous allons nous attaquer aux divers points à l'ordre du jour, à commencer par l'élection du vice-président. Puis-je recevoir une motion à cet effet, je vous prie?
Le sénateur Tkachuk : Je propose la sénatrice Hervieux-Payette.
Le président : Est-ce que quelqu'un appuie la motion? Est-ce que tous les membres sont d'accord?
Le sénateur Tkachuk : Tous les membres sont d'accord.
Le président : La motion est adoptée. Félicitations.
La sénatrice Hervieux-Payette : Merci.
Le président : Nous allons maintenant procéder à l'élection d'un sous-comité du programme et de la procédure, mieux connu sous le nom de comité de direction.
Puis-je recevoir une motion à cet effet, je vous prie? Sénateur Greene.
Le sénateur Tkachuk : On ne fait qu'établir un sous-comité, sans en proposer les membres.
Le sénateur Greene : Je voudrais proposer...
Le sénateur Tkachuk : On ne propose personne.
Le sénateur Gerstein : Il faut former le comité.
Le sénateur Tkachuk : C'est ce que nous faisons. Nous proposons simplement que le Sous-comité du programme et de la procédure soit constitué du président, du vice-président et d'un autre membre.
Le sénateur Massicotte : C'est au point no 3 de vos notes.
Le sénateur Tkachuk : On propose la motion qui figure juste là.
Le président : Est-ce que la motion est proposée?
Une voix : Elle l'est.
Le président : La motion est adoptée.
Numéro 4.
Le sénateur Massicotte : Je propose la motion.
Le président : La publication des délibérations du comité.
Le président : La motion est-elle adoptée?
Une voix : Oui.
Le président : Au no 5 figure l'autorisation à tenir des réunions et entendre des témoignages sans qu'il y ait le quorum.
Le sénateur Massicotte : Je propose la motion.
Le président : La motion est proposée. Est-ce que quelqu'un l'appuie? Est-ce que tous y sont favorables?
Une voix : Oui.
Le président : Adoptée.
Nous passons maintenant au rapport financier.
Le sénateur Tkachuk : Je propose la motion.
Le président : Je crois comprendre qu'un léger changement doit être apporté au texte que nous avons tous.
La greffière m'indique qu'il pourrait y avoir un léger changement dans le rapport financier. Apparemment, Air Canada nous accorde un crédit parce que quelqu'un qui devait se rendre à Washington n'y est pas allé. Les chiffres seront ajustés en conséquence.
La sénatrice Hervieux-Payette : Je n'ai pu y aller en raison d'un problème familial.
Le président : Je m'en souviens. Je comprends parfaitement, mais il faut que vous compreniez que le montant est légèrement inférieur. Nous attendons un crédit.
La sénatrice Hervieux-Payette : Je tiens à ce que vous sachiez que vous réalisez des économies parce que je ne suis pas partie.
Le sénateur Massicotte : L'approbation de M. Tkachuk est-elle encore nécessaire ou la question est-elle résolue?
Le sénateur Tkachuk : Je propose encore la motion.
Le président : Seriez-vous disposé à ajouter « que le Sous-comité du programme et de la procédure soit autorisé à donner son approbation à la version finale du rapport »?
Le sénateur Tkachuk : Oui, cela me convient.
Le président : Merci. La motion est proposée et appuyée. Êtes-vous tous favorable à la motion?
Une voix : Oui.
Le président : La motion est adoptée.
Nous passons maintenant au personnel de recherche. C'est avec plaisir que nous retrouvons Adriane Yong et Brett Stuckey. Quelqu'un peut-il proposer la motion, s'il vous plaît?
Le sénateur Massicotte : Je la propose.
Le président : Nous sommes enchantés que vous soyez de retour parmi nous.
Adriane Yong, analyste, Bibliothèque du Parlement : Nous sommes ravis d'être de retour.
Le président : Devons-nous passer chaque point en revue ou ont-ils tous été réglés avec l'adoption de la motion relative au personnel de recherche?
Mme Labonté : Ils sont tous englobés dans une motion.
Le président : Tous en une motion. Voilà qui est fait.
Nous voici maintenant à la motion no 8 sur l'autorisation d'engager des fonds et d'approuver les comptes à payer, que propose la sénatrice Hervieux-Payette.
Le sénateur Massicotte : Je l'appuie.
Le président : La motion est appuyée. Tout le monde est-il d'accord?
Des voix : D'accord.
Le président : La motion est adoptée.
La prochaine motion est proposée par la sénatrice Ringuette.
La sénatrice Ringuette : Oui.
Le président : La motion est proposée. Est-ce que quelqu'un l'appuie?
Le sénateur Tkachuk : Je l'appuie.
Le président : Est-ce que tous sont en faveur? La motion est adoptée.
Le point no 10 concerne la désignation des membres qui voyagent pour les affaires du comité. Est-ce que quelqu'un en fait la proposition?
Le sénateur Massicotte : J'en fais la proposition.
Le président : Le sénateur Massicotte propose la motion. Est-ce que quelqu'un l'appuie? Est-ce que tous l'approuvent? La motion est adoptée.
La sénatrice Hervieux-Payette : J'ai une question. Avons-nous cette résolution? Je ne m'en souviens pas.
Le président : Il ne me semble pas qu'il y ait de changement.
La sénatrice Hervieux-Payette : C'était là par le passé?
Mme Labonté : Oui.
Le président : Le point no 11 porte sur les frais de déplacement des témoins. Est-ce que quelqu'un propose la motion?
Le sénateur Massicotte : Je la propose.
Le président : La motion est adoptée.
La prochaine motion concerne les communications. Quelqu'un en fait-il la proposition?
Le sénateur Massicotte : J'en fais la proposition.
Le président : Est-ce que quelqu'un l'appuie? La motion est adoptée.
Nous souhaitons la bienvenue à Mona Ishack. Nous sommes enchantés que vous vous joigniez au Comité des banques.
Le point no 13 est là à titre de renseignements. Je ne crois pas que nous aurons besoin d'une motion. Comme par le passé, nous nous réunirons les mercredis de 16 h 15 à 18 h 15, et les jeudis de 10 h 30 à 12 h 30.
La sénatrice Ringuette : Tiendrons-nous une séance demain?
Le président : Il n'y aura pas de séance demain, mais on m'a indiqué que le gouverneur de la Banque du Canada s'est montré intéressé à comparaître le plus tôt possible devant le comité, dès le mercredi 20 novembre, soit le premier jour où nous nous remettrons au travail. Il s'agirait bien entendu de notre première séance. Je demande au comité s'il accepterait d'entendre le gouverneur ce jour-là, car nous devons demander un ordre de renvoi au Sénat, ce que je ferais probablement demain.
Cela vous convient-il? Procédons-nous ainsi? Est-ce que cette façon de faire convient à tous?
Des voix : Oui.
Le sénateur Massicotte : Bonne idée.
Le président : Merci. Je crois que nous sommes prêts à lever la séance.
Le comité de direction pourrait-il rester un instant? Nous ne savons pas qui forme le comité de direction, mais je crois qu'il pourrait s'agir du sénateur Tkachuk et de la sénatrice Hervieux-Payette.
(La séance est levée.)