Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Pêches et des océans
Fascicule 1 - Témoignages du 19 novembre 2013
OTTAWA, le mardi 19 novembre 2013
Le Comité sénatorial permanent des pêches et des océans se réunit aujourd'hui, à 17 h 6, conformément à l'article 12-13 du Règlement du Sénat, pour tenir une réunion d'organisation.
[Français]
Maxwell Hollins, greffier du comité : Bonjour, je vous souhaite la bienvenue à cette réunion d'organisation du Comité sénatorial permanent des pêches et des océans. Je suis Max Hollins, greffier du comité.
[Traduction]
Honorables sénateurs, il y a quorum. En tant que greffier du comité, il est de mon devoir de présider à l'élection à la présidence. Je suis prêt à recevoir une motion à cet effet.
La sénatrice Stewart Olsen : Je propose le sénateur Fabian Manning.
Une voix : J'appuie la proposition.
M. Hollins : Y a-t-il d'autres propositions?
Le sénateur Baker : Je propose que l'on mette fin aux propositions.
M. Hollins : L'honorable sénatrice Stewart Olsen propose que l'honorable sénateur Manning soit élu président du comité.
Consentez-vous, honorables sénateurs, à adopter cette motion?
Des voix : D'accord.
M. Hollins : J'invite l'honorable sénateur Manning à occuper le fauteuil.
Le sénateur Fabian Manning (président) occupe le fauteuil.
Le président : Bonsoir à toutes et à tous. Je vous remercie de votre vote de confiance. Je poursuivrai mon travail à titre de président du comité. J'aime beaucoup le Comité des pêches et des océans, et l'occasion d'en être le président est toujours un plus. J'ai plaisir à accueillir à nouveau des visages familiers au comité. D'après ce que je sais, notre personnel compte quelques nouveaux membres, avec lesquels nous avons hâte de travailler.
Nous voilà avec un nouveau greffier. Bienvenue monsieur Hollins. Nous nous réjouissons à l'idée de travailler avec vous. Nous avions d'excellentes relations professionnelles avec Danielle, qui a été avec nous pendant longtemps. Nous avons hâte de travailler avec vous. Vous constaterez que nous nous entendons assez bien ici. Maintenant que le sénateur Baker est ici à plein temps, cela pourrait changer, mais nous franchirons les ponts à mesure que nous avancerons. Nous sommes certes heureux de vous accueillir parmi nous.
Je crois que nous avons aussi Mme Brigitte Lemay. Est-elle ici? Brigitte est la nouvelle agente des communications du comité.
Bienvenue, Brigitte. Je n'ai pas encore eu l'occasion de discuter avec vous. Je viens juste de recevoir votre nom.
Brigitte nous aidera sur le plan des communications au fil de nos travaux. Nous avons donc hâte de tirer parti de cette collaboration.
Nous discuterons un peu plus tard de certaines idées et suggestions concernant l'orientation de nos projets. Dans l'intervalle, nous devons poursuivre et régler ce soir les points qui doivent l'être.
Le point suivant de l'ordre du jour est l'élection du vice-président. Vous pouvez maintenant soumettre vos propositions pour le poste de vice-président.
[Français]
Le sénateur Robichaud : Je propose que l'honorable sénatrice Hubley soit vice-présidente du comité.
[Traduction]
Le président : On propose la sénatrice Hubley, et je crois que huit personnes appuient la motion; je pense donc que cela ne posera pas problème.
Faut-il une motion pour mettre fin aux propositions? Nous sommes une démocratie. Y a-t-il d'autres propositions?
Des voix : Non.
Le président : Quels sont ceux qui sont pour?
Des voix : D'accord.
Le président : Quels sont ceux qui sont contre? La motion est adoptée. Félicitations, madame la sénatrice Hubley.
La sénatrice Hubley : Merci beaucoup. Je partage votre enthousiasme à propos du Comité des pêches et j'ai hâte d'entreprendre nos travaux. Merci à tous.
Le président : Je serai heureux de travailler avec la sénatrice Hubley. Comme je l'ai dit publiquement et privément, c'est un plaisir de travailler avec elle, et j'ai hâte qu'elle reprenne ce rôle.
Le point suivant est la constitution d'un Sous-comité du programme et de la procédure, qui se composera du président, de la vice-présidente et d'un autre membre du comité désigné après les consultations d'usage.
Y a-t-il une motion à cet égard? Un instant, je souhaite simplement consulter.
Donc, il faut simplement une motion portant que le Sous-comité du programme et de la procédure se compose du président, de la vice-présidente et d'un autre membre du comité désigné après les consultations d'usage. Il n'est pas nécessaire d'avoir un nom dès à présent; nous réglerons cette question par la suite, dans quelques instants.
Et que le sous-comité soit autorisé à prendre des décisions au nom du comité relativement au programme, à inviter les témoins et à établir l'horaire des audiences. Quelqu'un peut-il présenter cette motion?
Le sénateur Baker : Je la propose.
Le président : Nous n'avons pas besoin que quelqu'un appuie cette motion. J'apprends que la sénatrice Stewart Olsen siégera à ce sous- comité.
Le sénateur Baker : Bravo!
Le président : Nous n'avons pas besoin d'une motion à cet effet. La sénatrice Stewart Olsen siégera donc au Sous- comité du programme et de la procédure avec moi et la sénatrice Hubley.
Il nous faut également une motion afin que le comité puisse faire imprimer ses délibérations. Quelqu'un peut-il présenter cette motion?
La sénatrice Poirier : Je la propose.
Le président : Tous ceux qui sont pour?
Des voix : D'accord.
Le président : Qui est contre? La motion est adoptée.
Nous avons besoin maintenant d'une motion nous autorisant à tenir des réunions pour entendre des témoignages en l'absence de quorum.
Que, conformément à l'article 12-17 du Règlement, le président soit autorisé à tenir des réunions pour entendre des témoignages et à en permettre la publication en l'absence de quorum, pourvu qu'un représentant du gouvernement et un représentant de l'opposition soient présents.
Quelqu'un peut-il présenter cette motion?
Le sénateur Enverga : Je la propose.
Le président : Quels sont ceux qui sont pour?
Des voix : D'accord.
Le président : Qui est contre? La motion est adoptée. Il s'agit surtout de motions d'intérêt courant qui sont les mêmes pour tous les comités.
Nous avons besoin d'une motion voulant que le comité adopte l'ébauche du premier rapport préparé conformément à l'article 12-26(2) du Règlement que, je crois, vous avez entre les mains et qui, fondamentalement, porte sur les activités de l'an dernier.
Quelqu'un veut-il présenter une motion à cette fin?
La sénatrice Beyak : Je la propose.
Le président : Qui est pour?
Des voix : D'accord.
Le président : Qui est contre? La motion est adoptée.
Que le comité demande à la Bibliothèque du Parlement d'affecter des analystes au comité;
Que le Sous-comité du programme et de la procédure soit autorisé à faire appel aux services des experts- conseils dont le comité peut avoir besoin dans le cadre de ses travaux; et
Que le président, au nom du comité, dirige le personnel de recherche dans la préparation d'études, d'analyses, de résumés et de projets de rapport.
La sénatrice Raine : Je le propose.
Le président : Quels sont ceux qui sont pour?
Des voix : D'accord.
Le président : Quels sont ceux qui sont contre? La motion est adoptée.
Que, conformément à l'article 7, chapitre 3:06, du Règlement administratif du Sénat, l'autorisation d'engager les fonds du comité soit accordée individuellement au président, à la vice-présidente et au greffier du comité;
Que, conformément à l'article 8, chapitre 3:06 du Règlement administratif du Sénat, l'autorisation d'approuver les comptes à payer au nom du comité soit accordée individuellement au président, à la vice-présidente et au greffier du comité; et
Que, nonobstant ce qui précède, lorsqu'il s'agit de services de consultants et de personnel, l'autorisation d'engager des fonds et d'approuver les comptes à payer soit accordée conjointement au président et à la vice- présidente.
Quelqu'un peut-il présenter une motion à cet égard?
Le sénateur Wells : Je la propose.
Le président : Qui est pour?
Des voix : D'accord.
Le président : Qui est contre? La motion est adoptée.
Que le comité autorise le Sous-comité du programme et de la procédure à désigner, au besoin, un ou plusieurs membres du comité, de même que le personnel nécessaire, qui se déplaceront au nom du comité.
Qui veut présenter une motion à cette fin?
La sénatrice Stewart Olsen : Je la propose.
Le président : Quels sont ceux qui sont pour?
Des voix : D'accord.
Le président : Quels sont ceux qui sont contre? La motion est adoptée.
Que le Sous-comité du programme et de la procédure soit autorisé à :
1) déterminer si un membre du comité remplit un « engagement officiel » au sens de l'alinéa 8(3)a) de la politique relative à la présence des sénateurs, publiée dans les Journaux du Sénat du mercredi 3 juin 1998; et
2) considère qu'un membre du comité remplit un « engagement officiel » si ce membre : a) assiste à une réception, à une activité ou à une réunion se rapportant aux travaux du comité; ou b) fait un exposé ayant trait aux travaux du comité; et
Que le sous-comité fasse rapport, à la première occasion, de ses décisions relatives aux membres du comité qui voyagent pour les affaires du comité.
Le sénateur Robichaud : J'ai une question, monsieur le président. Si un membre a un engagement officiel, doit-il obtenir d'abord l'approbation du comité de direction? Comprenez-vous l'objet de ma question?
Le président : Oui, nous allons en discuter.
Le sénateur Robichaud : Ce n'est pas précisé dans la motion. Je crois qu'il faudrait que ce soit clair — excusez-moi?
La sénatrice Raine : À défaut d'autorisation préalable, on risque un refus.
Le sénateur Robichaud : C'est là toute la question.
La sénatrice Raine : Mais il faut l'approbation du comité.
Le sénateur Robichaud : L'approbation peut venir par la suite. Je peux me présenter et faire valoir le cas par la suite.
La sénatrice Raine : Oui.
Le sénateur Robichaud : Pour moi, je crois que ce n'est pas correct. Il faudrait que ce soit au préalable.
La sénatrice Raine : Oui, mais parfois...
Le président : Je réfléchis, parce que les motions d'intérêt courant permettant à d'autres comités — et je me demande — très bien.
La motion prévoit notamment que le sous-comité fasse rapport, à la première occasion, de ses décisions relatives aux membres du comité qui voyagent pour les affaires du comité. Alors, je crois qu'il faudrait...
Le sénateur Robichaud : Cela peut se faire par après.
Le président : Le sous-comité, par contre, devrait d'abord prendre la décision. S'il est écrit que le sous-comité fasse rapport, à la première occasion, de ses décisions relatives aux membres du comité qui voyagent pour les affaires du comité, cela vous amènerait-il à croire que ce serait fait au préalable, ou cela pourrait-il se faire après coup?
Le sénateur Robichaud : C'est exactement la question que je pose. Si je décide de me déplacer pour les affaires du comité, par exemple me rendre à une réunion sur l'aquaculture, et que je reviens et dis : « Je suis allé à cette réunion; j'ai engagé certains frais; le comité les assumera-t-il parce que j'y ai assisté en qualité de membre du comité? » Je crois que je devrais obtenir l'approbation avant d'y aller, plutôt qu'après.
Le président : Peut-être nous suffira-t-il d'ajouter les mots « au préalable » dans la motion.
Le sénateur Baker : Monsieur le président, vous avez dit « considérer qu'un membre du comité remplit un engagement officiel si ce membre assiste à une activité... ou fait un exposé... » Ce n'est pas « assistait » ou « faisait un exposé », donc, cela signifierait que le membre doit d'abord demander...
Le président : Obtenir l'approbation au préalable.
Le sénateur Baker : Oui, parce que ce n'est pas au passé, comme vous l'avez lu.
Le sénateur Robichaud : Je ne suis pas d'accord avec vous, George.
Le sénateur McInnis : C'est vrai. J'allais formuler une remarque à ce propos, mais je vois le point que le sénateur Robichaud veut faire ressortir, c'est-à-dire la formulation voulant que le sous-comité fasse rapport « à la première occasion », ce qui porterait à croire que l'engagement a été rempli et que maintenant se présente l'occasion d'en faire rapport. Toutefois, vous avez absolument raison, sénateur Baker, si ce membre « assiste » à un événement, je crois que la question est réglée.
Le président : On m'informe que l'indicatif présent convient, mais si nous voulons apporter des modifications, nous le pouvons. Cela donne l'impression que si ce membre « assiste » à une réunion, il devrait obtenir d'abord l'approbation.
Le sénateur Robichaud : Tant que tout est clair, il n'y a pas de problème.
Le sénateur Baker : Nous venons juste de décider.
Le sénateur Robichaud : Je sais que vous venez de le faire, George.
Le président : Très bien, n'allez nulle part, ne faites pas d'exposé, ne prononcez pas le moindre discours et ne faites pas quoi que ce soit d'autre avant d'avoir d'abord vérifié, si vous voulez être payé. On se comprend? C'est clair?
Il faut quand même que quelqu'un présente la motion.
Le sénateur Robichaud : J'appuie la motion.
Le président : Le sénateur Robichaud a appuyé cette motion.
Bon, voici la prochaine motion :
Que, conformément aux lignes directrices concernant les frais de déplacement des témoins, le comité rembourse les dépenses raisonnables de voyage et d'hébergement à un témoin par organisme, après qu'une demande de remboursement aura été présentée, mais que le président (la présidente) soit autorisé(e) à permettre le remboursement de dépenses à un deuxième témoin de ce même organisme en cas de circonstances exceptionnelles.
Avant de demander à quelqu'un de présenter cette motion, je tiens à dire que cette situation s'est produite à quelques reprises par le passé pour la simple raison que nous avons reçu par exemple un président d'organisation, qui était accompagné d'un directeur général ou d'un responsable financier, peu importe le cas. Il nous est arrivé aussi, il y a quelques années, de recevoir un groupe de Terre-Neuve et je crois que nous avons également accueilli un groupe du Nouveau-Brunswick. De temps à autres, dans ces cas-là, le représentant est une personne qui agit bénévolement à titre de président ou de président du conseil d'administration et il est accompagné d'un PDG ou d'une autre personne. Je crois que le motif de cette motion est de veiller à ce que, si le contexte exige que deux personnes soient présentes, nous ayons la possibilité de l'autoriser.
Vous êtes tous d'accord?
Des voix : D'accord.
Le président : Quelqu'un veut-il présenter la motion? Madame la sénatrice Hubley.
La prochaine motion est celle portant sur les communications.
Que le Sous-comité du programme et de la procédure soit autorisé à diriger, au besoin, les agents des communications affectés au comité pour ce qui est de l'élaboration des plans de communications et à demander l'appui de la Direction des communications du Sénat aux fins de l'élaboration et de la mise en œuvre de ces plans; et
Que le Sous-comité du programme et de la procédure soit autorisé à permettre la diffusion, à sa discrétion, par les médias électroniques des délibérations publiques du comité de manière à déranger le moins possible ses travaux.
C'est plutôt direct en ce qui a trait aux communications. Qu'en pensez-vous, monsieur le sénateur McInnis?
Le sénateur McInnis : S'il vous plaît.
Le président : Très bien.
Pour que tout le monde sache, l'horaire de nos réunions régulières est le même qu'auparavant, soit les mardis à l'ajournement du Sénat, mais pas avant 19 heures. Habituellement, nous travaillons entre 17 heures et 19 heures, mais il n'en sera pas ainsi si parfois la séance au Sénat se prolonge.
[Français]
Le sénateur Robichaud : Monsieur le président, si le Sénat siège plus tard que 17 heures et que la réunion est retardée jusqu'à l'ajournement du Sénat, pourrions-nous avoir un certain délai avant que la réunion ne commence? Ce serait à votre discrétion, monsieur le président, le temps que l'autobus nous amène de la Chambre jusqu'ici peut-être? L'an dernier, je suis parfois arrivé en retard parce qu'on avait commencé la réunion dès que la Chambre avait ajourné. Je comprends qu'il est préférable de commencer le plus rapidement possible, mais pour ceux qui doivent rester en Chambre jusqu'à l'ajournement, nous avons besoin d'une dizaine de minutes de délai environ, si c'est possible.
[Traduction]
Le président : Je suis d'accord et nous conviendrons certainement que nous ne commencerons pas la réunion avant au moins 10 minutes après l'ajournement du Sénat. C'est la courtoisie la plus élémentaire que de nous laisser le temps de traverser la rue. Il est arrivé quelques fois au cours de la dernière session que des témoins nous attendent ici. Nous avons eu de la chance dans certains cas, lorsqu'il s'agissait de fonctionnaires, mais parfois, il nous fallait demander l'autorisation si nous avions des invités de l'extérieur. Il faut espérer que nous n'aurons pas ce problème très souvent. Par contre, cela me cause du souci parce que nous siégeons au Sénat tandis que des gens sont ici et que tout est prêt pour la séance. Le personnel, tout le monde est ici.
Encore une fois, je consulterai le comité de direction, mais je ne compte pas passer encore très souvent par tout ce processus. Si nous constatons que nous devrons siéger au Sénat encore une heure après l'heure normale de l'ajournement, par exemple, et que nous ne sommes pas prêts à siéger ici à 18 heures, si je constate cela à 15 heures, je demanderai d'annuler la réunion de la soirée, car cela crée beaucoup d'ennuis inutiles pour bien des gens, y compris nous-mêmes et notre personnel.
Encore une fois, j'exercerai mon meilleur jugement, mais il est certain que je veux éviter de telles situations. C'est arrivé quelques fois l'an dernier et c'était, pour dire les choses simplement, un véritable gâchis. Il peut arriver que nous ne soyons pas capables de le prévoir, mais la plupart du temps, nous savons quand la soirée sera longue au Sénat et, si cela arrive, nous prendrons des dispositions. Je consulterai le comité de direction et nous prendrons la décision.
Notre plage horaire du jeudi est de 8 heures à 10 heures. Comme par le passé, nous ne planifierons pas de réunion pour le jeudi matin à moins qu'il s'agisse d'une question urgente. Nous siégeons à d'autres comités. S'il faut régler une question dans un délai précis, nous utiliserons la plage horaire du jeudi matin qui est à notre disposition, mais je ne suis pas très favorable aux réunions du jeudi matin, sauf si cela est absolument nécessaire. Je crois que nous pouvons faire notre travail ici. Je passerais une heure supplémentaire ici le mardi soir si cela est nécessaire, plutôt que de continuer le jeudi matin.
La plupart d'entre vous connaissent déjà Odette, de la Bibliothèque du Parlement. Elle est analyste. Elle connaît, j'en suis certain, la plupart d'entre vous. Nous lui souhaitons à nouveau la bienvenue. Bon retour, Odette. Odette travaillait avec nous par le passé. Nous nous réjouissons de collaborer encore une fois avec elle. Nombre d'entre vous la connaissez.
J'aimerais également profiter de l'occasion, avant de passer à autre chose, pour remercier Danielle, qui a agi à titre de greffière du Comité des pêches et des océans pendant longtemps. Travailler avec elle a été un plaisir et j'ai certainement apprécié le temps qu'elle a passé avec nous. Le fait que sa douce moitié soit originaire de Terre-Neuve a toujours facilité les choses. C'était un point commun. Travailler avec Danielle a été très agréable et elle s'est manifestement beaucoup intéressée au comité. Je crois qu'elle s'entendait très bien avec tous les membres du comité. Je lui adresse mes remerciements pour le temps qu'elle nous a consacré et tous mes vœux pour le Comité des banques. Ce ne sera pas aussi intéressant que les pêches, c'est certain, mais nous vous laissons le soin d'en juger. Encore une fois, merci beaucoup.
Parfois, il arrive que nous devions tenir la réunion à huis clos et il faut déterminer si le personnel peut être autorisé à demeurer ou s'il doit sortir. Nous devons chaque fois adopter une motion. Nous avons ici une motion que j'aimerais simplement vous proposer pour savoir si vous êtes tous d'accord. Fondamentalement, on propose dans la motion qu'un membre du personnel soit autorisé à demeurer dans la salle durant les réunions à huis clos sauf si le comité en décide autrement pour une raison ou une autre. Lors de chaque séance à huis clos, un membre du personnel serait présent, si un sénateur le demande. Chaque membre du comité sera autorisé à être accompagné d'un membre du personnel durant les réunions à huis clos, sauf si on décide à une réunion en particulier d'exclure tous les membres du personnel. Tout le monde est-il d'accord? S'il vous plaît, quelqu'un peut-il présenter la motion? Monsieur le sénateur Wells. Très bien.
C'est tout pour les motions d'intérêt courant. Nous prendrons une pause et nous poursuivrons ensuite à huis clos pendant quelques instants afin de discuter d'autres questions. Je souhaite remercier tous les membres de leur collaboration, car cela nous a permis d'adopter les motions nécessaires au bon fonctionnement du comité. Nous allons faire une pause et nous reprendrons dans quelques instants. Y a-t-il des questions avant que nous quittions?
La sénatrice Raine : Je souhaitais simplement remercier le personnel pour le document qu'il a fait circuler. J'ose espérer que les nouveaux sénateurs du comité en ont pris connaissance. C'est un historique des réalisations du comité. Je l'ai trouvé très utile. Merci beaucoup.
Le président : J'apprécie beaucoup. Y a-t-il d'autres observations ou questions avant de clôturer cette partie de la réunion? Merci beaucoup, madame la sénatrice Raine. Comme je l'ai dit, nous serons de retour dans peu de temps.
(La séance se poursuit à huis clos.)