Délibérations du Comité sénatorial spécial sur l'Arctique
Fascicule 1 - Témoignages du 13 décembre 2017
OTTAWA, le mercredi 13 décembre 2017
Le Comité Sénatorial spécial sur l’Arctique se réunit aujourd’hui, à 12 h 1, conformément à l’article 12-13 du Règlement du Sénat, pour tenir une réunion d’organisation.
[Français]
Mark Palmer, greffier du comité : Honorables sénateurs, il y a quorum. En tant que greffier du comité, il est de mon devoir de présider à l’élection de la présidence.
[Traduction]
Je suis prêt à recevoir une motion à cet effet. Sénateur Patterson?
Le sénateur Patterson : Je propose que le sénateur Charlie Watt soit nommé président du Comité spécial sur l’Arctique.
M. Palmer : Y a-t-il d’autres candidatures?
La sénatrice Eaton : J’appuie la motion.
M. Palmer : L’honorable sénateur Patterson propose que l’honorable sénateur Watt soit nommé président de ce comité.
Vous plaît-il, honorables sénateurs, d’adopter la motion?
Des voix : Oui.
M. Palmer : La motion est adoptée. J’invite l’honorable sénateur Watt à occuper le fauteuil.
Le sénateur Charlie Watt (président) occupe le fauteuil.
Le président : Merci.
Y a-t-il une mise en candidature pour le poste de vice-président?
La sénatrice Bovey : Je propose que le sénateur Patterson soit élu vice-président.
La sénatrice Eaton : J’appuie la proposition.
Le président : Merci.
Êtes-vous d’accord pour que le sénateur Patterson soit élu vice-président du comité?
Des voix : Oui.
Le sénateur Patterson : Merci.
Le président : Vous avez l’ordre du jour. Je vais suivre l’ordre des points, afin d’être aussi rapide que possible.
Le point 3 : le Sous-comité du programme et de la procédure.
La sénatrice Bovey : J’en fais la proposition.
Le président : Avons-nous besoin d’un comotionnaire?
M. Palmer : Non.
La sénatrice Bovey : On lit ici que le sous-comité doit être désigné, ce que nous faisons à l’instant même. C’est mon impression.
La sénatrice Eaton : D’accord.
Le président : Tout le monde est d’accord?
Des voix : Oui.
Le président : Le point 4 traite d’une motion visant à publier les délibérations du comité.
Le sénateur Patterson : J’en fais la proposition.
Le président : La motion est proposée par Dennis Patterson.
Tout le monde est d’accord?
Des voix : Oui.
Le président : Le point 5: le personnel de recherche.
Quelqu’un peut-il en faire la proposition? Dennis Patterson.
Cela vous convient-il?
Des voix : Oui.
Le président : Le point 6 traite du pouvoir d’engager des fonds et de certifier les comptes. Quelqu’un peut-il en faire la proposition?
La motion est proposée par la sénatrice Bovey. Tout le monde est d’accord?
Des voix : Oui.
Le président : Le point 7: les déplacements.
Le sénateur Neufeld : J’en fais la proposition.
Le président : La motion est proposée par le sénateur Neufeld.
Cela vous convient-il?
Des voix : Oui.
Le président : Le point 8 concerne la désignation des membres du comité se déplaçant pour les travaux du comité.
La sénatrice Eaton : J’en fais la proposition.
Le président : La motion est proposée par la sénatrice Eaton.
Tout le monde est d’accord?
Des voix : Oui.
Le président : Le point 9 traite des frais de déplacement et de subsistance des témoins. Quelqu’un peut-il en faire la proposition?
Le sénateur Oh : J’en fais la proposition.
Le président : Cela vous sied-il?
Des voix : Oui.
Le président : Le point 10: la diffusion.
La motion est proposée par la sénatrice McPhedran.
Tout le monde est d’accord?
Des voix : Oui.
Le président : Bien, nous avons terminé.
Honorables sénateurs, j’aimerais vous expliquer pourquoi nous avons créé ce comité spécial. Ce comité existe pour que nous nous concentrions sur les enjeux reliés à l’Arctique et aux personnes qui y vivent. Selon moi, il était grand temps que ce comité soit constitué. De plus, je crois que nous pourrons faire du bon travail dans ce dossier. J’aimerais toutefois qu’on se concentre autant que possible sur les enjeux importants, plutôt que de se laisser guider par notre curiosité. Je tiens à le mentionner, car je suis au Sénat depuis fort longtemps, et j’ai constaté beaucoup de pertes de temps, d’argent et d’énergie. Donc, si possible, j’aimerais qu’on se concentre sur les points essentiels, plutôt que de perdre notre temps à la recherche des faits. Toutefois, s’il nous faut suivre ce processus, qu’il en soit ainsi.
Le sénateur Patterson et moi avons travaillé fort pour que ce comité soit créé, car nous sommes au fait des défis uniques auxquels les résidants du Nord font face tous les jours. Nous espérons que ce comité permettra de répondre à ces enjeux complexes et de trouver une façon d’avancer.
Je crois fermement que le comité devrait commencer par le grand thème de la souveraineté dans l’Arctique. Ce thème principal peut nous amener à explorer d’autres enjeux tels que l’incidence des changements climatiques sur les ententes sur les revendications territoriales, le moratoire sur la pêche et les hydrocarbures, la Convention des Nations Unies sur le droit de la mer, Nutrition Nord Canada, et bien d’autres. Si nous souhaitons assumer nos responsabilités, il faut avoir un énoncé suffisamment étendu.
Je crois que le sénateur Patterson a quelque chose à ajouter à ce sujet.
Le sénateur Patterson : Monsieur le président, j’aimerais tout d’abord vous féliciter pour votre nomination à titre de président. Vous vivez dans la région de l’Arctique depuis fort longtemps et vous avez été un joueur clé dans le règlement de la première revendication territoriale majeure du peuple inuit. J’ai hâte de travailler à vos côtés. De plus, j’aimerais remercier les membres du comité de m’avoir nommé vice-président.
J’aimerais me faire l’écho à ce que le sénateur Watt a dit. Je suis d’accord avec son approche. Étant donné l’ampleur et la complexité de la souveraineté dans l’Arctique, je crois qu’il est important d’explorer ce terme sous ses divers aspects. Comme l’a dit le sénateur Watt, cette approche nous aidera à avancer.
Avons-nous besoin de moderniser les traités et les ententes dans l’Arctique? Le Canada a-t-il été à la hauteur de ses obligations de traité? Comment pouvons-nous réaffirmer les droits de du Canada à l’égard du passage du Nord-Ouest? Comment pouvons-nous gérer les zones extracôtières? Voilà les questions que j’aimerais approfondir en comité. J’espère que tous les sénateurs sont d’accord avec l’approche proposée.
J’aimerais ajouter quelque chose, si vous me le permettez, monsieur le président. Nous savons tous que le Sénat suspendra bientôt ses travaux pour la période des Fêtes. J’ai hâte de m’atteler à la tâche avec vous et les membres du comité directeur afin d’être organisés et prêts à attaquer ces enjeux importants à la reprise des travaux du Sénat. Nous aurons ainsi un bon élan de départ.
Le président : Merci. Je sais que vos vies personnelles vous tiendront occupées durant les Fêtes, mais les vacances nous permettent également de penser au travail à accomplir. J’en suis conscient. Je suis d’ailleurs convaincu que vous allez tous y songer, même si les Fêtes sont importantes pour nos familles. Merci d’avoir parlé de l’importance de la situation. Je vous remercie également pour votre contribution. Voyons ce que nous pourrons accomplir.
(La séance est levée.)