Délibérations du Comité sénatorial spécial sur l'Arctique
Fascicule no 27 - Procès-verbal du 29 mai 2019 (à huis clos)
OTTAWA, le mercredi 29 mai 2019
(33)
[Français]
Le Comité sénatorial spécial sur l'Arctique se réunit à huis clos aujourd'hui, à 11 h 34, dans la salle 2 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Dennis Glen Patterson (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Anderson, Bovey, Coyle, Dasko, Eaton, Neufeld, Oh et Patterson (8).
Également présents : Sara Fryer et Thai Nguyen, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 27 septembre 2017, le comité poursuit son examen des changements importants et rapides qui se produisent dans l'Arctique et des effets de ces changements sur les premiers habitants. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.)
Conformément à l'article 12-16(1)d) du Règlement, le comité examine l'ébauche d'un rapport.
Il est convenu d'autoriser le personnel à demeurer dans la pièce durant la partie de la réunion tenue à huis clos.
Il est convenu que le comité autorise la transcription de la portion à huis clos de la séance d'aujourd'hui, qu'une copie soit conservée dans le bureau de la greffière pour consultation par les membres du comité présents ou par les analystes du comité;
Que le document soit détruit par la greffière lorsque le Sous-comité du programme et de la procédure l'autorisera à le faire, mais au plus tard à la fin de la présente session parlementaire.
Il est convenu d'adopter le projet de rapport, tel que modifié;
Que le président et la vice-présidente soient autorisés à approuver la version définitive du rapport en tenant compte des discussions d'aujourd'hui, et en y apportant tout changement jugé nécessaire, que ce soit au niveau de la forme, de la grammaire ou de la traduction.
Il est convenu que le président et la vice-présidente soient autorisés à approuver tout sommaire ou document sur les faits saillants ainsi que les produits de communication entourant le rapport.
Il est convenu que le président et le vice-président, avec le soutien de la Direction des communications du Sénat, soient autorisés à prendre des décisions au nom du comité concernant la diffusion du rapport, notamment quant à la date de dépôt du rapport.
À 12 h 55, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Lynn Gordon