Délibérations du Comité sénatorial permanent de
l'Énergie, de l'environnement et des ressources naturelles
Fascicule n° 68 - Procès-verbal du 30 avril 2019
OTTAWA, le mardi 30 avril 2019
(136)
[Français]
Le Comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles se réunit aujourd'hui, à 17 h 4, dans la pièce C128 de l'édifice du Sénat du Canada, sous la présidence de l'honorable Rosa Galvez (présidente).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Carignan, C.P., Cordy, Dalphond, Galvez, LaBoucane- Benson, Massicotte, McCallum, McCoy, Mitchell, Mockler, Patterson, Plett, Richards, Seidman, Stewart Olsen et Woo (16).
Autre sénateur présent : L'honorable sénateur Pratte (1).
Également présents : Jesse Good et Sam Banks, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 12 décembre 2018, le comité poursuit son examen du projet de loi C-69, Loi édictant la Loi sur l'évaluation d'impact et la Loi sur la Régie canadienne de l'énergie, modifiant la Loi sur la protection de la navigation et apportant des modifications corrélatives à d'autres lois. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 54 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
L'honorable Blaine Higgs, premier ministre du Nouveau-Brunswick.
Gouvernement du Nouveau-Brunswick :
Louis Leger, sous-ministre et chef de cabinet;
Nicolle Carlin, directrice, Communications.
Conseil des Mohawks de Kahnawà:ke :
Ross Montour, chef du conseil;
Francis Walsh, conseiller juridique.
Institut canadien de recherche sur les femmes :
Leah Levac, associée de recherche et professeure agrégée, Université de Guelph (par vidéoconférence);
Susan Manning, chercheuse et candidate au doctorat, Université Dalhousie (par vidéoconférence).
Première Nation de York Factory :
Leroy Constant, chef;
Louisa Constant, conseillère.
À titre personnel :
Brenda Kenny;
Wade Locke, professeur et chef, Département d'économie, Université Memorial de Terre-Neuve.
Il est convenu :
Que le personnel de la Direction des communications du Sénat soit autorisé à prendre des photos, à filmer des extraits pendant la réunion et à les publier.
Le premier ministre Higgs fait une déclaration et répond aux questions.
À 18 h 12, il est convenu que la séance soit suspendue.
À 18 h 16, la séance reprend.
L'honorable sénateur Plett propose :
Que le premier ministre de l'Alberta soit invité à témoigner lors d'une prochaine réunion, dans la plage horaire habituelle du comité;
Que la ministre de l'Environnement et du Changement climatique, le ministre des Ressources naturelles et le ministre des Transports soient invités à comparaître pendant une heure chacun, la semaine prochaine;
Que le comité débute son étude article par article du projet de loi C-69 le mardi 14 mai 2019.
Il est convenu de suspendre le débat sur la motion de l'honorable sénateur Plett jusqu'à la fin des témoignages prévus à l'ordre du jour.
MM. Montour et Constant et Mmes Levac et Constant font chacun une déclaration et, avec M. Walsh et Mme Manning, répondent aux questions.
À 18 h 52, l'honorable sénateur Dalphond remplace l'honorable sénateur Massicotte à titre de membre du comité.
À 19 h 30, il est convenu que la séance soit suspendue.
À 19 h 33, la séance reprend.
Mme Kenny et M. Locke font chacun une déclaration et répondent aux questions.
À 20 h 29, il est convenu que la séance soit suspendue.
À 20 h 30, la séance reprend.
Le comité examine un projet d'ordre du jour (travaux futurs).
Avec le consentement du comité, la motion de l'honorable sénateur Plett est retirée.
L'honorable sénateur Plett propose :
Que le premier ministre de l'Alberta soit invité à témoigner le jeudi 2 mai 2019 à 8 heures et que la ministre de l'Environnement et du Changement climatique, le ministre des Ressources naturelles et le ministre des Transports soient invités à comparaître le jeudi 2 mai 2019, de 9 heures à midi, pendant un minimum d'une heure chacun, de préférence individuellement.
Après débat, il est convenu d'adopter la motion.
À 21 h 15, il est convenu que la séance soit levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Maxime Fortin