Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Pêches et des océans
Fascicule nº 22 - Témoignages du 22 novembre 2017
OTTAWA, le jeudi 23 novembre 2017
Le Comité sénatorial permanent des pêches et des océans se réunit aujourd’hui, à 8 h 5, conformément à l’article 12-13 du Règlement du Sénat, pour tenir une réunion d’organisation.
[Français]
Barbara Reynolds, greffière du comité : Honorables sénateurs, je vois qu’il y a quorum. Conformément à l’ordre du Sénat adopté le 7 novembre 2017, il y a une vacance à la présidence.
[Traduction]
En ma qualité de greffière du comité, il est de mon devoir de présider à l’élection du président. Je suis prête à recevoir une motion à cet effet.
Le sénateur Gold : Bonjour, chers collègues. Je propose que l’honorable sénateur Fabian Manning soit élu président du comité.
Mme Reynolds : Y a-t-il d’autres propositions?
L’honorable sénateur Gold propose que l’honorable sénateur Manning soit élu président.
Vous plaît-il, honorables sénateurs, d’adopter cette motion?
Des voix : Oui.
Mme Reynolds : Je déclare la motion adoptée, et j’invite l’honorable sénateur Manning à occuper le fauteuil.
Le sénateur Fabian Manning (président) occupe le fauteuil.
Le président : Merci, chers collègues, de votre confiance. J’espère répondre à vos attentes. J’ai le plaisir d’occuper ce poste depuis un certain nombre d’années, et je me réjouis de continuer à jouer ce rôle, en particulier en raison des nouveaux membres qui se sont joints à nous. J’aborderai ce sujet dans quelques minutes.
Avant de passer à d’autres travaux, j’aimerais mentionner que le sénateur Tobias Enverga a été un formidable membre de notre comité pendant de nombreuses années. Je conserve de merveilleux souvenirs du temps que j’ai passé avec lui non seulement à discuter à cette table, mais aussi à voyager au fil des ans. Au nom des membres du comité, j’aimerais vous demander, d’observer un moment de silence en sa mémoire.
Le président : Merci, chers collègues.
J’aimerais aussi en profiter pour souhaiter la bienvenue à la nouvelle greffière de notre comité, Mme Barbara Reynolds, que certains d’entre vous connaissent peut-être. Barbara possède de nombreuses années d’expérience, et je me réjouis vraiment de travailler avec elle pendant un certain temps au cours duquel elle épaulera les membres de notre comité. Soyez la bienvenue, Barbara.
Mme Reynolds : Merci.
Le président : La prochaine chose que je dois faire consiste à vous céder la parole pour entendre les propositions de candidature au poste de vice-président.
Honorables sénateurs, conformément à la motion adoptée par le Sénat le 7 novembre 2017, je suis prêt à recevoir vos propositions de candidature au poste de vice-président. Avez-vous des candidats à proposer?
Le sénateur McInnis : Oui. Je propose que le sénateur Marc Gold soit élu vice-président.
Le président : L’honorable sénateur Thomas J. McInnis propose que l’honorable sénateur Marc Gold soit élu vice-président du comité.
Vous plaît-il, honorables sénateurs, d’adopter la motion?
Des voix : Oui.
Le président : Je déclare la motion adoptée. Soyez le bienvenu, sénateur Gold.
Je vais maintenant demander que quelqu’un propose que le Sous-comité du programme et de la procédure soit composé du président, du vice-président et d’un autre membre du comité désigné après les consultations d’usage, et que ce sous-comité soit autorisé à prendre des décisions au nom du comité relativement au programme, à inviter des témoins et à établir l’horaire des audiences.
Quelqu’un aimerait-il proposer cette motion?
Le sénateur Gold : Je la propose.
La sénatrice Ringuette : Puis-je émettre un commentaire?
Le président : Oui, vous pouvez émettre un commentaire.
La sénatrice Ringuette : Je crois qu’il conviendrait que l’autre membre du comité de direction fasse partie des libéraux indépendants, afin que les trois caucus soient représentés.
Le sénateur Plett : Si vous me permettez de répondre, je dirais que cette entente a déjà été négociée en principe. Je crois qu’il est entendu que ce sera le cas.
Le président : Oui. Au cours de mes discussions préliminaires avec le sénateur Gold, c’est pas mal ainsi que nous envisagions les choses. En fait, nous n’allons pas régler cette question aujourd’hui, étant donné que nous devons mener d’autres consultations. Le sénateur Gold et moi aimerions que le comité de direction compte quatre membres étant donné que trois membres doivent être présents pour qu’il y ait quorum et que quelqu’un pourrait, pour une raison ou une autre, être absent lorsque nous avons besoin de nous réunir.
Je précise, au profit de nos nouveaux membres, que je suis sûr que le sénateur Gold et moi, le président, avons discuté de cette question dans le passé. Peu de décisions finales sont prises au sein du comité de direction. Habituellement, nous échangeons des idées, et nous émettons des suggestions. En tant que président, j’ai pris dans le passé l’habitude de consulter le comité en entier dans 99 p. 100 des cas, afin de discuter des idées, des suggestions, des plans de voyage, des témoins, et cetera. Je n’aime pas laisser quelques personnes prendre des décisions définitives. Je préfère consulter tous les membres du comité. C’est l’habitude que j’ai prise par le passé. Hier, j’en ai parlé au sénateur Gold, et il approuve ce processus. Je ne pense pas que cela changera. Il serait bien que le comité soit composé d’un quatrième membre au cas où quelqu’un est absent. Nous discuterons de cela avec notre direction. Nous devons prévoir une réunion comme solution de rechange.
Quelqu’un d’autre souhaite-t-il formuler des observations à ce sujet? Quelqu’un pourrait-il proposer cette motion?
Le sénateur Munson : Je la propose.
Le président : Tous ceux qui sont pour?
Des voix : Oui.
Le président : Ceux qui sont contre? La motion est adoptée.
Nous allons poursuivre la séance à huis clos afin de discuter de certains travaux du comité.
(La séance se poursuit à huis clos.)