On trouve dans les fascicules des comités la transcription révisée, en français et en anglais, des témoignages entendus par le comité. Chaque séance d’un comité fait habituellement l’objet d’un fascicule, mais il arrive que plusieurs séances soient regroupées dans le même fascicule. Il arrive également que le même fascicule contienne plus d’un ordre de renvoi.
La version traduite et révisée des témoignages est versée au site Web du Comité quelques semaines après l'audience. Si vous désirez recevoir une copie des témoignages entendus par le comité avant que celle-ci n’apparaisse sur le site Web, veuillez en faire la demande par courrier électronique adressé au greffier; une copie de la transcription non révisée de la réunion vous sera envoyée par courrier électronique dès qu'elle sera disponible. Veuillez prendre note que la transcription que vous recevrez correspondra à la version non révisée des délibérations. Si vous voulez citer une transcription non révisée, veuillez obtenir l’autorisation de la personne qui a parlé.
L'étude de l'exploitation sexuelle des enfants au Canada
L'évolution de diverses questions ayant trait aux droits de la personne et à l'examen, entre autres choses, des mécanismes du gouvernement pour que le Canada respecte ses obligations nationales et internationales en matière de droits de la personne
(Programmes fédéraux de soutien aux activités sportives et récréatives pour enfants et adolescents handicapés)
- Fascicule no 12, le 21 mars 2011
- Fascicule no 11, le 7 mars 2011
- Fascicule no 10, le 28 février 2011
- Fascicule no 9, le 13 décembre 2010, (in camera), le 7 février (in camera) et le 14 février 2011
(Résolution 1325 du Conseil de sécurité des Nations Unies sur les femmes, la paix et la sécurité)
- Fascicule no 5, le 29 septembre, 18 octobre (à huis clos), le 1er novembre (à huis clos) et le 15 novembre 2010
- Fascicule no 2, le 26 avril (à huis clos), le 3 mai (à huis clos) et le 10 mai 2010
- Fascicule no 1, le 15 mars, le 22 mars (à huis clos) et le 12 avril 2010
Le rôle que le gouvernement du Canada peut jouer pour encourager la promotion et la protection des droits des femmes en Afghanistan quand le Canada aura mis fin à ses opérations de combat en 2011
- Fascicule no 9, le 13 décembre 2010, (in camera), le 7 février (in camera) et le 14 février 2011
- Fascicule no 7, le 29 novembre 2010
- Fascicule no 6, le 22 novembre 2010
- Fascicule no 5, le 29 septembre, 18 octobre (à huis clos), le 1er novembre (à huis clos) et le 15 novembre 2010
Le projet de loi C-3, Loi favorisant l'équité entre les sexes relativement à l'inscription au registre des Indiens en donnant suite à la décision de la Cour d'appel de la Colombie-Britannique dans l'affaire McIvor v. Canada (Registrar of Indian and Northern Affairs)
Le projet de loi S-4, Loi concernant les foyers familiaux situés dans les réserves des premières nations et les droits ou intérêts matrimoniaux sur les constructions et terres situées dans ces réserves
- Fascicule no 4, le 7 juin, le 9 juin et le 14 juin 2010
- Fascicule no 3, le 31 mai 2010
- Fascicule no 2, le 26 avril (à huis clos), le 3 mai (à huis clos) et le 10 mai 2010
Les questions de discrimination dans les pratiques d'embauche et de promotion de la Fonction publique fédérale
L'évolution de diverses questions ayant trait aux droits de la personne et à l'examen, entre autres choses, des mécanismes du gouvernement pour que le Canada respecte ses obligations nationales et internationales en matière de droits de la personne
(Résolution 1325 du Conseil de sécurité des Nations Unies sur les femmes, la paix et la sécurité)
- Fascicule no 5, le 29 septembre, 18 octobre (à huis clos), le 1er novembre (à huis clos) et le 15 novembre 2010
- Fascicule no 2, le 26 avril (à huis clos), le 3 mai (à huis clos) et le 10 mai 2010
- Fascicule no 1, le 15 mars, le 22 mars (à huis clos) et le 12 avril 2010
Réunion d'organisation et Travaux futurs