Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Transports et des communications
Fascicule nº 25 - Témoignages du 22 novembre 2017
OTTAWA, le mercredi 22 novembre 2017
Le Comité sénatorial permanent des transports et des communications se réunit aujourd’hui, à 18 h 45, conformément à l’article 12-13 du Règlement du Sénat, pour tenir sa séance de réorganisation.
[Français]
Victor Senna, greffier du comité : Honorables sénateurs, il y a quorum. Conformément à l’ordre du Sénat adopté le 7 novembre 2017, il y a une vacance à la présidence. En tant que greffier du comité, il est de mon devoir de présider à l’élection de la présidence.
[Traduction]
Je suis prêt à recevoir une motion à cet effet.
Le sénateur MacDonald : Chers collègues, je propose que le sénateur Tkachuk assume la présidence du comité.
M. Senna : Y a-t-il d’autres nominations?
Le sénateur MacDonald propose que le sénateur Tkachuk assume la présidence du comité.
Vous plaît-il, honorables sénateurs, d’adopter cette motion?
Des voix : Oui.
M. Senna : Je déclare la motion adoptée et j’invite l’honorable sénateur à prendre place au fauteuil.
Le sénateur David Tkachuk (président) occupe le fauteuil.
Le président : Merci de ce soutien unanime.
L’ancien redevient actuel. Sénateur Dawson, je sais exactement ce que vous ressentez parce que le Comité des banques vient de me laisser tomber pas plus tard que cet après-midi. Le sénateur Dawson et moi avons siégé ensemble au Comité des transports en 2006 et 2007. Ça fait déjà 10 ans, le croiriez-vous? Nous avons fait une étude sur les ports. Nous avons fait une étude sur les médias d’information, et je crois que le sénateur Mercer faisait aussi partie de ce comité.
Le sénateur Mercer : Oui, j’en faisais partie.
Le président : J’ai aussi travaillé avec le sénateur Mercer au Comité de l’agriculture. Nous avons certaines connaissances en commun. C’est la première fois que Mike et moi faisons partie du même comité.
Le sénateur MacDonald : C’est exact. J’ai fait du remplacement à quelques reprises à votre comité.
Le président : Merci.
Il y a quelque chose à l’ordre du jour dont je dois m’acquitter. Nous allons passer au point qui concerne l’élection des deux vice-présidents du comité.
Je suis prêt à prendre vos nominations.
Le sénateur Dawson : Pour peu qu’elle accepte, je propose la sénatrice Bovey pour l’un des deux postes à la vice-présidence.
Le sénateur MacDonald : Acceptez-vous?
La sénatrice Bovey : Oui, j’accepte.
Le président : Je crois que nous en avons deux.
Le sénateur Dawson : Je crois que nous devrions procéder un poste à la fois.
Le président : Je peux faire les deux séparément ou je peux tenter d’obtenir l’unanimité pour les deux. Je ferai selon ce que vous déciderez.
La sénatrice Bovey : Je propose la candidature de l’honorable sénateur Dawson pour l’autre poste de vice-président.
Le président : S’il n’y a pas d’autres nominations, je propose la fermeture des nominations.
Nous avons nos deux vice-présidents du comité directeur. Félicitations!
Le prochain point porte sur le Sous-comité du programme et de la procédure.
Le sénateur Dawson : Je propose de créer un sous-comité du programme et de la procédure formé du président et des deux vice-présidents.
Le président : Êtes-vous tous d’accord?
Des voix : Oui.
Le président : Très bien. Nous prenons des décisions au nom du comité, mais je crois que nous sommes tous conscients de cela.
Cela dit, passons maintenant au point no 4 de l’ordre du jour, « Autres affaires. »
Monsieur MacDonald, pourriez-vous s’il vous plaît proposer la motion concernant le personnel?
Le sénateur MacDonald : Chers collègues, je propose que chaque membre puisse se faire accompagner d’un collaborateur ou d’une collaboratrice aux séances à huis clos, à moins que le comité n’en décide autrement.
Des voix : Oui.
Le président : Nous allons prendre un instant pour nous réunir à huis clos afin de discuter des travaux futurs.
(La séance se poursuit à huis clos.)