Documents de la Chambre expliqués
Les sénateurs utilisent plusieurs documents pour leur travail. Ces documents aident les gens à savoir ce que font les sénateurs, ce dont ils discutent et ce qu’ils décident au nom des Canadiens.
Ci-dessous vous trouverez :
- un aperçu qui ce que font les sénateurs dans la Chambre du Sénat;
- une description des documents utilisés dans la Chambre;
- un glossaire pour comprendre certains termes utilisés dans les descriptions.
À propos de la Chambre du Sénat
Les sénateurs regardent les propositions de loi avec attention pour s’assurer qu’elles sont bonnes et justes. Les lois proposées sont appelées projets de loi. Les projets de loi peuvent être proposés par le gouvernement, par les députés ou par les sénateurs. Les sénateurs peuvent aussi proposer des changements (qu’on appelle des amendements) pour améliorer les lois.
Une grande partie de ce travail se fait à un endroit appelé la Chambre du Sénat. La Chambre est une salle dans l’édifice du Sénat du Canada, à Ottawa. C’est là que tous les sénateurs se rassemblent pour faire leur travail. Lorsque tous les sénateurs se réunissent dans la Chambre, c’est ce qu’on appelle une séance.
À la Chambre du Sénat, les sénateurs discutent, débattent et étudient des questions qui sont importantes pour le pays et pour les personnes que les sénateurs représentent.
Voici certains documents liés au travail effectué par les sénateurs dans la Chambre du Sénat.
Glossaire
Adopter : Une autre façon de dire approuver ou soutenir.
Amendement : Un changement qu’aimerait faire un sénateur.
Chambre du Sénat : Une grande salle dans l’édifice du Sénat du Canada où chaque sénateur a un pupitre. Les sénateurs examinent les lois proposées, et débattent et discutent d’enjeux dans la Chambre. C’est également à cet endroit que les sénateurs prennent des décisions en votant.
Projet de loi : Une proposition de loi.
Projet de loi du gouvernement : Une proposition de loi faite par le gouvernement.
Projet de loi d’intérêt public : Une proposition de loi faite par un sénateur.
Séance : Une réunion de sénateurs dans la Chambre du Sénat.
Feuilleton et Feuilleton des préavis
Le Feuilleton et Feuilleton des préavis (FFP) est une liste de ce qui peut arriver pendant une séance du Sénat. Une séance du Sénat est une réunion des sénateurs dans la Chambre. Le Feuilleton et Feuilleton des préavis contient tout ce que les sénateurs peuvent faire pendant cette réunion. Il contient aussi la liste des questions écrites demandées au gouvernement.
Voici les éléments que vous trouverez sur le Feuilleton et Feuilleton des préavis :
Déclarations de sénateurs : Ce sont des discours de trois minutes faits par des sénateurs au début d’une séance. Les sénateurs décident souvent de parler de personnes ou d’événements de la région qu’ils représentent. Les sénateurs se servent aussi de ces discours pour parler de sujets auxquels, selon eux, les personnes devraient s’intéresser.
Affaires courantes : Les affaires courantes permettent au gouvernement et aux sénateurs de soumettre de nouvelles affaires sur les sujets qu’ils veulent étudier. Pendant les affaires courantes, le gouvernement et les sénateurs peuvent aussi partager des documents à titre d’information.
Période des questions : La période des questions dure 30 minutes chaque jour de séance. Pendant la période des questions, les sénateurs peuvent poser des questions à d’autres sénateurs sur des sujets importants pour les Canadiens.
Réponses différées : Lorsqu’un sénateur pose une question pendant la période des questions et qu’il n’est pas possible de répondre à la question tout de suite, le sénateur peut obtenir la réponse par écrit lors d’une séance future. Un sénateur peut aussi poser une question au gouvernement par écrit. Les réponses à ces questions sont partagées pendant les réponses différées.
Ordre du jour : L’ordre du jour est une liste de choses que les sénateurs peuvent débattre, décider ou discuter pendant une séance du Sénat.
Affaires du gouvernement : Pendant les affaires du gouvernement, les sénateurs traitent d’affaires initiées par le gouvernement, comme des projets de loi, des rapports de comités et d’autres affaires.
Autres affaires : Une fois que les sénateurs ont fini avec les affaires du gouvernement, ils passent aux autres affaires. Ces affaires comprennent les projets de loi proposés par des sénateurs (appelés projets de loi d’intérêt public du Sénat) ou des députés de la Chambre des communes (appelés projets de loi d’intérêt public des Communes). Les rapports de comités et les autres affaires qui n’ont pas été initiés par le gouvernement font aussi partie des autres affaires.
Feuilleton des préavis : Ceci est une liste d’autres sujets que les sénateurs pourraient étudier à l’avenir. Le fait de voir cette liste donne aux sénateurs le temps de se préparer pour le débat.
Débats du Sénat
Les Débats du Sénat, aussi appelés hansard, sont un compte rendu public de ce que les sénateurs ont dit et fait dans la Chambre du Sénat. Ils sont publiés après chaque séance. Les Débats du Sénat sont un des moyens pour le Sénat de s’assurer que les Canadiens savent ce qui se passe au Parlement.
Les Débats du Sénat ne sont pas une copie mot pour mot de ce qui a été dit. Une personne appelée un réviseur veille à ce que les Débats du Sénat soient plus faciles à lire. Les sénateurs peuvent parler en anglais ou en français, et leurs mots sont traduits. Les Débats du Sénat montrent ce qui a été dit en anglais et en français.
Vous pouvez trouver les Débats du Sénat en ligne. En cliquant sur le lien vers la réunion de chaque jour, vous pouvez voir comment les sénateurs ont voté, ce qu’ils ont dit d’une proposition de loi et quelles questions ils ont posées.
Journaux du Sénat
Les Journaux du Sénat sont le compte rendu écrit officiel des travaux du Sénat pendant une séance. Ils comprennent les décisions prises par le Sénat et les résultats des votes. Les Journaux sont disponibles après chaque séance.
La façon la plus simple de lire les Journaux est avec le Feuilleton et Feuilleton des préavis de la même journée. En ouvrant les deux documents côte à côte, vous pouvez voir ce qui était à l'ordre du jour du Sénat et ce que les sénateurs ont fait pour chaque point.
Règlement du Sénat
Le Règlement du Sénat explique comment le Sénat et ses comités fonctionnent. Le Règlement est divisé en chapitres qui parlent de différents sujets. Il comprend aussi une annexe qui définit certains termes employés au Parlement.
Vous souhaitez en apprendre davantage sur le fonctionnement du Sénat? Il y a d’autres ressources à explorer sur la page Le Sénat expliqué ou sur la page Documents des comités expliqués.