Délibérations du Comité sénatorial spécial
sur la
Modernisation du Sénat
Fascicule n° 15 - Témoignages du 22 novembre 2017
OTTAWA, le mercredi 22 novembre 2017
Le Comité sénatorial spécial sur la modernisation du Sénat se réunit aujourd’hui, à 13 h 1, conformément à l’article 12-13 du Règlement du Sénat, pour tenir sa réunion de réorganisation.
[Français]
Blair Armitage, greffier du comité : Honorables sénateurs, je vois qu’il y a quorum. Conformément à l’ordre du Sénat adopté le 7 novembre 2017, il y a une vacance à la présidence.
[Traduction]
En tant que greffier de votre comité, il est donc de mon devoir de présider à l’élection à la présidence, et je suis prêt à recevoir une motion à cet effet.
Le sénateur McInnis : J’aimerais proposer la candidature de Stephen Greene.
Le sénateur Massicotte : J’appuie la motion.
M. Armitage : Y a-t-il d’autres motions?
Le sénateur Joyal : Je propose que le poste vacant de président soit pourvu.
M. Armitage : Dans ce cas, mesdames et messieurs les sénateurs, êtes-vous tous d’accord pour que le sénateur Greene soit élu président?
Des voix : D’accord.
M. Armitage : Merci beaucoup.
Sénateur Greene, je vous invite à occuper le fauteuil.
Le sénateur Stephen Greene (président) occupe le fauteuil.
Le président : Merci beaucoup. Je vous en suis très reconnaissant, et je m’engage à m’acquitter de mes fonctions du mieux que je peux.
Chers collègues, le comité souhaite-t-il élire deux vice-présidents?
Des voix : D’accord.
Le président : J’aimerais procéder à une élection à la fois. Je suis prêt à recevoir une première motion.
Le sénateur Wells : Je voudrais proposer le sénateur Joyal.
Le sénateur Joyal : Je propose le sénateur McInnis.
Le sénateur Massicotte : Je demande la fermeture des mises en candidature.
Le président : Est-il donc convenu que les sénateurs McInnis et Joyal soient élus vice-présidents?
Des voix : D’accord.
Le président : Très bien. Un grand merci.
Je voudrais commencer par remercier infiniment mon prédécesseur, le sénateur McInnis, de son temps, de ses efforts et de ses qualités exceptionnelles. Je vous invite à l’applaudir pour son excellent travail. Je suis très heureux de l’avoir comme vice-président parce qu’il pourra certainement aider à assurer la continuité.
J’aimerais également remercier et féliciter la sénatrice McCoy, notre vice-présidente sortante, pour tout le travail qu’elle a accompli dans le dossier de la modernisation, aussi bien au sein de notre comité que dans le cadre des efforts déployés avant le lancement du comité. Je vous en remercie énormément.
Êtes-vous d’accord, chers collègues, pour que le Sous-comité du programme et de la procédure se compose des deux vice-présidents et du président, et que le sous-comité soit autorisé à prendre des décisions au nom du comité relativement au programme, à inviter les témoins et à établir l’horaire des audiences?
Des voix : D’accord.
Le président : Merci beaucoup.
Y a-t-il d’autres points à l’ordre du jour?
Le sénateur Massicotte : Nous avons remercié notre président et la sénatrice McCoy. Je tiens à remercier aussi le sénateur Joyal de son immense contribution depuis de nombreuses années, le tout ayant commencé par un livre qu’il a rédigé il y a près de 20 ans.
Le sénateur Joyal : Il y a 20 ans cette semaine.
Le sénateur Massicotte : C’est un ouvrage toujours d’actualité, qui vaut la peine d’être lu. Je peux d’ailleurs vous donner une liste de personnes qui devraient le lire.
Le sénateur Joyal : Il n’y a pas d’examen.
Le président : Merci bien.
S’il n’y a pas d’autres points, j’aimerais clore la séance.
Le sénateur Joyal : Je propose que la séance soit levée.
Le président : Merci beaucoup.
(La séance est levée.)