Délibérations du Comité permanent de la
Régie interne, des budgets et de l'administration

Fascicule n^o 2 - Témoignages du 25 février 2016

OTTAWA, le jeudi 25 février 2016

Le Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration se réunit aujourd'hui, à 8 h 2, en séance publique, conformément l'article 12-7(1) du Règlement, pour étudier des questions financières et administratives, puis à huis clos pour étudier des questions financières et administratives.

Le sénateur Leo Housakos (président) occupe le fauteuil.

[Translation]

Le président : Le premier point à l'ordre du jour — et le plus important —, c'est que la journée d'aujourd'hui est une journée spéciale pour un de nos collègues, selon ce qu'on m'a dit. C'est l'anniversaire du sénateur Scott Tannas. Les opinions divergent; certains disent que vous avez 35 ans, d'autres disent que c'est plutôt 42. Nous nous en remettrons aux informations du site web du Sénat pour clarifier le tout.

Joyeux anniversaire, sénateur Tannas.

Le sénateur Tannas : Merci.

Le président : J'aimerais apporter une modification au point n^o 2 de l'ordre du jour de la partie publique, celui sur le rétablissement des sous-comités. Il s'agit d'ajouter la création d'un groupe de travail spécial chargé de l'examen de la direction des ressources humaines. Je vous donnerai des explications quand nous serons rendus là. Merci d'en prendre note.

Sans plus tarder, nous passons au point n^o 1, l'adoption du procès-verbal de la partie publique de la réunion du 18 février 2016. Y a-t-il des questions à ce sujet?

Le sénateur Tkachuk en propose l'adoption, appuyé du sénateur Munson. Tout le monde est d'accord? La motion est adoptée.

Passons au point n^o 2, le rétablissement des sous-comités. Chers collègues, créer les sous-comités et en déterminer la composition a été un défi constant. Nous devrons y consacrer plus de temps. La semaine prochaine, vers la fin de la semaine de relâche, espérons-le, le comité directeur enverra à chacun des membres un plan de réorganisation de la structure du comité, aux fins d'approbation. Je vous inviterais, chers collègues, à répondre par courriel, où que vous soyez. Je vous demanderais d'indiquer si vous approuvez les changements; vous pouvez ajouter des commentaires. Ensuite, à notre retour, avant la prochaine réunion du comité de la régie interne, nous tiendrons une réunion du comité directeur afin d'en arriver à une décision. Si nous n'arrivons pas à nous entendre sur la composition des comités et des sous-comités, je suppose qu'il reviendra à l'ensemble du comité de le faire.

Passons à la partie B du point n^o 2, l'établissement d'un groupe de travail chargé de l'examen de la direction des ressources humaines. Au cours des derniers mois, le comité directeur a décidé d'entreprendre, pour la direction des ressources humaines, un examen semblable à la vérification et l'examen de la direction des communications. Nous avons décidé d'embaucher un expert-conseil externe. Cet expert-conseil a commencé l'évaluation et l'examen de la direction des RH il y a quelques mois, et il a presque terminé la rédaction de son rapport. Nous souhaitons maintenant créer un comité de sénateurs qui, en collaboration avec l'expert-conseil et l'administration, examinera les constatations et procédera à une analyse approfondie concernant la marche à suivre afin de présenter des recommandations au comité de la régie interne.

Voyons ce qui nous attend dans les prochaines semaines. Il y a deux ou trois mois, nous avons fait appel à une agence de recrutement de cadres pour trouver un nouveau directeur des ressources humaines. On en est encore à l'étape de l'examen des candidatures. Toutefois, lorsque la liste sera réduite, nous aimerions que le comité remplace le comité directeur et se charge des processus d'entrevue et d'embauche, en collaboration avec l'agence de recrutement.

Sénatrice Cordy, avez-vous un commentaire à ce sujet?

La sénatrice Cordy : Outre la création du comité? Je suppose que c'est le prochain sujet de discussion.

Le président : En effet.

La sénatrice Cordy : En passant, l'agence de recrutement chargée de ce dossier est la même que nous avions engagée pour l'embauche du directeur des communications. J'ai participé à ce processus d'embauche; l'agence a fait un travail admirable. Je crois que nous avions quatre ou cinq candidatures à examiner. Il y a eu un tri; nous n'avons donc pas eu à étudier toutes les candidatures qui ont été reçues.

Le président : Le DPF.

La sénatrice Cordy : Désolée; et le DPF, dans les deux cas. Selon mon expérience par rapport à la direction des communications, l'agence nous a grandement facilité la tâche. Tout le travail préliminaire avait été fait quant aux avantages et désavantages de chaque candidature. Nous avons fait les entrevues. C'était un excellent processus.

Le président : Le comité — le groupe de travail spécial — comptera cinq membres : trois sénateurs conservateurs et deux sénateurs libéraux indépendants. Je crois savoir, sénatrice Cordy, que vous avez une candidature à proposer.

La sénatrice Cordy : Je propose que Scott Tannas soit élu président du groupe de travail.

Une voix : Joyeux anniversaire.

Le président : C'est votre cadeau d'anniversaire.

Le sénateur Campbell : Ce n'est que le premier cadeau parmi d'autres.

Le président : Sénateur Tannas, les autres membres du comité qui ont exprimé le souhait de participer sont le sénateur Paul Massicotte, le sénateur David Tkachuk et le sénateur Enverga. Nous cherchons aussi, de ce côté de la salle, une personne qui serait prête à faire partie de ce comité. Je vois trois candidats potentiels : le sénateur Munson, le sénateur Campbell et le sénateur Downe, qui a démontré un grand intérêt pour la façon dont nous réformons l'administration.

Le sénateur Campbell : De quel comité s'agit-il?

Le président : C'est le groupe de travail spécial chargé de l'examen de la direction des ressources humaines.

Le sénateur Campbell : Seulement parce que c'est son anniversaire.

Le président : Eh bien, leur candidature est pertinente. Ils sont interdépendants.

Merci, sénateur Campbell.

Tout le monde est d'accord sur la composition du groupe de travail? Merci.

(La séance se poursuit à huis clos.)