LE COMITÉ PERMANENT DE LA RÉGIE INTERNE, DES BUDGETS ET DE L’ADMINISTRATION
TÉMOIGNAGES
OTTAWA, le jeudi 22 novembre 2018
Le Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l’administration se réunit aujourd’hui, à 8 h 30, en séance publique et à huis clos, conformément à l’article 12-7(1) du Règlement, pour l’étude de questions financières et administratives.
Le sénateur Sabi Marwah (président) occupe le fauteuil.
[Traduction]
Le président : Bonjour à tous et bienvenue à cette réunion du Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l’administration. Je m’appelle Sabi Marwah et j’ai le privilège de présider le comité.
Pour le bien des gens qui nous écoutent en ligne ou par téléphone, je demanderais à chacun des sénateurs de se présenter, à commencer par le sénateur qui se trouve à ma gauche.
Le sénateur Munson : Jim Munson, de l’Ontario.
[Français]
Le sénateur Forest : Éric Forest, de la région du Golfe, au Québec.
[Traduction]
Le sénateur Mitchell : Grant Mitchell, de l’Alberta.
[Français]
La sénatrice Moncion : Lucie Moncion, de l’Ontario.
La sénatrice Verner : Josée Verner, du Québec.
[Traduction]
Le sénateur Dean : Tony Dean, de l’Ontario.
[Français]
Le sénateur Carignan : Bonjour. Sénateur Carignan, du Québec.
[Traduction]
Le sénateur Tannas : Scott Tannas, de l’Alberta.
Le sénateur Wetston : Howard Wetston, de l’Ontario.
Le sénateur Plett : Don Plett, du Manitoba.
[Français]
La sénatrice Saint-Germain : Raymonde Saint-Germain, du Québec.
[Traduction]
La sénatrice Marshall : Elizabeth Marshall, de Terre-Neuve-et-Labrador.
Le sénateur Tkachuk : David Tkachuk, de la Saskatchewan.
La sénatrice Batters : Denise Batters, de la Saskatchewan.
Le président : Le premier point à l’ordre du jour vise l’adoption du procès-verbal de la partie publique de la réunion du 8 novembre 2018. Il se trouve dans vos documents. Avez-vous des questions ou des modifications à proposer?
Sinon, est-ce que quelqu’un peut présenter une motion afin que nous l’approuvions? La sénatrice Batters propose d’adopter le procès-verbal. Êtes-vous d’accord? La motion est adoptée.
Chers collègues, le prochain point a trait à l’article 1.6.2 de la Politique sur la gestion des bureaux des sénateurs. Deux fois par an, le Sous-comité du programme et de la procédure doit faire rapport des demandes d’exemption reçues et des décisions correspondantes. Ainsi, le sous-comité a présenté son treizième rapport, qui fait état des demandes d’exemptions faites depuis le 24 mai et des décisions correspondantes. Le rapport vous a été transmis à titre informatif. Avez-vous des questions?
Sinon, nous allons passer aux points nos 3 et 4.
Pascale vient de m’aviser que les points nos 3 et 4 avaient été intégrés à la motion publique par inadvertance. Ils ont trait à l’augmentation des salaires et devraient faire l’objet d’une discussion à huis clos. Si cela vous convient, nous allons poursuivre la séance à huis clos.
Cette partie aurait dû être abordée dans le cadre de la séance à huis clos, sénateur Tkachuk. Nous traitons des augmentations de salaire et les gens du public auront cette information avant même que nous la leur transmettions.
Le sénateur Tkachuk : Ces renseignements seront rendus publics?
Le président : Oui, mais nous voulons le dire au personnel avant.
Le sénateur Tkachuk : Oui.
Le président : Voulez-vous aborder d’autres sujets d’abord? Nous poursuivons la séance à huis clos.
(La séance se poursuit à huis clos.)