Journaux du Sénat
59 Elizabeth II, A.D. 2010, Canada
Journaux du Sénat
3e session, 40e législature
Numéro 23
Le jeudi 29 avril 2010
13 h 30
L'honorable Pierre Claude Nolin, Président suppléant
Les membres présents sont :
Les honorables sénateurs
Andreychuk, Angus, Baker, Banks, Boisvenu, Brazeau, Brown, Callbeck, Carignan, Carstairs, Champagne, Chaput, Charette-Poulin, Cochrane, Comeau, Cools, Cordy, Cowan, Dawson, Day, De Bané, Di Nino, Dickson, Downe, Duffy, Eaton, Eggleton, Finley, Fortin-Duplessis, Fox, Fraser, Frum, Gerstein, Greene, Harb, Hervieux-Payette, Housakos, Hubley, Johnson, Joyal, Keon, Kochhar, Lang, Lapointe, LeBreton, Losier-Cool, MacDonald, Mahovlich, Manning, Marshall, Martin, Massicotte, McCoy, Meighen, Mercer, Mitchell, Mockler, Moore, Nancy Ruth, Neufeld, Nolin, Ogilvie, Patterson, Peterson, Plett, Poy, Raine, Ringuette, Rivard, Robichaud, Runciman, Segal, Seidman, Sibbeston, Smith, St. Germain, Stewart Olsen, Stollery, Stratton, Tardif, Wallace, Wallin, Zimmer
Les membres participant aux travaux sont :
Les honorables sénateurs
Andreychuk, Angus, Baker, Banks, Boisvenu, Brazeau, Brown, Callbeck, Carignan, Carstairs, Champagne, Chaput, Charette-Poulin, Cochrane, Comeau, Cools, Cordy, Cowan, Dawson, Day, De Bané, Di Nino, Dickson, Downe, Duffy, Eaton, Eggleton, Finley, Fortin-Duplessis, Fox, Fraser, Frum, Gerstein, Greene, Harb, Hervieux-Payette, Housakos, Hubley, Johnson, Joyal, Keon, Kochhar, Lang, Lapointe, LeBreton, Losier-Cool, MacDonald, Mahovlich, Manning, Marshall, Martin, Massicotte, McCoy, Meighen, Mercer, Mitchell, Mockler, Moore, Nancy Ruth, Neufeld, Nolin, Ogilvie, Patterson, Peterson, Plett, Poy, Raine, Ringuette, Rivard, Robichaud, Runciman, Segal, Seidman, Sibbeston, Smith, St. Germain, Stewart Olsen, Stollery, Stratton, Tardif, *Tkachuk, Wallace, Wallin, Zimmer
La première liste donne les noms des sénateurs présents à la séance dans la salle du Sénat.
Dans la deuxième liste, l’astérisque apposé à côté du nom d’un sénateur signifie que ce sénateur, même s’il n’était pas présent à la séance, participait aux travaux, au sens des paragraphes 8(2) et (3) de la Politique relative à la présence des sénateurs.
PRIÈRE
DÉCLARATIONS DE SÉNATEURS
Des honorables sénateurs font des déclarations.
AFFAIRES COURANTES
Présentation de rapports de comités permanents ou spéciaux
L'honorable sénateur Meighen, président du Comité sénatorial permanent des banques et du commerce, présente le deuxième rapport de ce comité (projet de loi S-3, Loi mettant en œuvre des conventions et des protocoles conclus entre le Canada et la Colombie, la Grèce et la Turquie en vue d'éviter les doubles impositions et de prévenir l'évasion fiscale en matière d'impôts sur le revenu, sans amendement).
L'honorable sénateur Meighen propose, appuyé par l'honorable sénateur Comeau, que le projet de loi soit inscrit à l'ordre du jour pour la troisième lecture à la prochaine séance.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
Première lecture de projets de loi d'intérêt public des Communes
La Chambre des communes transmet au Sénat un message avec le projet de loi C-302, Loi visant à reconnaître les injustices commises à l'égard des personnes d'origine italienne en raison de leur désignation comme « sujets d'un pays ennemi » et de leur internement durant la Seconde Guerre mondiale, à prévoir une indemnisation et à promouvoir l'enseignement de l'histoire italo-canadienne, pour lequel elle sollicite l'agrément du Sénat.
Le projet de loi est lu pour la première fois.
L'honorable sénateur Fraser propose, appuyée par l'honorable sénateur Tardif, que le projet de loi soit inscrit à l'ordre du jour pour la deuxième lecture dans deux jours.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
Dépôt de rapports de délégations interparlementaires
L'honorable sénateur Di Nino dépose sur le bureau ce qui suit :
Rapport de la délégation canadienne de l'Association parlementaire Canada-Europe concernant sa participation aux réunions d'automne de 2009 de l'Assemblée parlementaire de l'Organisation pour la sécurité et la coopération en Europe, tenue à Athènes (Grèce), du 9 au 12 octobre 2009.—Document parlementaire no 3/40-186.
Rapport de la délégation canadienne de l'Association parlementaire Canada-Europe concernant sa participation à la Mission d'observation électorale en Ukraine, de l'Assemblée parlementaire de l'Organisation pour la sécurité et la coopération en Europe, du 15 au 18 janvier 2010.—Document parlementaire no 3/40-187.
Rapport de la délégation canadienne de l'Association parlementaire Canada-Europe concernant sa participation à la Mission d'observation électorale en Ukraine, de l'Assemblée parlementaire de l'Organisation pour la sécurité et la coopération en Europe, du 5 au 8 février 2010.—Document parlementaire no 3/40-188.
ORDRE DU JOUR
AFFAIRES DU GOUVERNEMENT
Projets de loi
Les articles nos 1 et 2 sont appelés et différés à la prochaine séance.
° ° °
Deuxième lecture du projet de loi S-8, Loi concernant la sélection des sénateurs.
L'honorable sénateur Brown propose, appuyé par l'honorable sénateur Runciman, que le projet de loi soit lu pour la deuxième fois.
Après débat,
L'honorable sénateur Cowan propose, appuyé par l'honorable sénateur Tardif, que la suite du débat sur la motion soit ajournée à la prochaine séance.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
° ° °
Les articles nos 4 et 5 sont appelés et différés à la prochaine séance.
Interpellations
L'article no 1 est appelé et différé à la prochaine séance.
Motions
L'honorable sénateur Comeau propose, appuyé par l'honorable sénateur Andreychuk,
Que le Sénat se réunisse en comité plénier, présidé par le Président, après les prières le mercredi 5 mai 2010 pour accueillir Bogdan Borusewicz, Président du Sénat de la République de Pologne, ainsi que d'autres parlementaires polonais et l'ambassadeur de la Pologne au Canada;
Que l'allocution du Président Borusewicz soit précédée d'un mot de bienvenue du leader du gouvernement ou de son représentant désigné, et suivie des remerciements du leader de l'opposition ou de son représentant désigné;
Que des caméras de télévision soient autorisées dans la salle du Sénat afin de permettre la diffusion des délibérations du comité plénier d'une manière qui perturbe le moins possible les travaux;
Que des photographes soient autorisés à avoir accès à la salle du Sénat pour prendre des photos durant les délibérations du comité plénier, d'une manière qui perturbe le moins possible les travaux;
Que le comité plénier s'ajourne et fasse rapport au Sénat après l'intervention du leader de l'opposition ou de son représentant désigné, et que l'on passe ensuite aux Déclarations de sénateurs;
Que, nonobstant l'ordre du Sénat adopté le 15 avril 2010, si le Sénat n'a pas épuisé les points inscrits sous affaires du gouvernement à 16 heures le mercredi 5 mai 2010, la séance se poursuive au-delà de cette heure jusqu'à la fin des affaires du gouvernement;
Que les comités devant siéger le mercredi 5 mai 2010 soient autorisés à siéger à partir de 16 h 15, même si le Sénat siège à ce moment-là, et que l'application de l'article 95(4) du Règlement soit suspendue à cet égard.
Après débat,
La motion, mise aux voix, est adoptée.
AUTRES AFFAIRES
Projets de loi d'intérêt public du Sénat
Les articles nos 1 et 2 sont appelés et différés à la prochaine séance.
° ° °
Deuxième lecture du projet de loi S-205, Loi prévoyant des moyens pour rationaliser la gestion interne des entreprises commerciales canadiennes durant la période d'urgence nationale résultant de la crise financière mondiale qui porte atteinte à la stabilité économique du Canada.
L'honorable sénateur Hervieux-Payette, C.P., propose, appuyée par l'honorable sénateur Tardif, que le projet de loi soit lu pour la deuxième fois.
Après débat,
L'honorable sénateur Hervieux-Payette, C.P., propose, appuyée par l'honorable sénateur Tardif, que la suite du débat sur la motion soit ajournée à la prochaine séance.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
° ° °
Les articles nos 4 et 5 sont appelés et différés à la prochaine séance.
° ° °
Reprise du débat sur la motion de l'honorable sénateur Mercer, appuyée par l'honorable sénateur Chaput, tendant à la deuxième lecture du projet de loi S-203, Loi instituant la Journée nationale de la philanthropie.
Après débat,
La motion, mise aux voix, est adoptée.
Le projet de loi est alors lu pour la deuxième fois.
L'honorable sénateur Tardif propose, appuyée par l'honorable sénateur Chaput, que le projet de loi soit renvoyé au Comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
° ° °
Les articles nos 7 à 10 sont appelés et différés à la prochaine séance.
Projets de loi d'intérêt public des Communes
L'article no 1 est appelé et différé à la prochaine séance.
° ° °
Reprise du débat sur la motion de l'honorable sénateur Banks, appuyée par l'honorable sénateur Moore, tendant à la deuxième lecture du projet de loi C-464, Loi modifiant le Code criminel (motifs justifiant la détention sous garde).
Après débat,
L'honorable sénateur Cools propose, appuyée par l'honorable sénateur Callbeck, que la suite du débat sur la motion soit ajournée à la prochaine séance.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
Rapports de comités
Étude du troisième rapport du Comité sénatorial permanent des affaires juridiques et constitutionnelles, (budget—étude sur la Loi sur l'identification par les empreintes génétiques— autorisation d'embaucher du personnel et de se déplacer), présenté au Sénat le 27 avril 2010.
L'honorable sénateur Fraser propose, appuyée par l'honorable sénateur Smith, C.P., que le rapport soit adopté.
Après débat,
La motion, mise aux voix, est adoptée.
° ° °
Étude du deuxième rapport du Comité permanent du Règlement, de la procédure et des droits du Parlement, (étude traitant des questions de privilège), présenté au Sénat le 27 avril 2010.
L'honorable sénateur Smith, C.P., propose, appuyé par l'honorable sénateur Fraser, que le rapport soit adopté.
Après débat,
L'honorable sénateur Cools, au nom de l'honorable sénateur Carstairs, C.P., propose, appuyée par l'honorable sénateur Losier-Cool, que la suite du débat sur la motion soit ajournée à la prochaine séance.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
° ° °
Étude du treizième rapport du Comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie, intitulé Pauvreté, Logement, Itinérance : Les trois fronts de la lutte contre l'exclusion, déposé au Sénat le mardi 8 décembre 2009, au cours de la deuxième session de la quarantième législature.
L'honorable sénateur Eggleton, C.P., propose, appuyé par l'honorable sénateur Segal,
Que le rapport soit adopté et que, conformément au paragraphe 131(2) du Règlement, le Sénat demande au gouvernement de fournir une réponse complète et détaillée et de confier cette tâche au ministre des Ressources humaines et du Développement des compétences en consultation avec les ministres de la Citoyenneté, de l'Immigration et du Multiculturalisme; des Affaires indiennes et du Nord canadien; des Finances; de la Justice et procureur général du Canada; de la Condition féminine; des Transports, de l'Infrastructure et des Collectivités et les presidents du Conseil du Trésor et du Conseil privé.
Après débat,
La motion, mise aux voix, est adoptée.
° ° °
L'article no 4 est appelé et différé à la prochaine séance.
° ° °
Étude du premier rapport (intérimaire) du Comité sénatorial permanent des affaires étrangères et du commerce international, intitulé Le Canada et la Russie : Miser sur les succès d'aujourd'hui pour réaliser les potentiels de demain, déposé au Sénat le 31 mars 2010.
Après débat,
L'honorable sénateur Di Nino propose, appuyé par l'honorable sénateur Meighen, que la suite du débat sur l'étude du rapport soit ajournée à la prochaine séance.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
° ° °
L'article no 6 est appelé et différé à la prochaine séance.
Autres
Les articles nos 6 (interpellation), 19 (motion), 8, 2, 5, 9 (interpellations), 26 (motion), 3 (interpellation), 28 (motion) et 1 (interpellation) sont appelés et différés à la prochaine séance.
° ° °
L'article no 4 (interpellation) est appelé et conformément à l'article 27(3) du Règlement est rayé du Feuilleton.
INTERPELLATIONS
L'honorable sénateur Segal attire l'attention du Sénat sur la gravité du problème que pose la contrebande du tabac au Canada, ses liens avec le crime organisé, le crime international et le financement du terrorisme, y compris les conséquences sérieuses de la vente illicite des produits du tabac aux jeunes, les effets préjudiciables sur les petites entreprises légitimes et la menace pour le gagne-pain des propriétaires de dépanneurs qui travaillent fort, partout au Canada, la capacité de l'État de lutter contre les responsables de ce commerce illégal au pays, ainsi que la pertinence de confier à un comité du Sénat le soin de faire enquête sur ces questions.
Après débat,
L'honorable sénateur Segal propose, appuyé par l'honorable sénateur Martin, que la suite du débat sur l'interpellation soit ajournée à la prochaine séance.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
MOTIONS
L'honorable sénateur Martin propose, appuyée par l'honorable sénateur Segal,
Que le Sénat reconnaisse et appuie, chaque année, le 27 juillet comme étant la Journée nationale des anciens combattants de la guerre de Corée.
Après débat,
L'honorable sénateur Day propose, appuyé par l'honorable sénateur Losier Cool, que la suite du débat sur la motion soit ajournée à la prochaine séance.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
_________
Avec permission,
Le Sénat revient aux Avis de motions du gouvernement.
Avec la permission du Sénat,
L'honorable sénateur Comeau propose, appuyé par l'honorable sénateur Mockler,
Que, lorsque le Sénat s'ajournera aujourd'hui, il demeure ajourné jusqu'au mardi 4 mai 2010, à 14 heures.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
RAPPORTS DÉPOSÉS AUPRÈS DU GREFFIER DU SÉNAT CONFORMÉMENT À L'ARTICLE 28(2) DU RÈGLEMENT
Rapport de la Commission canadienne du tourisme, ainsi que le rapport du Vérificateur général y afférent, pour l'année terminée le 31 décembre 2009, conformément à la Loi sur la gestion des finances publiques, L.R.C. 1985, ch. F- 11, par. 150(1). —Document parlementaire no 3/40-180.
Sommaire du plan d'entreprise de 2010-2014 de la Commission canadienne du tourisme, conformément à la Loi sur la gestion des finances publiques, L.R.C. 1985, ch. F-11, par. 125(4). —Document parlementaire no 3/40-181.
Sommaires du plan d'entreprise de 2010-2011 à 2014-2015 et des budgets de fonctionnement et d'investissements de 2010-2011 de la Société d'assurance-dépôts du Canada, conformément à la Loi sur la gestion des finances publiques, L.R.C. 1985, ch. F-11, par. 125(4).—Document parlementaire no 3/40-182.
Rapport de l'Office national du film, ainsi que le rapport du Vérificateur général y afférent, pour l'exercice terminé le 31 mars 2009, conformément à la Loi sur le cinéma, L.R.C. 1985, ch. N-8, par. 20(2).—Document parlementaire no 3/40-183.
Rapport sur la mise en oeuvre de la Loi fédérale sur les hydrocarbures pour l'année 2009, conformément à la Loi, L.R.C. 1985, ch. 36 (2e suppl.), art. 109.—Document parlementaire no 3/40-184.
Rapports de la Fondation du Canada pour l'appui technologique au développement durable pour la période du 1er janvier au 31 décembre 2009, conformément à la Loi sur l'accès à l'information et à la Loi sur la protection des renseignements personnels, L.R.C. 1985, ch. A-1 et P-21, par. 72(2).—Document parlementaire no 3/40-185.
AJOURNEMENT
L'honorable sénateur Comeau propose, appuyé par l'honorable sénateur Mockler,
Que le Sénat s'ajourne maintenant.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
(En conséquence, à 16 h 37 le Sénat s'ajourne jusqu'au mardi 4 mai 2010, à 14 heures.)
Modifications de la composition des comités conformément à l'article 85(4) du Règlement
Comité sénatorial permanent des peuples autochtones
L'honorable sénateur Campbell a remplacé l'honorable sénateur Peterson (le 29 avril 2010).
L'honorable sénateur Stewart Olsen a remplacé l'honorable sénateur Ogilvie (le 29 avril 2010).
L'honorable sénateur Poirier a remplacé l'honorable sénateur Marshall (le 29 avril 2010).
L'honorable sénateur Marshall a remplacé l'honorable sénateur Poirier (le 28 avril 2010).
Comité sénatorial permanent des banques et du commerce
L'honorable sénateur Oliver a remplacé l'honorable sénateur Frum (le 29 avril 2010).
Comité sénatorial permanent des affaires juridiques et constitutionnelles
L'honorable sénateur Dawson a remplacé l'honorable sénateur Watt (le 29 avril 2010).
Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense
L'honorable sénateur Cordy a remplacé l'honorable sénateur Banks (le 28 avril 2010).
Comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie
L'honorable sénateur Eaton a remplacé l'honorable sénateur Raine (le 29 avril 2010).
Comité sénatorial permanent des transports et des communications
L'honorable sénateur Zimmer a remplacé l'honorable sénateur Banks (le 29 avril 2010).
L'honorable sénateur Fox, C.P. a remplacé l'honorable sénateur Moore (le 29 avril 2010).
L'honorable sénateur Moore a remplacé l'honorable sénateur Fox, C.P. (le 28 avril 2010).