Journaux du Sénat
1re Session, 41e Législature,
Numéro 156
Le jeudi 25 avril 2013
13 h 30
L'honorable Noël A. Kinsella, Président
Les membres présents sont :
Les honorables sénateurs
Andreychuk, Ataullahjan, Baker, Batters, Bellemare, Black, Boisvenu, Braley, Buth, Callbeck, Campbell, Carignan, Champagne, Chaput, Comeau, Cools, Cordy, Cowan, Dagenais, Dawson, Day, De Bané, Demers, Downe, Doyle, Duffy, Eaton, Eggleton, Enverga, Finley, Fortin-Duplessis, Fraser, Frum, Furey, Gerstein, Greene, Harb, Hervieux-Payette, Housakos, Hubley, Jaffer, Johnson, Joyal, Kenny, Kinsella, Lang, LeBreton, MacDonald, Maltais, Manning, Marshall, Martin, Massicotte, McInnis, McIntyre, Mercer, Merchant, Mitchell, Mockler, Moore, Munson, Nancy Ruth, Neufeld, Ngo, Nolin, Ogilvie, Oh, Oliver, Patterson, Plett, Poirier, Rivard, Rivest, Runciman, Seidman, Seth, Sibbeston, Smith (Cobourg), Smith (Saurel), Stewart Olsen, Tannas, Tardif, Tkachuk, Unger, Verner, Wallace, Wallin, Watt, Wells, Zimmer
Les membres participant aux travaux sont :
Les honorables sénateurs
Andreychuk, Ataullahjan, Baker, Batters, Bellemare, Black, Boisvenu, Braley, Buth, Callbeck, Campbell, Carignan, Champagne, Chaput, Comeau, Cools, Cordy, Cowan, Dagenais, Dawson, Day, De Bané, Demers, Downe, Doyle, Duffy, Eaton, Eggleton, Enverga, Finley, Fortin-Duplessis, Fraser, Frum, Furey, Gerstein, Greene, Harb, Hervieux-Payette, Housakos, Hubley, Jaffer, Johnson, Joyal, Kenny, Kinsella, Lang, LeBreton, MacDonald, Maltais, Manning, Marshall, Martin, Massicotte, McInnis, McIntyre, Mercer, Merchant, *Meredith, Mitchell, Mockler, Moore, Munson, Nancy Ruth, Neufeld, Ngo, Nolin, Ogilvie, Oh, Oliver, Patterson, Plett, Poirier, *Ringuette, Rivard, Rivest, Runciman, Seidman, Seth, Sibbeston, Smith (Cobourg), Smith (Saurel), Stewart Olsen, Tannas, Tardif, Tkachuk, Unger, Verner, Wallace, Wallin, Watt, Wells, Zimmer
La première liste donne les noms des sénateurs présents à la séance dans la salle du Sénat.
Dans la deuxième liste, l’astérisque apposé à côté du nom d’un sénateur signifie que ce sénateur, même s’il n’était pas présent à la séance, participait aux travaux, au sens des paragraphes 8(2) et (3) de la Politique relative à la présence des sénateurs.
PRIÈRE
MESSAGES DE LA CHAMBRE DES COMMUNES
La Chambre des communes transmet au Sénat un message par lequel elle retourne le projet de loi S-7, Loi modifiant le Code criminel, la Loi sur la preuve au Canada et la Loi sur la protection de l'information,
Et informe le Sénat que les Communes ont adopté ce projet de loi, sans amendement.
DÉCLARATION ÉCRITE DE SANCTION ROYALE
À 13 h 31, l'honorable Président informe le Sénat qu'il a reçu la communication suivante :
RIDEAU HALL
Le 25 avril 2013
Monsieur le Président,
J'ai l'honneur de vous aviser que le très honorable David Johnston, Gouverneur général du Canada, a octroyé la sanction royale par déclaration écrite au projet de loi mentionné à l'annexe de la présente lettre le 25 avril 2013 à 12 h 45.
Veuillez agréer, Monsieur le Président, l'assurance de ma haute considération.
Le secrétaire du gouverneur général,
Stephen Wallace
L'honorable
Le Président du Sénat
Ottawa
Annexe
Projet de loi ayant reçu la sanction royale
Le jeudi 25 avril 2013
Loi modifiant le Code criminel, la Loi sur la preuve au Canada et la Loi sur la protection de l'information (projet de loi S-7, chapitre 9, 2013)
DÉCLARATIONS DE SÉNATEURS
Des honorables sénateurs font des déclarations.
AFFAIRES COURANTES
Présentation ou dépôt de rapports de comités permanents ou spéciaux
L'honorable sénateur Manning, président du Comité sénatorial permanent des pêches et des océans, présente le neuvième rapport de ce comité (budget—étude sur la règlementation de l'aquaculture au Canada et les perspectives d'avenir de l'industrie—autorisation d'embaucher du personnel et de se déplacer).
(Le rapport est imprimé en annexe aux pages 2180 à 2191 (disponible dans le format imprimable PDF).)
L'honorable sénateur Manning propose, appuyé par l'honorable sénateur Smith (Saurel), que le rapport soit inscrit à l'ordre du jour pour étude à la prochaine séance.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
L'honorable sénateur Tkachuk, président du Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration, dépose le vingt et unième rapport de ce comité (Rapports dans le cadre des Lignes directrices des voyages à l'étranger).—Document parlementaire no 1/41-1579S.
L'honorable sénateur Runciman, président du Comité sénatorial permanent des affaires juridiques et constitutionnelles, présente le vingt-cinquième rapport de ce comité (projet de loi C-309, Loi modifiant le Code criminel (dissimulation d'identité), sans amendement).
L'honorable sénateur Runciman propose, appuyé par l'honorable sénateur Braley, que le projet de loi soit inscrit à l'ordre du jour pour la troisième lecture à la prochaine séance.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
L'honorable sénateur Neufeld présente ce qui suit :
Le jeudi 25 avril 2013
Le Comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles a l'honneur de présenter son
NEUVIÈME RAPPORT
Votre comité, auquel a été renvoyé le projet de loi S-15, Loi modifiant la Loi sur les parcs nationaux du Canada et la Loi de mise en œuvre de l'Accord Canada — Nouvelle-Écosse sur les hydrocarbures extracôtiers et apportant des modifications corrélatives à la Loi de 2001 sur la marine marchande du Canada, a, conformément à l'ordre de renvoi du mercredi 27 mars 2013, examiné ledit projet de loi et en fait maintenant rapport avec la modification suivante :
Article 13, page 6 :
Remplacer les lignes 3 à 11, de ce qui suit :
« 13. (1) Le paragraphe 4(1) de la version française de la Loi sur les parcs nationaux du Canada est remplacé par ce qui suit :
4. (1) Les parcs sont créés à l'intention du peuple canadien pour son bienfait, son agrément et l'enrichissement de ses connaissances, sous réserve de la présente loi et des règlements; ils doivent être entretenus et utilisés de façon à rester intacts pour les générations futures.
(2) L'article 4 de la même loi est modifié par adjonction, après le paragraphe (1), de ce qui suit :
(1.1) Il est entendu que la présente loi n'a pas pour effet de restreindre le pouvoir du ministre de fixer des prix en vertu des articles 23 ou 24 de la Loi sur l'Agence Parcs Canada. ».
Respectueusement soumis,
Le président,
RICHARD NEUFELD
L'honorable sénateur Neufeld propose, appuyé par l'honorable sénatrice Martin, que le rapport soit inscrit à l'ordre du jour pour étude à la prochaine séance.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
Dépôt de rapports de délégations interparlementaires
L'honorable sénateur Munson dépose sur le bureau ce qui suit :
Rapport de la délégation canadienne de l'Association interparlementaire Canada-Royaume-Uni concernant sa visite bilatérale en Irlande du Nord et à Westminster, Londres (Royaume-Uni), du 16 au 24 mars 2012.—Document parlementaire no 1/41-1580.
ORDRE DU JOUR
AFFAIRES DU GOUVERNEMENT
Projets de loi — Troisième lecture
L'article no 1 est appelé et différé à la prochaine séance.
Projets de loi — Deuxième lecture
Reprise du débat sur la motion de l'honorable sénatrice Eaton, appuyée par l'honorable sénateur Comeau, tendant à la deuxième lecture du projet de loi C-43, Loi modifiant la Loi sur l'immigration et la protection des réfugiés.
Après débat,
La motion, mise aux voix, est adoptée avec dissidence.
Le projet de loi est alors lu pour la deuxième fois, avec dissidence.
L'honorable sénateur Carignan propose, appuyé par l'honorable sénateur Nolin, que le projet de loi soit renvoyé au Comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
Rapports de comités — Autres
Étude du dixième rapport du Comité sénatorial permanent de l'agriculture et des forêts (proposition de l'Agence canadienne d'inspection des aliments visant à imposer un prix pour l'obtention d'un permis d'importation pour importer des produits du secteur des établissements non agréés par le gouvernement fédéral, sans amendement), déposé au Sénat le 21 mars 2013.
L'honorable sénateur Plett propose, appuyé par l'honorable sénatrice Fortin-Duplessis, que le rapport soit adopté.
L'honorable sénatrice Tardif, au nom de l'honorable sénatrice Callbeck, propose, appuyée par l'honorable sénateur Eggleton, C.P., que la suite du débat sur la motion soit ajournée à la prochaine séance.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
L'article no 2 est appelé et différé à la prochaine séance.
Interpellations
L'article no 4 est appelé et différé à la prochaine séance.
AUTRES AFFAIRES
Projets de loi d'intérêt public du Sénat — Troisième lecture
L'article no 1 est appelé et différé à la prochaine séance.
Projets de loi d'intérêt public des Communes — Troisième lecture
Troisième lecture du projet de loi C-321, Loi modifiant la Loi sur la Société canadienne des postes (documents de bibliothèque).
L'honorable sénateur Plett propose, appuyé par l'honorable sénatrice Fortin-Duplessis, que le projet de loi soit lu pour la troisième fois.
Après débat,
La motion, mise aux voix, est adoptée.
Le projet de loi est alors lu pour la troisième fois et adopté.
Ordonné : Qu'un message soit transmis à la Chambre des communes pour l'informer que le Sénat a adopté ce projet de loi, sans amendement.
Les articles nos 2 et 3 sont appelés et différés à la prochaine séance.
Projets de loi d'intérêt public du Sénat — Rapports de comités
L'article no 1 est appelé et différé à la prochaine séance.
Projets de loi d'intérêt public du Sénat — Deuxième lecture
Les articles nos 1 à 3 sont appelés et différés à la prochaine séance.
Deuxième lecture du projet de loi S-216, Loi modifiant la Loi réglementant certaines drogues et autres substances et le Code criminel (traitement en santé mentale).
L'honorable sénatrice Jaffer propose, appuyée par l'honorable sénatrice Hubley, que le projet de loi soit lu pour la deuxième fois.
Après débat,
L'honorable sénateur Carignan propose, appuyé par l'honorable sénateur Tkachuk, que la suite du débat sur la motion soit ajournée à la prochaine séance.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
Projets de loi d'intérêt public des Communes — Deuxième lecture
Les articles nos 1 à 3 sont appelés et différés à la prochaine séance.
Reprise du débat sur la motion de l'honorable sénateur Finley, appuyée par l'honorable sénateur Demers, tendant à la deuxième lecture du projet de loi C-383, Loi modifiant la Loi du traité des eaux limitrophes internationales et la Loi sur les ouvrages destinés à l'amélioration des cours d'eau internationaux.
Après débat,
La motion, mise aux voix, est adoptée.
Le projet de loi est alors lu pour la deuxième fois.
L'honorable sénateur Carignan propose, appuyé par l'honorable sénateur Tkachuk, que le projet de loi soit renvoyé au Comité sénatorial permanent des affaires étrangères et du commerce international.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
Rapports de comités — Autres
Étude du onzième rapport du Comité sénatorial permanent de l'agriculture et des forêts (budget—étude sur la recherche et l'innovation—autorisation d'embaucher du personnel et de se déplacer), présenté au Sénat le 23 avril 2013.
L'honorable sénateur Plett propose, appuyé par l'honorable sénateur Nolin, que le rapport soit adopté.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
Étude du vingtième rapport du Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration (budgets de certains comités—législation), présenté au Sénat le 18 avril 2013.
L'honorable sénateur Tkachuk propose, appuyé par l'honorable sénateur Nolin, que le rapport soit adopté.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
Étude du dixième rapport du Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense (budget—étude sur les relations en matière de défense et de sécurité entre le Canada et les États-Unis), présenté au Sénat le 18 avril 2013.
L'honorable sénateur Lang propose, appuyé par l'honorable sénatrice Poirier, que le rapport soit adopté.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
Étude du onzième rapport du Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense (budget—étude sur les bases des Forces canadiennes—autorisation de se déplacer), présenté au Sénat le 18 avril 2013.
L'honorable sénateur Lang propose, appuyé par l'honorable sénatrice Andreychuk, que le rapport soit adopté.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
Reprise du débat sur la motion de l'honorable sénateur Ogilvie, appuyée par l'honorable sénateur Rivard, que le vingtième rapport (intérimaire) du Comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie, intitulé Les produits pharmaceutiques sur ordonnance au Canada : Suivi post-approbation effectué pour en assurer l'innocuité et l'efficacité, déposé au Sénat le 26 mars 2013, soit adopté et que, conformément à l'article 12-24(1) du Règlement, le Sénat demande une réponse complète et détaillée du gouvernement, la ministre de la Santé étant désignée ministre chargée de répondre à ce rapport.
Après débat,
La motion, mise aux voix, est adoptée.
Les articles nos 6 à 12 sont appelés et différés à la prochaine séance.
Motions
Reprise du débat sur la motion, telle que modifiée, de l'honorable sénatrice Cools, appuyée par l'honorable sénateur Comeau,
Que ce cas de privilège, ayant trait aux actions du directeur parlementaire du budget, soit renvoyé au Comité permanent du Règlement, des procédures et des droits du Parlement pour étude, notamment en ce qui a trait aux conséquences pour le Sénat, pour le Président du Sénat, pour le Parlement du Canada et pour les relations internationales du pays;
Et sur la motion de l'honorable sénatrice Tardif, appuyée par l'honorable sénateur Cowan, que la question soit renvoyée à un comité plénier pour étude.
Après débat,
L'honorable sénatrice Cools propose, appuyée par l'honorable sénateur Moore, que la suite du débat sur la motion soit ajournée à la prochaine séance.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
Les articles nos 158, 128, 143, 147 et 75 sont appelés et différés à la prochaine séance.
Interpellations
Les articles nos 59, 57, 35, 45, 40, 9, 18, 60, 50, 3, 66, 62, 56, 19 et 22 sont appelés et différés à la prochaine séance.
L'article no 44 est appelé et supprimé du Feuilleton conformément à l'article 4-15(2) du Règlement.
Avec consentement,
Le Sénat revient aux Préavis de motions du gouvernement
Avec le consentement du Sénat,
L'honorable sénateur Carignan propose, appuyé par l'honorable sénateur Nolin,
Que, lorsque le Sénat s'ajournera aujourd'hui, il demeure ajourné jusqu'au mardi 30 avril 2013, à 14 heures.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
LEVÉE DE LA SÉANCE
L'honorable sénateur Carignan propose, appuyé par l'honorable sénateur Nolin,
Que la séance soit maintenant levée.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
(En conséquence, à 15 h 31, le Sénat s'ajourne jusqu'au mardi 30 avril 2013, à 14 heures.)
Modifications de la composition des comités conformément à l'article 12-5 du Règlement
Comité sénatorial permanent de l'agriculture et des forêts
L'honorable sénateur Black a remplacé l'honorable sénatrice Eaton (le 25 avril 2013).
L'honorable sénateur Munson a remplacé l'honorable sénateur Robichaud, C.P. (le 24 avril 2013).
L'honorable sénateur Mercer a remplacé l'honorable sénatrice Hubley (le 24 avril 2013).
Comité sénatorial permanent des banques et du commerce
L'honorable sénateur Smith (Saurel) a remplacé l'honorable sénateur Tkachuk (le 25 avril 2013).
Comité sénatorial permanent des pêches et des océans
L'honorable sénateur Oh a remplacé l'honorable sénatrice Stewart Olsen (le 25 avril 2013).
Comité sénatorial permanent des affaires étrangères et du commerce international
L'honorable sénateur Tannas a remplacé l'honorable sénateur Lang (le 24 avril 2013).
L'honorable sénateur Nolin a remplacé l'honorable sénateur Wells (le 24 avril 2013).
Comité sénatorial permanent des affaires juridiques et constitutionnelles
L'honorable sénateur Plett a remplacé l'honorable sénateur White (le 25 avril 2013).
L'honorable sénatrice Frum a remplacé l'honorable sénateur Plett (le 25 avril 2013).
L'honorable sénateur Plett a remplacé l'honorable sénatrice Frum (le 24 avril 2013).
Comité sénatorial permanent des finances nationales
L'honorable sénateur Finley a remplacé l'honorable sénateur Wallace (le 25 avril 2013).
L'honorable sénateur Tannas a remplacé l'honorable sénateur Black (le 24 avril 2013).
L'honorable sénateur Wallace a remplacé l'honorable sénateur Neufeld (le 24 avril 2013).
Comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie
L'honorable sénateur Tannas a remplacé l'honorable sénatrice Johnson (le 25 avril 2013).
L'honorable sénateur Harb a remplacé l'honorable sénateur Munson (le 24 avril 2013).
L'honorable sénatrice Johnson a remplacé l'honorable sénatrice Eaton (le 24 avril 2013).
Comité sénatorial permanent des transports et des communications
L'honorable sénateur Boisvenu a remplacé l'honorable sénateur Plett (le 24 avril 2013).