Délibérations du sous-comité de la
Sécurité
des transports
du comité sénatorial permanent des
Transports et des communications
Fascicule 2 - Procès-verbal
OTTAWA, le mardi 26 novembre 1996
(4)
[Traduction]
Le sous-comité de la sécurité des transports du comité sénatorial permanent des transports et des communications se réunit aujourd'hui, à 15 h 34, sous la présidence de l'honorable J. Michael Forrestall (président).
Membres du sous-comité présents: Les honorables sénateurs Adams, Bacon, Forrestall et Mercier. (4)
Autres sénateurs présents: Les honorables sénateurs Spivak et Stratton.
Également présents: John Christopher, attaché de recherche, Service de recherche, Bibliothèque du Parlement; Bruce Carson, conseiller principal; Keith Miller, conseiller spécial en matière d'aviation.
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
Le sous-comité poursuit l'examen de l'état de la sécurité des transports au Canada, conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le 2 octobre 1996 et à la résolution du comité adoptée le 24 octobre 1996. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 du 7 novembre 1996.)
TÉMOINS:
Barbara Butler.
Du comité d'examen de la Loi sur la sécurité ferroviaire:
Maurice C. Engels, ancien président;
Armand Goguen, ancien membre.
De NAV CANADA:
Gilles Rodrigue, adjoint du président, Sécurité et contrôle de la qualité;
Terry Kelly, gestionnaire des politiques de sécurité.
De l'Association canadienne des automobilistes:
Brian Hunt, président;
Richard J. Godding, vice-président, Affaires corporatives et publiques;
Rosalinda Weisbrod, chef, Sécurité de la circulation.
Barbara Butler fait une déclaration et répond aux questions.
L'honorable sénateur Spivak propose de faire imprimer l'exposé de Barbara Butler en annexe des procès-verbaux et témoignages de la séance (voir l'annexe 6050-2.35/T1,6, «1»).
Les témoins représentant le comité d'examen de la Loi sur la sécurité ferroviaire font une déclaration et répondent aux questions.
Il est convenu -- QUE l'exposé des représentants du comité d'examen de la Loi sur la sécurité ferroviaire soit déposé auprès du greffier du comité (pièce 6050-2.35/T1 - «3» ).
Les témoins représentant NAV CANADA font une déclaration et répondent aux questions.
Il est convenu -- QUE l'exposé présenté par les représentants de NAV CANADA soit déposé auprès du greffier du comité (pièce 6050-2.35/T1 - «4»).
À 18 heures, la séance est suspendue.
À 19 h 27, la séance reprend.
Les témoins représentant l'Association canadienne des automobilistes font une déclaration et répondent aux questions.
Il est convenu -- QUE l'exposé présenté par les représentants de l'Association canadienne des automobilistes soit déposé auprès du greffier du comité (pièce 6050-2,35/T1 - «5»).
À 20 h 15, le sous-comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
OTTAWA, le jeudi 28 novembre 1996
(5)
[Traduction]
Le sous-comité de la sécurité des transports du comité sénatorial permanent des transports et des communications se réunit aujourd'hui, à 12 h 06, sous la présidence de l'honorable J. Michael Forrestall (président).
Membres du sous-comité présents: Les honorables sénateurs Adams, Bacon et Forrestall. (3)
Également présents: John Christopher, attaché de recherche, Service de recherche, Bibliothèque du Parlement; Bruce Carson, conseiller spécial; Keith Miller, conseiller spécial en matière d'aviation.
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
Le sous-comité poursuit l'examen de l'état de la sécurité des transports au Canada, conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le 2 octobre 1996 et à la résolution du comité adoptée le 24 octobre 1996. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 du 7 novembre 1996.)
TÉMOINS:
De la Garde côtière canadienne:
Michael A.H. Turner, commissaire par intérim.
De Canadians for Responsible and Safe Highways:
Darrell Richards, directeur, Recherche et Information.
Le témoin représentant la Garde côtière canadienne fait une déclaration et répond aux questions.
Il est convenu -- QUE l'exposé présenté par le représentant de la Garde côtière canadienne soit déposé auprès du comité (pièce 6050-2.35/T1 - «6»).
Le témoin représentant Canadians for Responsible and Safe Highways fait une déclaration et répond aux questions.
Il est convenu -- QUE l'exposé présenté par le représentant de Canadians for Responsible and Safe Highways soit déposé auprès du greffier du comité (pièce 6950-2.35/T1 - «7»).
À 13 h 51, le sous-comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
Le greffier du sous-comité,
Timothy Ross Wilson