Délibérations du sous-comité de la
Sécurité
des transports
du comité sénatorial permanent des
Transports et des communications
Fascicule 4 - Procès-verbal
EDMONTON, le mardi 3 décembre 1996
(7)
Le sous-comité de la sécurité des transports du comité sénatorial permanent des transports et des communications se réunit à 9 h 27 aujourd'hui, à Edmonton, sous la présidence de l'honorable sénateur J. Michael Forrestall (président).
Membres du sous-comité présents: Les honorables sénateurs Adams, Bacon, Forrestall, Perrault et St. Germain. (5)
Aussi présents: John Christopher, attaché de recherche, Service de recherche, Bibliothèque du Parlement; Bruce Carson, conseiller principal; Keith Miller, conseiller spécial en matière d'aviation.
Également présents: Les sténographes officiels du Sénat.
Le sous-comité examine l'état de la sécurité des transports au Canada conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le 2 octobre 1996 et à la résolution du comité adoptée le 24 octobre 1996.
TÉMOINS:
Du Alberta Safety Council:
Ross Hogg, premier vice-président;
Melvin Mottram, directeur de programme.
Du Alberta Aviation Council:
Bob Lamoureux, président du conseil;
William Sokil, président-directeur général.
De l'Association canadienne des fabricants de produits chimiques:
Frank Markson, directrice régional de l'Alberta;
Stan Dodds, coordonnateur des affaires sociétales.
De Canadien Pacifique Limitée:
Ed Dodge, vice-président général des opérations;
Faye Ackermans, gestionnaire générale, Sécurité et règlementation.
De l'Association canadienne du gaz propane:
Bill Kurtze, directeur général, Transports et intervention d'urgence.
De l'Administration aéroportuaire de Calgary:
John Terpstra, directeur, Opérations d'aérogare.
Les témoins du Alberta Safety Council font une déclaration et répondent aux questions.
Les témoins du Alberta Aviation Council font une déclaration et répondent aux questions.
Les témoins de l'Association canadienne des fabricants de produits chimiques font une déclaration et répondent aux questions.
Il est convenu -- Que l'exposé de l'Association canadienne des fabricants de produits chimiques soit déposé auprès du greffier du comité (pièce 6050-2.35 / T1 - «8»).
À 12 h 22, le sous-comité suspend ses travaux.
À 14 h 30, le sous-comité reprend ses travaux.
Les témoins de Canadien Pacifique Limitée font une déclaration et répondent aux questions.
Il est convenu -- Que l'exposé de Canadien Pacifique Limitée soit déposé auprès du greffier du comité (pièce 6050-2.35 / T1 - «9»).
Le témoin de l'Association canadienne du gaz propane fait une déclaration et répond aux questions.
Il est convenu -- Que l'exposé de l'Association canadienne du gaz propane soit déposé auprès du greffier du comité (pièce 6050-2.35 / T1 - «10»).
Le témoin de l'Administration aéroportuaire de Calgary fait une déclaration et répond aux questions.
À 17 h 33, le sous-comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
Timothy Ross Wilson
Clerk of the Subcommitteee