Délibérations du comité sénatorial permanent de la
Régie interne, des budgets et de l'administration

Fascicule 7 - Témoignages

OTTAWA, le jeudi 26 septembre 1996

Le comité permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration se réunit aujourd'hui à 10 h 25 pour examiner les points inscrits à son ordre du jour.

Le sénateur Colin Kenny (président) occupe le fauteuil.

Le président: Honorables sénateurs, nous avons un budget à étudier ce matin.

Le sénateur Rompkey: Monsieur le président, au nom du sénateur Gauthier et du sénateur Robertson, je suis ici pour présenter le budget du comité permanent des privilèges, du Règlement et de la procédure.

Le président: Les honorables sénateurs sont-ils d'accord pour adopter ce budget?

Des voix: D'accord.

Le président: Le prochain point à l'ordre du jour porte sur la restructuration des comités du Sénat. J'ai rencontré à deux ou trois reprises le sénateur Gauthier. Il a demandé que notre comité se réunisse conjointement avec le comité du Règlement pour discuter de la restructuration des comités du Sénat. Le comité du Règlement s'occupera de la question à partir de là.

À l'instar de notre comité, le comité du Règlement n'a pas d'ordre de renvoi de la Chambre. Ce comité peut décider d'étudier ce que bon lui semble. Le sénateur Gauthier a demandé si nous pouvions examiner cette question au cours d'une réunion conjointe.

Le sénateur Di Nino: Une réunion conjointe des deux comités?

Le président: Oui. Voici ce qu'il suggère: après avoir adopté la proposition autorisant son comité à étudier cette question, de même que d'autres propositions qui lui sont soumises en ce qui a trait à l'amélioration de la structure des comités, nous devrions tenir une deuxième réunion conjointe pour examiner la question du coût, à savoir si nous pouvons fournir des interprètes et ainsi de suite.

La réunion ne sera pas tenue à l'heure normale. Le sénateur Gauthier est en thérapie le matin. Il serait normalement ici aujourd'hui, mais il lui est impossible de venir le matin. Vous recevrez l'avis de convocation dans le courant de la semaine prochaine, mais la réunion n'aura pas lieu à l'heure habituelle. Je demanderais que le plus grand nombre possible de sénateurs essaient d'y assister.

Le sénateur Gauthier livre un dur combat et il veut intégrer à sa thérapie les travaux de son comité. Il est très impatient de faire avancer les choses.

Honorables sénateurs, ce sera la première réunion conjointe du genre. Je crois que nous devrions collaborer puisque nos responsabilités sont communes. Le comité du Règlement s'occupe des règles alors que nous devons voir aux besoins matériels.

Honorables sénateurs, le dernier point à notre ordre du jour porte sur une note que nous avons reçue au sujet de l'informatique. C'est la prochaine étape dans la révolution de l'information. J'ai cru que nous pourrions peut-être demander aux sénateurs De Bané et Nolin d'y jeter un coup d'oeil. Je sais que le sénateur Nolin et le sénateur Milne y ont consacré beaucoup de temps, qu'ils sont au beau milieu de l'exercice et qu'il reste beaucoup de travail à abattre. Cependant, tout comme le sénateur Carstairs, ils en connaissent beaucoup sur ce sujet. Nous pourrions peut-être créer un sous-comité que nous chargerions d'étudier cette question. Le sénateur Comeau n'a pas ménagé non plus les efforts et nous pourrions peut-être faire de nouveau appel à ses services.

Le sénateur De Bané pourrait peut-être examiner ce rapport et nous dire d'ici un mois ce qu'il pense que nous devrions faire en ce qui a trait à notre technologie et à nos systèmes informatiques étant donné nous devons en tenir compte dans nos prévisions budgétaires de l'année qui vient. Il s'agit pour ainsi dire d'une stratégie pour trouver la voie à suivre.

Le sénateur Nolin: Il s'agit d'un plan. Nous avons introduit des mesures à court terme, mais nous avons un plan.

Le président: Je propose que nous établissions un sous-comité composé de sénateurs qui ont étudié cette question et que nous le mandations de réexaminer la question en détail avec notre personnel. Il pourrait peut-être faire rapport au comité dans trois ou quatre semaines. Les sénateurs sont-ils d'accord?

Des voix: D'accord.

Le comité suspend ses travaux.