Délibérations du sous-comité de la
Sécurité
des transports
Fascicule 1 - Témoignages du 4 mai 2000
OTTAWA, le jeudi 4 mai 2000
[Traduction]
Le Sous-comité de la sécurité des transports du Comité sénatorial permanent des transports et des communications se réunit aujourd'hui, à 13 h 05, en vue d'organiser ses travaux.
M. Michel Patrice, greffier du comité: Honorables sénateurs, nous avons le quorum. En tant que greffier du sous-comité, il est de mon devoir de présider à l'élection du président. Avez-vous des candidats à proposer?
Le sénateur Adams: Je propose que le sénateur Forrestall assume la présidence du sous-comité.
M. Patrice: Y a-t-il d'autres propositions?
Comme il n'y en n'a pas, le sénateur Adams propose que l'honorable sénateur Forrestall soit élu président du comité.
Plaît-il aux honorables sénateurs d'adopter la motion?
Des voix: Oui.
M. Patrice: Adoptée. J'invite le sénateur Forrestall à occuper le fauteuil.
Le sénateur J. Michael Forrestall (président) occupe le fauteuil.
Le président: Honorables sénateurs, nous allons maintenant passer à l'élection du vice-président. J'aimerais avoir des motions à cet effet.
Le sénateur Roberge: Je propose la candidature du sénateur Adams au poste de vice-président.
Le sénateur Forrestall: Comme il n'y a pas d'autres propositions, plaît-il aux honorables sénateurs d'adopter la motion?
Des voix: Oui.
Le président: Adoptée. Pour ce qui est du programme et de la procédure, j'aimerais qu'on propose que la présidence et la vice-présidence soient autorisées à prendre des décisions au nom du sous-comité relativement au programme, à inviter les témoins et à établir l'horaire des audiences. Quelqu'un peut-il proposer une motion à cet effet?
Le sénateur Callbeck: J'en fais la proposition.
Le président: Êtes-vous d'accord?
Des voix: Oui.
Le président: Adoptée. J'aimerais qu'on propose que le sous-comité fasse imprimer 150 exemplaires de ses délibérations, et que le président soit autorisé à modifier cette quantité en fonction des besoins. Quelqu'un peut-il proposer une motion à cet effet?
Le sénateur Adams: J'en fais la proposition.
Le sénateur Callbeck: Combien de copies fait-on imprimer habituellement?
Le président: On commence avec 150. On peut en faire imprimer 250, ce qui serait largement suffisant, mais on risque peut-être de gaspiller de l'argent. On choisit donc le chiffre le moins élevé, et on modifie ensuite la quantité. C'est ce qu'on fait à l'occasion, selon l'importance du sujet et l'intérêt qu'il suscite.
Le sénateur Callbeck: Bien.
Le président: Êtes-vous d'accord?
Des voix: Oui.
Le président: Adoptée. J'aimerais qu'on présente une motion pour autoriser le sous-comité à tenir des réunions et à permettre la publication des témoignages en l'absence de quorum.
Le sénateur Callbeck: Combien de membres compte le comité?
Le président: Cinq. Conformément à l'article 89 du Règlement, le président serait autorisé à tenir des réunions pour entendre des témoignages et à en permettre la publication en l'absence de quorum, à condition qu'un représentant du gouvernement et un représentant de l'opposition soient présents.
Le sénateur Callbeck: Très bien.
Le président: Êtes-vous d'accord?
Des voix: Oui.
Le président: Adoptée. Quelqu'un peut-il proposer que le sous-comité demande à la Bibliothèque du Parlement d'affecter des attachés de recherche auprès du sous-comité, que la présidence et la vice-présidence soient autorisées à faire appel aux services d'experts-conseils dont le sous-comité peut avoir besoin dans le cadre de ses travaux, et que la présidence, au nom du sous-comité, dirige le personnel de recherche dans la préparation d'études, d'analyses, de résumés et de projets de rapports?
Le sénateur Roberge: J'en fais la proposition.
Le président: Êtes-vous d'accord?
Des voix: Oui.
Le président: Adoptée.
La motion suivante se lit comme suit:
Que le sous-comité autorise le président à désigner, au besoin, un ou plusieurs membres du sous-comité, de même que le personnel nécessaire, qui se déplaceront au nom du sous-comité.
Quelqu'un peut-il proposer une motion à cet effet?
Le sénateur Adams: J'en fais la proposition.
Le président: Êtes-vous d'accord?
Des voix: Oui.
Le président: Adoptée.
La motion suivante porte sur les dépenses des témoins. Il est rare qu'on assume les dépenses des témoins qui décident de venir de leur propre chef, à moins de circonstances exceptionnelles. Toutefois, j'aimerais qu'on présente une motion pour autoriser le sous-comité à rembourser les dépenses raisonnables de voyage et d'hébergement de témoins. La motion 8 se lit comme suit:
Que, conformément aux lignes directrices régissant les frais de déplacement des témoins, le sous-comité peut rembourser les dépenses raisonnables de voyage et d'hébergement d'un témoin, après qu'une demande de remboursement ait été présentée, mais que la présidence soit autorisée à permettre le remboursement des dépenses pour un deuxième témoin d'un même organisme dans des cas exceptionnels.
Le sénateur Roberge: J'en fais la proposition.
Le président: Êtes-vous d'accord?
Des voix: Oui.
Le président: Adoptée.
La motion suivante se lit comme suit:
Que la présidence et la vice-présidence soient autorisées à permettre la diffusion des délibérations publiques par les médias d'information électroniques, de manière à déranger le moins possible les travaux.
Le sénateur Roberge: J'en fais la proposition.
Le président: Êtes-vous d'accord?
Des voix: Oui.
Le président: Adoptée.
Pour ce qui est des séances régulières, nous devrions fixer un horaire qui répond à nos besoins. On pourrait se réunir à 13 heures, les jeudis, pour une heure ou une heure et demie. Je ne sais pas ce qu'en pensent les autres membres.
Le sénateur Adams: Je suis d'accord, monsieur le président. Nous serons fort occupés à certains moments, mais pour l'instant, nous n'avons pas trop de travail. Cet horaire me convient.
Le président: Nous serons peut-être obligés, cependant, de le modifier si nous voulons entendre plusieurs témoins. Nous pourrions avoir des déjeuners de travail de 12 h 30 à 13 h 45, ou jusqu'à ce que la sonnerie d'appel se fasse entendre. Qu'en dites-vous?
Le sénateur Callbeck: Ce sera difficile pour moi, parce que le Comité des affaires sociales siège jusqu'à 13 heures.
Le sénateur Roberge: Cela ne se produirait pas souvent.
Le président: C'est à vous de décider, honorables sénateurs. Essayons-le. Nous pouvons toujours le modifier. Nous allons nous rencontrer aujourd'hui en huit, dans la pièce de votre choix, mais de préférence dans cet édifice ici.
Le sénateur Roberge: Devons-nous présenter une motion pour avoir un greffier permanent?
Le président: Je voudrais qu'on en discute. Comme vous le savez, nous avons travaillé, au fil des ans, avec huit greffiers différents. Certains en étaient à leur deuxième et troisième affectations. Nous en avons eu huit. Or, il est difficile, dans ces circonstances, d'assurer une certaine continuité dans notre travail. Autrement dit, il n'y a pas de mémoire collective. Je voudrais qu'on insiste pour qu'une personne soit affectée au comité, une personne qui agira en qualité de greffier permanent du sous-comité. Je ne dis pas qu'elle travaillerait exclusivement pour nous, mais nous ne voulons pas la perdre. Je ne veux pas qu'elle soit détachée auprès du Comité des banques ou des finances, parce qu'il faudrait alors qu'on trouve quelqu'un d'autre. Cela ne servirait pas les intérêts du comité. Il faut assurer une certaine continuité en désignant un greffier permanent. Toutefois, je ne sais pas comment il faut s'y prendre, monsieur Patrice.
M. Patrice: Nous avons discuté de ce point précis avec la direction des comités lors de nos rencontres. Elle est parfaitement consciente du fait que le greffier qu'elle désignera devrait être en mesure de rester avec le comité.
Le président: Pouvez-vous me présenter le nouveau greffier?
M. Patrice: Je le ferai quand on le désignera.
Le président: Très bien. J'espère que vous êtes d'accord avec moi sur ce point.
Honorables sénateurs, il convient de noter qu'en plus de la sécurité aérienne, le comité doit se pencher sur la sécurité des camions sur les autoroutes, les heures de travail des camionneurs, les changements apportés à l'heure actuelle, ainsi de suite. Nous allons également nous attaquer au sujet préféré du sénateur Spivak, soit l'impact qu'ont les embarcations comme les motomarines sur nos lacs et rivières. Le nombre croissant de kayaks, surtout sur la côte Ouest, pose également un sérieux problème, puisque leur présence nuit au mouvement des navires plus gros, comme par exemple les bateaux remorqueurs qui traînent des billots à 400 ou 500 verges derrière eux.
Nous devons commencer à nous pencher sur certaines de ces questions, et j'aimerais que vous y réfléchissiez pendant que nous discutons des travaux futurs du comité. Nous allons nous réunir à huis clos la semaine prochaine afin d'établir le calendrier de travail du comité jusqu'à l'ajournement de la Chambre, au milieu ou à la fin de juin.
Le sénateur Adams: Le comité devrait peut-être se déplacer. Vous avez parlé des kayaks. Il est normal qu'on en discute, ici, à Ottawa, mais on devrait peut-être visiter les endroits où un grand nombre de personnes utilisent des kayaks.
Le président: C'est quelque chose qu'il faut régler, sauf que nous aurons peut-être de la difficulté à organiser un voyage dans ce but-là. On pourrait visiter toute la partie nord-ouest du Pacifique et constater qu'il n'y a même pas 200 kayakistes. Toutefois, si on invite des représentants de l'industrie à venir nous rencontrer ici, ils pourront nous donner des statistiques qui illustrent l'essor que connaît ce sport.
Y a-t-il d'autres commentaires?
Le sénateur Adams: Vous avez dit que le greffier peut s'occuper du Comité des transports et du sous-comité? Il pourrait le faire sans difficulté?
M. Patrice: Ce n'est pas moi qui assumerait ce rôle.
Le président: Bruce Carson, que nous connaissons tous, nous soumettra la semaine prochaine, ou dès que possible, la partie du rapport qui traite de sécurité aérienne. Nous allons l'examiner, à la deuxième ou troisième réunion, avant d'en faire rapport au comité permanent qui, lui, l'examinera à son tour. Le sénateur Bacon, qui préside le comité, le présentera ensuite au Sénat, comme le veut la règle. Nous nous attaquerons ensuite aux autres questions inscrites au programme de travail que nous devrions établir la semaine prochaine.
Enfin, je tiens à vous remercier encore une fois de la confiance que vous me témoignez. Ce sujet préoccupe tous les Canadiens. Si, grâce à nos efforts, les autorités prennent conscience des problèmes qui se posent à l'occasion, nous aurons alors rempli notre mandat. Le ministère du Transport a fait de l'excellent travail au cours des deux dernières années, à la suite surtout des séances que nous avons tenues sur ces questions. Je pense que les gens nous écoutent, suivent nos travaux de près et passent à l'action, ce qui est une bonne chose.
La séance est levée.