Délibérations du comité sénatorial permanent des
Peuples autochtones
Fascicule 1 - Témoignages du 19 novembre 2002
OTTAWA, le mardi 19 novembre 2002
Le Comité sénatorial permanent des peuples autochtones se réunit aujourd'hui, à 9 h 10, dans le but de discuter des travaux du comité.
Le sénateur Thelma J. Chalifoux (présidente) occupe le fauteuil.
[Traduction]
La présidente: Honorables sénateurs, avant de discuter de la stratégie de communications du comité, je dois aborder avec vous plusieurs questions d'intérêt courant. Notre greffier, M. Adam Thompson, m'a gentiment préparé un avis. Je dois régler une question de procédure qui découle de notre réunion d'organisation.
Si vous vous souvenez bien, sur motion du sénateur Stratton, le sénateur Robertson a été élue vice-présidente du comité. On s'est demandé à la réunion si elle était membre du comité, et on a dit qu'elle l'était. Donc, la motion était tout à fait recevable. Or, le greffier m'a indiqué qu'aucune démarche n'avait été faite à ce moment-là pour ajouter son nom à la liste des membres du comité. Par conséquent, la motion portant sur son élection à la vice-présidence est nulle et sans effet.
Le sénateur Robertson est, depuis, devenue membre du comité. Par conséquent, je voudrais que quelqu'un propose que l'honorable sénateur Robertson soit élue vice-présidente du comité.
Par ailleurs, le sénateur Stratton a indiqué à la réunion qu'il allait remplacer le sénateur Robertson en son absence. Je voudrais donc que quelqu'un propose qu'en l'absence de l'honorable sénateur Robertson, l'honorable sénateur Stratton soit autorisé à assurer la vice-présidence du comité.
Il me faut donc, honorables sénateurs, deux motions. Est-ce que quelqu'un souhaite proposer la première motion?
Le sénateur Christensen: J'en fais la proposition.
La présidente: Êtes-vous d'accord, honorables sénateurs?
Des voix: Oui.
La présidente: La deuxième motion est la suivante: que l'honorable sénateur Stratton soit autorisé à remplacer l'honorable sénateur Robertson, en son absence, à la vice-présidence du comité. Quelqu'un souhaite-t-il proposer la motion?
Le sénateur Léger: J'en fais la proposition.
La présidente: Tous ceux qui sont pour?
Des voix: D'accord.
Le sénateur Stratton: Je vous remercie de la confiance que vous me témoignez en me confiant, temporairement, la vice-présidence du comité. Toutefois, je veux demander au sénateur Tkachuk, en votre présence, s'il accepte de me remplacer les mardis matin, parce que j'ai déjà une réunion à 9 h 30 avec le Comité du Règlement, et ensuite une autre à 11 heures. Je le remplacerai, si besoin est, quand il devra assister à sa réunion, ou à la réunion de 18 h 15, quand nous nous réunirons les mercredis.
La présidente: Voilà une autre question que nous devons régler — si nous allons nous réunir à 18 h 15 ou à l'ajournement du Sénat, les mercredis.
Le sénateur Stratton: Je pense qu'il serait préférable qu'on se réunisse à l'ajournement du Sénat. Sinon, le sénateur Tkachuk pourra difficilement me remplacer.
Le sénateur Tkachuk: J'ai une autre réunion de comité à 15 h 30.
Le sénateur Stratton: Je pourrais, parce que nous sommes si peu nombreux, assumer la vice-présidence du comité les mercredis, et le sénateur Tkachuk, lui, les mardis.
Le sénateur Tkachuk: Le problème ne se poserait pas si le premier ministre nommait quelques conservateurs de plus au Sénat.
Le président: C'est vrai. Dommage qu'on n'ait pas plus d'influence.
Le comité poursuit ses travaux à huis clos.