Délibérations du Comité sénatorial permanent de la
Sécurité nationale et de la défense
Fascicule 1 - Témoignages du 4 février 2004
OTTAWA, le mercredi 4 février 2004
Le Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense se réunit aujourd'hui à 16 heures, en conformité de l'article 88 du Règlement du Sénat, pour organiser les activités du comité.
[Traduction]
Mme Barbara Reynolds, greffière du comité: Honorables sénateurs, à titre de greffière de votre comité, j'ai le devoir de présider à l'élection du président du comité. Je suis prête à recevoir des motions en ce sens.
Le sénateur Day: Je propose le sénateur Kenny.
Mme Reynolds: Y a-t-il d'autres motions?
Le sénateur Day propose que le sénateur Kenny soit le président du comité.
La motion est-elle adoptée, honorables sénateurs?
Des voix: D'accord.
Mme Reynolds: Je déclare la motion adoptée. En conformité de l'article 88 du Règlement, l'honorable sénateur Kenny est élu président du comité. J'invite le sénateur Kenny à prendre place au fauteuil.
Le sénateur Colin Kenny (président) occupe le fauteuil.
Le président: Honorables sénateurs, je suis honoré d'avoir été réélu et je vous remercie beaucoup pour votre appui.
Honorables sénateurs, le point suivant à l'ordre du jour est l'élection d'un vice-président.
Le sénateur Meighen: Je propose le sénateur Forrestall comme vice-président.
Le président: La motion est-elle adoptée?
Des voix: D'accord.
Le président: Adoptée. Je tiens à vous féliciter, sénateur Forrestall.
Nous passons au point numéro 3, le Sous-comité du programme et de la procédure.
Le sénateur Banks: Je propose la motion dont le texte figure au point numéro 3 de l'ordre du jour.
Le président: Il nous faut une troisième personne.
Le sénateur Banks: La motion dit qu'il faut «la consultation habituelle». Je propose la motion qui est énoncée à l'ordre du jour que nous avons sous les yeux.
Le président: Est-on d'accord, honorables sénateurs, pour adopter le point numéro 3 à l'ordre du jour?
Des voix: D'accord.
Le président: La motion est adoptée.
Le sénateur Banks: Pourrais-je proposer l'adoption des motions 4 à 12?
Mme Reynolds: C'est techniquement possible. Cependant, c'est probablement mieux de procéder une à la fois, très rapidement.
Le président: Le point numéro 4 est le suivant.
Le sénateur Forrestall: Le sénateur Banks en fera la proposition, mais je me demande quelle a été la situation l'année dernière pour ce qui est du nombre d'exemplaires. Avions-nous suffisamment d'exemplaires en français et en anglais des délibérations du comité?
Mme Reynolds: Oui, monsieur le président. Nous avons vérifié constamment. Il ne nous en restait pas tellement d'exemplaires à la fin. Le chiffre de deux cents était satisfaisant, et nous avons fait des rajustements au fur et à mesure.
Le sénateur Forrestall: C'est tout ce que je voulais savoir. C'est consigné.
Le sénateur Banks: Pendant que nous en sommes aux questions, si je peux utiliser ce terme, ces motions sont-elles les motions «normales»? Aucune n'est nouvelle ou n'a été modifiée?
Mme Reynolds: Ce sont les motions habituelles, les mêmes que vous avez peut-être adoptées dans d'autres comités.
Le sénateur Day: Sauf que, si j'ai bien compris la réponse de Mme Reynolds au sénateur Forrestall, le chiffre de 200 pourrait être modifié, dans le cas de notre comité, en fonction des besoins. Ce n'est donc pas gravé dans le marbre.
Le sénateur Banks: Je demandais seulement s'il s'agit ici des motions habituelles, s'il y a quoi que ce soit d'inhabituel dans ce qu'on nous présente.
Le sénateur Forrestall: Ce que je voulais dire, c'est que nous sommes confrontés à une courte période de temps. Nous produirons peut-être notre rapport le plus important, pour les villes et les villages du Canada. Nous sommes allés dans 40 villes et villages.
Le sénateur Day: Quatre-vingt-six.
Le sénateur Forrestall: C'est tout un rapport. Je pense que son impact sera profond, pas seulement en surface, mais bien en profondeur. Je me demande si 200, ce sera assez.
Le président: Ce n'est pas le nombre d'exemplaires de notre rapport. Nous en produirons 2 500.
Le sénateur Forrestall: Je vois.
Le président: Nous prévoyons en sortir 1 500 exemplaires en anglais et 1 000 en français.
Le sénateur Forrestall: Merci.
Le sénateur Meighen: Pourrais-je demander quand nous allons créer le Comité des affaires des anciens combattants?
Le président: Dans un instant. Ce n'est peut-être pas sur la liste, mais nous allons le faire quand même.
Plaît-il aux honorables sénateurs d'adopter le point 4 de l'ordre du jour, c'est-à-dire la motion concernant l'impression des délibérations du comité?
Des voix: D'accord.
Le président: Motion adoptée.
Le point 5 concerne l'autorisation de tenir des réunions et de faire imprimer les témoignages. Plaît-il aux honorables sénateurs d'adopter le point 5?
Des voix: D'accord.
Le président: La motion est adoptée.
Le point 6 porte sur le rapport financier. Quelqu'un veut proposer la motion?
Le sénateur Forrestall: J'en fais la proposition.
Le président: Il est proposé, conformément à l'article 104, que le président soit autorisé à faire rapport des dépenses faites au cours de la dernière session. Ces dépenses s'élèvent à 446 372 $.
Je remarque que le Comité du Règlement a produit un excellent rapport faisant état de toutes ses réalisations. Pouvons-nous en faire de même?
Mme Reynolds: Nous le ferons également. Ce ne sont que les chiffres qui s'y retrouveront. Nous incluons le nombre de réunions, de témoins et d'heures de travail.
Le président: Combien de bons coups?
Mme Reynolds: Beaucoup de bonnes choses. Le Sous-comité des anciens combattants y figure également.
Le président: À 16 962 $. Le Sous-comité des anciens combattants mérite des félicitations pour son contrôle budgétaire rigoureux.
Quelqu'un peut-il proposer une motion?
Le sénateur Banks: Je propose que le point 6, qui porte sur les rapports financiers, soit adopté.
Le président: Plaît-il aux honorables sénateurs d'adopter le point 6?
Des voix: D'accord.
Le président: Motion adoptée.
Passons maintenant au point 7, concernant le personnel de recherche.
Le sénateur Atkins: Je propose l'adoption du point 7.
Le président: Plaît-il aux honorables sénateurs d'adopter la motion?
Des voix: D'accord.
Le président: Motion adoptée.
Motion 8, portant sur l'autorisation d'engager des fonds et d'approuver les comptes à payer.
Le sénateur Meighen: Je propose l'adoption du point 8.
Le président: Ceux qui sont en faveur de la motion?
Des voix: D'accord.
Le président: Ceux qui s'y opposent?
Motion adoptée.
Le point 9 porte sur les voyages.
Le sénateur Forrestall: Je me suis entretenu récemment avec mon distingué leader, et les voyages constituent un sujet intéressant. C'est au tour du vice-président de voyager cette année.
Le président: Exactement. Le vice-président souhaiterait alors peut-être proposer cette motion.
Le sénateur Forrestall: J'en fais la proposition.
Le président: Plaît-il aux honorables sénateurs d'adopter le point 9, concernant les voyages?
Des voix: D'accord.
Le président: Motion adoptée.
Le sénateur Day: N'est-ce pas contraire aux règles du Comité de la régie interne?
Mme Reynolds: Non.
Le sénateur Banks: Pardon, qu'avez-vous dit au sujet des vice-présidents?
Le sénateur Forrestall: Je ne faisais que blaguer.
Le président: Il a dit de se mettre en route.
Le sénateur Forrestall: Voulez-vous vraiment que je le dise en public? Nous voyageons trop. Nous devrions être conscients des sommes d'argent que nous dépensons. Il a aussi été très impressionné par le travail que notre comité a fait.
Le président: C'est gentil d'avoir eu de bons mots aujourd'hui à la Chambre. Merci.
Le point 10, sur la désignation des membres qui se déplaceront au nom du comité.
Le sénateur Banks: Je propose l'adoption du point 10.
Le président: Ceux qui sont en faveur?
Des voix: D'accord.
Le président: Ceux qui s'y opposent?
Motion adoptée.
Le point suivant, c'est-à-dire le point 11, porte sur les frais de déplacement et de séjour des témoins.
Le sénateur Meighen: Je propose l'adoption du point 11.
Le président: Plaît-il aux honorables sénateurs d'adopter le point 11?
Des voix: D'accord.
Le président: Motion adoptée.
La diffusion des délibérations par médias d'information électronique constitue le prochain point à l'ordre du jour. Il s'agit du point 12.
Le sénateur Meighen: Je propose l'adoption du point 12.
Le président: Plaît-il aux honorables sénateurs d'adopter la motion?
Des voix: D'accord.
Le président: Motion adoptée.
Je n'ose pas proposer la tranche horaire.
Quelqu'un veut proposer l'établissement du Sous-comité des anciens combattants?
Le sénateur Forrestall: J'en fais la proposition.
Le sénateur Day: Le sous-comité comprend combien de membres?
Le président: Il est composé de cinq membres.
Plaît-il aux honorables sénateurs d'adopter la motion du sénateur Day?
Des voix: D'accord.
Le président: Motion adoptée.
Est-ce le moment d'élire le président?
Mme Reynolds: Votre motion peut inclure cette élection. Vous pouvez nommer les membres et le président.
Le président: J'aimerais demander au sénateur Atkins s'il veut proposer une candidature à la présidence.
Le sénateur Atkins: Je propose la candidature du sénateur Meighen à la présidence du Sous-comité des anciens combattants.
Le président: Y a-t-il d'autres mises en candidature?
Le sénateur Meighen est élu par acclamation. Félicitations, monsieur le sénateur.
Le président: Je crois comprendre que tous ceux qui faisaient partie du comité souhaitent y rester, à savoir les sénateurs Day, Atkins, Meighen, Wiebe et moi-même. Le sénateur Wiebe n'est pas ici.
Pour maintenir un équilibre entre les deux partis, il faudrait probablement un représentant libéral.
Le sénateur Atkins: Je suis un sénateur indépendant.
Le président: Ma question vise à savoir si l'autre représentant libéral dans cette salle aimerait faire partie du comité.
Le sénateur Banks: Ne serait-il pas avantageux pour le comité de demander au sénateur Munson de faire partie du sous-comité?
Le sénateur Meighen: De cette façon, nous n'aurions pas à engager un consultant en relations publiques, n'est-ce pas?
Le président: Les honorables sénateurs préfèrent-ils attendre jusqu'à notre prochaine réunion pour décider? C'est ce que nous pourrions faire. Nous ne sommes pas obligés de nommer tous les membres du sous-comité.
Le sénateur Banks: Je crois simplement que le sénateur Munson serait très utile. Il n'a aucune expérience du travail de comité, mais il en a dans ce domaine d'activité.
Le président: On m'a dit qu'ils avaient besoin d'un bon accompagnateur.
Le sénateur Banks: Je ferai comme bon vous semble.
Le président: Vous devriez avoir la priorité, si vous êtes intéressé.
Le sénateur Banks: En tant que membres du comité, nous sommes tous les bienvenus de toute façon.
Le président: Je propose que le sous-comité soit composé des sénateurs Meighen, Banks, Atkins, Day et moi-même. Le sénateur Forrestall pourra se joindre à nous quand il le voudra.
Êtes-vous d'accord, honorables sénateurs?
Des voix: D'accord.
Le sénateur Atkins: S'il faut un vice-président, je propose la candidature du sénateur Day.
Le président: Y a-t-il d'autres mises en candidature?
La période de mise en candidature est terminée. Êtes-vous d'accord?
Des voix: D'accord.
Le président: Le sénateur Day est le vice-président.
La greffière me rappelle qu'il faut un comité directeur, formé du président, du vice-président ainsi que du président du comité principal.
Puis-je avoir une motion à cet effet?
Le sénateur Banks: J'en fais la proposition, monsieur le président.
Le président: Êtes-vous d'accord, honorables sénateurs?
Des voix: D'accord.
Le président: Le comité directeur des anciens combattants est composé des sénateurs Meighen, Kenny et Day.
Le sénateur Atkins: Qui fait partie du comité principal?
Le président: La troisième personne n'a pas encore été nommée.
Le sénateur Day: Il s'agit du président, du vice-président et d'une personne qui doit être nommée après les consultations habituelles. C'est ce que dit la motion.
Le président: Permettez-moi de faire une consultation.
Le sénateur Day: Je ne tiens pas à tout chambarder, mais les consultations habituelles ont lieu maintenant.
Le président: Les consultations habituelles ont eu lieu, et je reconnais le sénateur Forrestall.
Le sénateur Forrestall: Je suis ravi de proposer le sénateur Jane Cordy comme troisième membre du comité directeur de notre comité.
Le président: Y a-t-il d'autres mises en candidature?
Comme il n'y en a pas, vous plaît-il d'adopter la motion?
Des voix: D'accord.
Le président: Puisqu'il n'y a aucun autre candidat, le sénateur Cordy est le troisième membre du Sous-comité du programme et de la procédure du comité principal.
Sénateur Munson, c'est un véritable plaisir de vous accueillir au sein de notre comité. Vous avez été assez futé pour manquer toutes les questions de routine et arriver à temps pour l'essentiel. Le choix du moment est parfait.
Le sénateur Munson: C'était ainsi au bureau du premier ministre.
Le président: Nous poursuivrons maintenant à huis clos.
La séance se poursuit à huis clos.