Délibérations du comité sénatorial permanent des
Transports et des communications
Fascicule 1 - Témoignages du 7 octobre 2004
OTTAWA, le jeudi 7 octobre 2004
Le Comité sénatorial permanent des transports et des communications se réunit aujourd'hui à 10 h 34 en conformité de l'article 88 du Règlement du Sénat pour organiser ses activités.
[Traduction]
M. Till Heyde, greffier du comité : Honorables sénateurs, je constate que nous avons le quorum.
En tant que greffier du comité, j'ai le devoir de présider à l'élection du président.
Quelqu'un peut-il présenter une motion à ce sujet?
Le sénateur Tkachuk : Je propose la nomination du sénateur Fraser.
M. Heyde : Y a-t-il d'autres mises en candidature?
Le vote porte sur la motion de l'honorable sénateur Tkachuk qui propose de nommer l'honorable sénateur Fraser présidente du comité.
Plaît-il aux honorables sénateurs d'adopter la motion?
Des voix : D'accord.
Le sénateur Joan Fraser (présidente) occupe le fauteuil.
La présidente : Je vous remercie tous beaucoup. Le Comité des transports et des communications est un comité des plus agréables et c'est un grand privilège d'en faire partie. Je remercie le greffier.
Logiquement, le prochain point à l'ordre du jour est l'élection d'un vice-président ou d'une vice-présidente. Y a-t-il des mises en candidature pour le poste?
Le sénateur Phalen : Je propose le sénateur Tkachuk.
La présidente : Le sénateur Phalen propose que le sénateur Tkachuk soit élu vice-président. Y a-t-il d'autres mises en candidature?
Dans ce cas, plaît-il au comité de nommer le sénateur Tkachuk vice-président?
Des voix : D'accord.
Le président : Motion adoptée. C'est formidable.
Le point no 3 de l'ordre du jour concerne le Sous-comité du programme et de la procédure.
J'aimerais maintenant recevoir une motion portant que le sous-comité soit composé du président, du vice-président et d'un autre membre du comité désigné après les consultations d'usage; et que le sous-comité soit autorisé à prendre des décisions au nom du comité relativement au programme, à inviter des témoins et à établir l'horaire des audiences.
Le sénateur Tkachuk : J'en fais la proposition.
La présidente : Est-ce d'accord?
Des voix : D'accord.
La présidente : Motion adoptée.
Le point no 4 concerne l'impression des délibérations du comité et autorisant la présidence à fixer la quantité en fonction des besoins.
Le sénateur Trenholme Counsell : J'en fais la proposition.
La présidente : Est-ce d'accord?
Des voix : D'accord.
La présidente : Motion adoptée.
Le point no 5 concerne une autorisation à tenir des réunions et à imprimer des témoignages en l'absence de quorum, pourvu qu'un membre du comité du gouvernement et de l'opposition soit présent. Y a-t-il une motion à cet effet?
Le sénateur Phalen : J'en fais la proposition.
La présidente : Est-ce d'accord?
Des voix : D'accord.
La présidente : Motion adoptée.
Avez-vous tous un exemplaire du rapport financier?
M. Heyde : Il a été distribué.
La présidente : Très bien. Dans ce cas, quelqu'un peut-il présenter une motion visant l'adoption de l'ébauche du premier rapport préparé conformément à l'article 104 du Règlement? Ce rapport concerne nos dépenses de la dernière session, soit la troisième session de la 37e législature.
Le sénateur Merchant en fait la proposition. Est-ce d'accord?
Des voix : D'accord.
La présidente : Motion adoptée.
Le point no 7 concerne le personnel de recherche. Puis-je recevoir une motion demandant à la Bibliothèque du Parlement d'affecter du personnel de recherche auprès du comité?
Le sénateur Tkachuk : J'en fais la proposition.
La présidente : Est-ce d'accord?
Des voix : D'accord.
La présidente : Motion adoptée.
Le point no 8, Autorisation d'engager des fonds et d'approuver les comptes à payer. Vous avez cette motion devant vous. Quelqu'un peut-il la proposer?
Le sénateur Merchant : J'en fais la proposition.
La présidente : Est-ce d'accord?
Des voix : D'accord.
La présidente : Motion adoptée.
Le point no 9, Voyages. Encore là, vous avez la motion devant vous. Quelqu'un peut-il la proposer?
Le sénateur Tkachuk : J'en fais la proposition.
La présidente : Est-ce d'accord?
Des voix : D'accord.
La présidente : Motion adoptée.
Le point no 10, Désignation des membres qui voyagent pour les affaires du comité. Quelqu'un peut-il présenter cette motion?
Le sénateur Phalen : J'en fais la proposition.
La présidente : Est-ce d'accord?
Des voix : D'accord.
La présidente : Adoptée.
Le point no 11, Frais de déplacement des témoins. Ce sont toutes des motions normalisées.
Le sénateur LeBreton : J'en fais la proposition.
La présidente : Est-ce d'accord?
Des voix : D'accord.
La présidente : Adoptée.
Point no 12, Diffusion des délibérations publiques par les médias d'information électronique. Quelqu'un veut-il proposer cette motion?
Le sénateur Gill : J'en fais la proposition.
La présidente : Est-ce d'accord?
Des voix : D'accord.
La présidente : Adoptée.
Horaire des séances régulières.
Je pense que tous les sénateurs — les sénateurs libéraux pour sûr, et possiblement les sénateurs de l'opposition également — ont reçu un avis selon lequel nos heures de séances régulières seraient tard le mercredi après-midi. À ce qu'il semble, les whips se sont entendus pour que nous conservions le même créneau horaire qu'au cours de la dernière législature, c'est-à-dire le mardi à 9 h 30 et le jeudi à 10 h 45, si cela convient aux membres du comité et si nous n'avons pas de conflit avec d'autres comités. Cela a très bien fonctionné la dernière fois. Cependant, comme un avis qui a semé la confusion a été envoyé de notre côté de la Chambre, je voulais simplement m'assurer que cet horaire conviendrait à tous.
Le sénateur Gill : Il me sera très difficile d'être présent.
La présidente : Les mardis matin?
Le sénateur Gill : En tout temps, en raison de mon vol. Je dois partir...
La présidente : Sénateurs, dans un instant, je demanderai au comité de passer à huis clos pour discuter des travaux futurs. Sénateur Tkachuk?
Le sénateur Tkachuk : Pour ce qui est de la plage horaire du jeudi matin, je dois siéger au comité des banques à 11 heures. Quelle est l'heure convenue?
La présidente : À ma connaissance, la plage horaire n'a pas changé depuis plusieurs années.
Le sénateur Tkachuk : Le jeudi matin, à 10 h 45.
La présidente : Je propose aux honorables sénateurs que nous réfléchissions à la question et qu'avec l'aide du greffier, nous consultions tout le monde. Ensuite, nous pourrions au besoin discuter avec les whips pour voir comment tout cela pourrait s'arranger, à la convenance de tous les sénateurs. Nous vous reviendrons à ce sujet. Il est courant qu'il y ait des conflits au Sénat, mais il va de soi que nous souhaitons les minimiser le plus possible.
Le sénateur Gill : Le comité de l'énergie siège également à 9 heures, si je ne m'abuse.
La présidente : Nous préparerons un tableau pour voir qui doit être où et quand et à ce moment-là, nous aurons une meilleure idée de la façon dont les choses se présentent.
Sénateurs, avec votre approbation, j'aimerais maintenant que la séance se poursuive à huis clos pour que nous ayons une brève discussion au sujet de nos travaux futurs.
Des voix : D'accord.
Le comité poursuit ses travaux à huis clos.