Délibérations du Sous-comité des Villes
Fascicule 1 - Témoignages du 21 février 2007
OTTAWA, le mercredi 21 février 2007
Le Sous-comité sur les villes du Comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie se réunit aujourd'hui à 16 h 51 pour organiser ses travaux.
[Traduction]
Josée Thérien, greffière du comité : Honorables sénateurs, il m'appartient en qualité de greffière du comité de présider à l'élection à la présidence. Je suis prête à recevoir une motion à cet effet.
Le sénateur Munson : Je propose que le sénateur Eggleton soit président du sous-comité.
Mme Thérien : Il est proposé par l'honorable sénateur Munson que l'honorable sénateur Eggleton assume la présidence du comité. Plaît-il au comité d'adopter la motion?
Des voix : D'accord.
Mme Thérien : Je déclare la motion adoptée. J'invite l'honorable sénateur Eggleton à occuper le fauteuil.
Le sénateur Art Eggleton (président) occupe le fauteuil.
Le président : Nous devons d'abord recevoir une motion en ce qui concerne la vice-présidence.
Le sénateur Nancy Ruth : Je propose que le sénateur Champagne soit vice-présidente du comité.
Le président : Il est proposé que l'honorable sénateur Champagne assure la vice-présidence du comité. Plaît-il au comité d'adopter la motion?
Des voix : D'accord.
Le président : La motion est adoptée. Le sénateur Champagne propose le programme et la procédure. Plaît-il au comité d'adopter la motion?
Des voix : D'accord.
Le président : La motion est adoptée. Le sénateur Nancy Ruth propose une motion pour autoriser l'impression des délibérations du sous-comité. Plaît-il au comité d'adopter la motion?
Des voix : D'accord.
Le président : La motion est adoptée. Le sénateur Munson propose une motion pour autoriser la tenue des réunions et l'impression des témoignages en l'absence de quorum. Plaît-il au comité d'adopter la motion?
Des voix : D'accord.
Le président : La motion est adoptée. Le sénateur Trenholme Counsell propose la motion relative aux attachés de recherche. Plaît-il au comité d'adopter la motion?
Des voix : D'accord.
Le président : L'honorable sénateur Champagne propose la motion visant l'autorisation d'engager des fonds et d'approuver les comptes à payer. Plaît-il au comité d'adopter la motion?
Des voix : D'accord.
Le président : La motion est adoptée. Le sénateur Nancy Ruth propose la motion portant sur les voyages. Plaît-il au comité d'adopter la motion?
Des voix : D'accord.
Le président : La motion est adoptée. Il nous faut maintenant recevoir la motion suivante, proposée par le sénateur Munson, qui porte sur la désignation des membres qui voyagent pour les affaires du sous-comité. Plaît-il au comité d'adopter la motion?
Des voix : D'accord.
Le président : La motion est adoptée. La motion suivante, proposée par le sénateur Trenhome Counsell, porte sur les frais de déplacement et de séjour des témoins. Plaît-il au comité d'adopter la motion?
Des voix : D'accord.
Le président : La motion est adoptée. Le prochain point concerne l'horaire des séances régulières. Pourquoi est-il inscrit qu'elles ont lieu les jeudis de 10 h 45 à 13 heures? Nous avions convenu de tenir les réunions des deux sous- comités l'un ou l'autre des deux jours prévus.
Mme Thérien : C'est seulement à titre d'information.
Le président : C'est parfait. Êtes-vous d'accord?
Des voix : D'accord.
Le président : La motion est adoptée. Les réunions des deux sous-comités auront lieu parfois le mercredi, parfois le jeudi. Si le comité plénier doit se réunir, il pourra annuler la réunion d'un des deux sous-comités. Nous en avions déjà discuté mais je veux que nous nous laissions une certaine latitude pour régler toute question qui pourrait survenir.
Vous avez devant vous un autre document. Il s'agit du budget, qui totalise 2 500 $. Une partie de celui-ci sert à financer le goûter qui vous est servi. Ce n'est certes pas un énorme budget municipal. Plaît-il au comité de l'adopter?
Des voix : D'accord.
La séance est levée.