Délibérations du Sous-comité sur la Santé des populations
Fascicule 1 - Témoignages du 15 novembre 2007
OTTAWA, le jeudi 15 novembre 2007
Le Sous-comité sur la santé des populations du Comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie se réunit aujourd'hui, à 11 heures, pour tenir sa séance d'organisation.
[Traduction]
Barbara Reynolds, greffière du comité : Honorables sénateurs, il m'appartient en tant que greffière de votre sous- comité de présider à l'élection à la présidence.
[Français]
Je suis prête à recevoir une motion à cet effet.
[Traduction]
Y a-t-il des propositions? Il est proposé par l'honorable sénateur Pépin que l'honorable sénateur Keon soit président du sous-comité. Plaît-il aux honorables sénateurs d'adopter la motion?
Des voix : D'accord.
Mme Reynolds : Je déclare la motion adoptée.
[Français]
J'invite l'honorable sénateur Keon à prendre place au fauteuil.
[Traduction]
Le sénateur Wilbert J. Keon (président) occupe le fauteuil.
Le président : Merci beaucoup encore une fois. Nous avons énormément de pain sur la planche et de plaisir en perspective. Je pense que nous serons très heureux une fois tout ce travail terminé.
Le point suivant à l'ordre du jour est l'élection du vice-président. Y a-t-il des propositions?
Le sénateur Callbeck : Je propose le sénateur Pépin.
Le président : Y a-t-il d'autres propositions? Tous ceux en faveur?
Adopté.
La motion suivante porte que le président et le vice-président soient autorisés à prendre des décisions au nom du sous-comité relativement au programme. Quelqu'un peut-il proposer une motion à cet effet?
Le sénateur Fairbairn : J'en fais la proposition.
Le président : Nous pouvons nommer la personne à ce poste. Le sénateur Cook l'a occupé dans le passé. Quelqu'un pourrait la proposer.
Le sénateur Fairbain : J'en fais la proposition.
Le président : Merci beaucoup, sénateur Fairbairn.
Ensuite, nous avons la motion portant sur l'impression des délibérations du sous-comité, que vous connaissez tous. Quelqu'un peut-il proposer l'adoption de la motion? Sénateur Pépin.
La cinquième motion a trait à l'autorisation à tenir des réunions et à l'impression des témoignages en l'absence de quorum, que vous connaissez aussi.
Le sénateur Fairbairn : J'en fais la proposition.
Le président : Sénateur Fairbairn.
La sixième motion concerne le personnel de recherche. Le sénateur Pépin en fait la proposition.
Adopté.
La septième motion porte sur l'autorisation à engager des fonds et à approuver les comptes à payer, que vous connaissez tous. Le sénateur Fairbairn en fait la proposition.
Adopté.
La huitième motion porte sur les voyages. Le sénateur Pépin en fait la proposition.
Adopté.
La neuvième motion concerne la désignation des membres qui voyagent pour les affaires du sous-comité. Le sénateur Pépin en fait la proposition.
Adopté.
La dixième motion porte sur les frais de déplacement des témoins. Le sénateur Pépin en fait la proposition.
Adopté.
La onzième motion a trait à la diffusion des délibérations publiques par médias d'information électronique. Le sénateur Fairbairn en fait la proposition. Merci beaucoup.
Vous avez manqué une partie passionnante de la réunion, sénateur Brown.
Le sénateur Brown : J'espère que vous ne m'avez pas confié de tâches que je n'ai pas déjà.
Le président : Maintenant, nous devons adopter la motion, que vous connaissez aussi, relative à la présence du personnel aux séances à huis clos. Si nous l'adoptons maintenant, nous n'aurons pas à le faire avant chaque réunion. Le sénateur Pépin en fait la proposition.
Adopté.
Mme Reynolds : Souhaitez-vous poursuivre à huis clos pour discuter des travaux futurs?
Le président : Oui, nous devrions tenir une brève réunion pour discuter de nos travaux futurs. Le sénateur Cook n'est pas là, mais le sénateur Pépin, le sénateur Cook et moi-même avons eu une rencontre informelle à ce sujet. J'aimerais exposer aux membres ici présents ce qui nous attend.
Mme Reynolds : Je ne crois pas que vous ayez besoin des sténographes pour cette partie; vous pouvez les inviter à se retirer.
Le président : Ils sont extrêmement importants, mais je pense qu'ils sont plus utiles ailleurs.
Le comité poursuit ses travaux à huis clos.