Délibérations du Comité sénatorial spécial sur le Vieillissement
Fascicule 1 - Témoignages
OTTAWA, le jeudi 12 février 2009
Le Comité sénatorial spécial sur le vieillissement se réunit aujourd'hui à 8 h 30, conformément à l'article 88 du Règlement du Sénat, pour tenir sa séance d'organisation.
[Traduction]
Keli Hogan, greffière du comité : Mesdames et messieurs les sénateurs, en tant que greffière du comité, il est de mon devoir de procéder à l'élection du président. Je suis prête à recevoir une motion à cet effet.
Le sénateur Keon : Je propose le sénateur Carstairs.
Mme Hogan : Y a-t-il d'autres propositions?
L'honorable sénateur Keon propose que le sénateur Carstairs soit nommée présidente du comité.
Vous plaît-il, mesdames et messieurs les sénateurs, d'adopter la motion?
Des voix : Oui.
Mme Hogan : J'invite l'honorable sénateur Carstairs à occuper le fauteuil.
Le sénateur Sharon Carstairs (présidente) occupe le fauteuil.
La présidente : L'honorable sénateur Cordy propose de confier la vice-présidence du comité au sénateur Keon. Y a- t-il d'autres propositions?
La troisième motion a trait au Sous-comité du programme et de la procédure. Il a été proposé que le Sous-comité du programme et de la procédure soit composé de la présidente, du vice-président et d'un autre sénateur, désigné après les consultations d'usage, et que le sous-comité soit autorisé à prendre des décisions au nom du comité en ce qui concerne le programme.
Le sénateur Mercer : J'en fais la proposition.
La présidente : Passons maintenant à une motion concernant l'impression des délibérations du comité. Elle est proposée par le sénateur Chaput.
La motion suivante autorise la tenue de réunions et l'impression des délibérations en l'absence de quorum. Elle est proposée par le sénateur Cordy. Sommes-nous tous d'accord?
Des voix : Oui.
La présidente : L'honorable sénateur Chaput propose que le comité adopte l'ébauche du premier rapport préparé conformément à l'article 104 du Règlement du Sénat. Cela vous convient-il?
Des voix : Oui.
La présidente : L'honorable sénateur Mercer propose que le comité demande à la Bibliothèque du Parlement d'affecter des analystes au comité; que le Sous-comité du programme et de la procédure soit autorisé à faire appel aux services des experts-conseils dont le comité peut avoir besoin dans le cadre de ses travaux; que la présidence, au nom du comité, dirige le personnel de recherche dans la préparation d'études, d'analyses, de résumés et de projets de rapport. Cela vous convient-il?
Des voix : Oui.
La présidente : La motion suivante concerne l'autorisation d'engager des fonds et d'approuver les comptes à payer. L'honorable sénateur Cordy propose que, conformément à l'article 7, chapitre 3 :06, du Règlement administratif du Sénat — dois-je lire tout cela? Non? Alors la motion est présentée. Êtes-vous d'accord?
Des voix : Oui.
La présidente : L'honorable sénateur Keon propose que le comité autorise le Sous-comité du programme et de la procédure à désigner, au besoin, un ou plusieurs membres du comité, de même que le personnel nécessaire, qui se déplaceront au nom du comité. Cela vous convient-il?
Des voix : Oui.
La présidente : L'honorable sénateur Mercer propose que le Sous-comité du programme et de la procédure soit autorisé à désigner des membres qui se déplaceront au nom du comité. Cela vous convient-il?
Des voix : Oui.
La présidente : L'honorable sénateur Chaput propose que le comité rembourse les dépenses raisonnables de voyage et d'hébergement des témoins. Cela vous convient-il?
Des voix : Oui.
La présidente : Les séances régulières auront lieu le lundi, de 12 h 30 à 15 h 30.
Mesdames et messieurs les sénateurs, je veux simplement vous informer brièvement de ce que j'ai l'intention de faire au cours des prochaines semaines. J'ai effectivement un plan.
Évidemment, il s'agit aujourd'hui d'une séance d'organisation. Je vous demande à tous de confirmer que nous allons maintenant demander une traduction finale et une lecture comparative du texte de l'ébauche de rapport. Êtes-vous d'accord?
Des voix : Oui.
La présidente : J'ai l'intention d'envoyer le rapport à la traduction. Je crains fort qu'il ne faille au moins une semaine aux services de traduction pour faire ce travail, puis Mme Hogan aura besoin de temps pour mettre le rapport en forme. Selon moi, nous devrions être en mesure de distribuer le rapport à vos bureaux vers le 24 février.
J'aimerais tenir une réunion le 2 mars, ce qui donnera aux membres du comité une semaine pour lire le rapport. Nous nous rencontrerons le 2 mars pour en faire l'examen. Mesdames et messieurs les sénateurs, je vous propose d'apporter à cette réunion toutes les modifications ou corrections que vous souhaitez faire et de les remettre à Mme Hogan. Notre greffière intégrera les changements. Il ne sert en effet à rien de discuter de ces questions. Ce qu'il nous faut discuter à la réunion, c'est la structure du rapport, les recommandations que nous voulons faire, et cetera.
Le sénateur Mercer : Allons-nous tenir une réunion régulière à 12 h 30 le lundi 2 mars?
La présidente : Oui, et le nombre de problèmes que nous soulèverons au sujet du rapport nécessitera un certain nombre de réunions de suivi. Tout sera fonction de ce que vous déciderez quant aux recommandations finales.
Je dois vous dire que Michelle et moi avons beaucoup travaillé pendant l'été pour que le rapport réponde à vos attentes. J'espère que, lorsque vous le verrez, vous y retrouverez dans les grandes lignes ce que vous espériez. Si tel n'est pas le cas, alors évidemment nous aurons besoin d'un certain nombre de rencontres.
Selon les conclusions que nous tirerons le 2 mars, nous déterminerons combien de réunions il nous faudra avant de pouvoir distribuer ce rapport. Nous avons pour mandat de le publier au plus tard en avril. J'aimerais bien le publier plus tôt, si la chose est possible. Je crois que la plupart des membres aimeraient passer à d'autres questions, et c'est également mon vœu. Si nous aimons notre rapport, alors nous pourrons peut-être agir assez rapidement.
Il nous faut une motion. Je le ferai lors des prochaines réunions, mais nous pourrions l'adopter aujourd'hui. Le texte de la motion est le suivant : Que les membres du comité puissent se faire accompagner d'un collaborateur aux réunions à huis clos du comité, à moins que le comité n'en décide autrement.
Sommes-nous d'accord, honorables les sénateurs?
Des voix : Oui.
(La séance est levée.)