Délibérations du Sous-comité sur la Santé des populations
Fascicule 1 - Témoignages du 25 février 2009
OTTAWA, le mercredi 25 février 2009
Le Sous-comité sur la santé des populations du Comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie tient aujourd'hui, à 16 h 48, conformément à l'article 88 du Règlement du Sénat, sa séance d'organisation.
Barbara Reynolds, greffière du comité : Mesdames et messieurs les sénateurs, en tant que greffière du Sous-comité sur la santé des populations, il est de mon devoir de présider à l'élection à la présidence. Je suis prête à recevoir les motions à cet effet.
Le sénateur Cook : Je propose le sénateur Keon.
Mme Reynolds : Il est proposé par l'honorable sénateur Cook que l'honorable sénateur Keon soit président du sous- comité. Consentez-vous, honorables sénateurs, à adopter cette motion?
Des voix : Oui.
Mme Reynolds : Mesdames et messieurs les sénateurs, je vais demander au page de distribuer l'ordre du jour de la réunion d'organisation. En l'absence de notre président dûment élu, il nous faut maintenant élire un président suppléant. Qui proposez-vous?
Le sénateur Callbeck : Je propose le sénateur Cook.
Mme Reynolds : Il est proposé par l'honorable sénateur Callbeck que l'honorable sénateur Cook soit notre présidente suppléante. Vous convient-il, honorables sénateurs, d'adopter cette motion?
Des voix : Oui.
Mme Reynolds : Sénateur Cook, je vous demande de bien vouloir présider la réunion.
Le sénateur Joan Cook (présidente suppléante) occupe le fauteuil.
La présidente suppléante : Je vous invite maintenant à présenter des motions pour désigner le vice-président du Sous- comité sur la santé des populations.
Le sénateur Cordy : Je propose le sénateur Pépin.
La présidente suppléante : Il est proposé de nommer le sénateur Pépin. Êtes-vous d'accord?
Des voix : Oui.
La présidente suppléante : Honorables sénateurs, il nous faut une motion pour que le président, la vice-présidente et moi-même soyons autorisés à prendre des décisions au nom du sous-comité relativement au programme, à inviter des témoins et à établir l'horaire des audiences, conformément aux pratiques établies.
Le sénateur Callbeck : Je le propose.
La présidente suppléante : Les honorables sénateurs acceptent-ils la motion?
Le sénateur Eggleton : Est-ce que les sénateurs Keon, Pépin et Cook sont membres du comité directeur, comme précédemment?
La présidente suppléante : Oui. Je précise à l'intention des nouveaux sénateurs qu'il ne s'agit pas d'un monopole d'embauche, mais nous sommes sur le point de terminer notre rapport, et si un nouveau sénateur devait se joindre au comité directeur il aurait vraiment beaucoup de travail à faire pour acquérir toutes les connaissances nécessaires.
Passons maintenant à la motion sur l'impression des délibérations du sous-comité.
Le sénateur Fairbairn : Je la propose.
La présidente suppléante : La motion suivante a trait à l'autorisation de tenir des réunions et de faire imprimer les témoignages en l'absence de quorum.
Qui me propose une motion à cet effet?
Le sénateur Eggleton : Je la propose.
La présidente suppléante : Honorables sénateurs, l'acceptez-vous?
Des voix : Oui.
La présidente suppléante : Dans la motion suivante, il est proposé que le comité demande à la Bibliothèque du Parlement d'affecter des analystes au sous-comité, que le président et le vice-président soient autorisés à faire appel aux services d'experts-conseils dont le sous-comité peut avoir besoin dans le cadre de ses travaux, et que la présidence, au nom du sous-comité, dirige le personnel de recherche dans la préparation d'études, d'analyses, de résumés et de projets de rapport.
Le sénateur Fairbairn : Je propose la motion.
La présidente suppléante : Honorables sénateurs, l'acceptez-vous?
Des voix : Oui.
La présidente suppléante : La motion no 7 porte autorisation d'engager des fonds et d'approuver les comptes à payer. Il me faut une motion voulant que, conformément à l'article 7, chapitre 3:06 du Règlement administratif du Sénat, l'autorisation d'engager des fonds soit conférée individuellement au président, au vice-président et au greffier du sous- comité.
Le sénateur Champagne : Je la propose.
La présidente suppléante : Honorables sénateurs, acceptez-vous la motion?
Des voix : Oui.
La présidente suppléante : Au sujet des déplacements, j'aimerais que quelqu'un propose que le sous-comité autorise le président et le vice-président à désigner, au besoin — dois-je continuer?
Le sénateur Callbeck : Ce n'est pas la peine. J'en fais la proposition.
La présidente suppléante : Sommes-nous d'accord?
Des voix : Oui.
La présidente suppléante : La motion suivante concerne la désignation des membres qui voyagent pour les affaires du sous-comité.
Quelqu'un peut-il la présenter?
Le sénateur Fairbairn : Je la propose.
La présidente suppléante : L'acceptez-vous?
Des voix : Oui.
La présidente suppléante : La motion no 10 a trait aux frais de déplacement des témoins.
Est-ce que quelqu'un peut la proposer?
Le sénateur Eaton : Je la propose.
La présidente suppléante : Honorables sénateurs, en convenez-vous?
Des voix : Oui.
La présidente suppléante : La motion suivante se rapporte à la diffusion des délibérations publiques par médias d'information électronique.
Le sénateur Champagne : Je la propose.
La présidente suppléante : L'acceptez-vous?
Des voix : Oui.
La présidente suppléante : Mme Reynolds doit nous communiquer l'horaire des réunions.
Mme Reynolds : Honorables sénateurs, vous avez reçu l'horaire. Une réunion est prévue pour demain, jeudi, à 10 h 45, ici même. Un avis vient de vous être envoyé à ce sujet. Les documents et notes d'information seront déposés dans vos bureaux sous peu.
Le sénateur Callbeck : Quels sont les témoins que nous accueillerons?
Mme Reynolds : Demain, les témoins doivent traiter de l'approche pangouvernementale en matière de santé des populations. Nous recevrons M. Mel Cappe, président de l'Institut de recherche en politiques publiques, et M. Jim Mitchell, un des membres fondateurs du Cercle Sussex.
La présidente suppléante : À la rubrique « Autres affaires », nous devons décider si les sénateurs peuvent se faire accompagner d'un collaborateur aux réunions à huis clos. La motion prévoit que chaque membre du comité pourra être accompagné de collaborateurs pendant les réunions à huis clos, à moins que le comité n'en décide autrement.
Le sénateur Champagne : Je la propose.
La présidente suppléante : Y consentez-vous?
Des voix : Oui.
Le sénateur Champagne : Au sujet de l'horaire, je constate que le vendredi 27 mars, nous tenons une table ronde. À quelle heure cette réunion doit-elle commencer?
La présidente suppléante : Par le passé, nos réunions commençaient généralement à 9 h pour finir à 15 h 15 au plus tard.
Mme Reynolds : En l'occurrence, il est proposé de tenir la table ronde entre 9 heures et 13 heures. De 13 heures à 14 heures, nous entendrons deux témoins. En principe, tout cela devrait pouvoir se faire entre 9 heures et 14 heures. Comme cette réunion se tient en dehors de votre créneau habituel, j'ai, en tant que greffière, le devoir de me rendre à vos bureaux pour vous demander de bien vouloir y participer.
Nous devons produire une liste contenant les noms des sénateurs qui acceptent de participer à la rencontre pour que les whips consentent à nous accorder cette période. Avec l'accord du comité, je vais vérifier auprès de chacun des sénateurs, pour que nous puissions ensuite convoquer les témoins à cette réunion.
La présidente suppléante : J'aimerais commenter brièvement cette question. Je recommande fortement d'intégrer cette réunion à notre étude, car c'est là que tout se passe. Nous apprenons beaucoup dans le cadre de ces réunions. Je sais que cela représente une contrainte pour moi, qui dois rester dans la capitale pendant toute la fin de semaine en raison des horaires de vol, mais nos meilleures discussions ont souvent lieu à l'heure du déjeuner ou lors de rencontres fortuites.
Le sénateur Callbeck : Il me semblait que le sous-comité voulait se rendre dans l'Ouest pour visiter quelques collectivités autochtones.
La présidente suppléante : J'ai parlé avec le sénateur Keon, entre deux portes, la semaine dernière. Je n'ai plus de disponibilité au mois de mai. Avant la prorogation, nous avions convenu d'effectuer encore un déplacement pour visiter les membres des Premières nations de la Colombie-Britannique. Nous avions projeté de visiter les réserves sans nous arrêter à Vancouver. Nous voulions rencontrer ces populations là où elles vivent et voir comment elles vivent, un peu comme nous l'avons fait pour la bande d'Eskasoni, au cap Breton, et pour les Premières nations à Brantford. Je ne saurais trop insister sur la valeur de ces rencontres. Nous en discuterons lors de la réunion du comité directeur, mais le sénateur Keon a affirmé qu'il ne faudrait pas trop attendre si nous voulons effectuer ce déplacement.
Y a-t-il d'autres questions? Sinon, je lève la séance.
(La séance est levée.)