LE COMITÉ DE SÉLECTION
TÉMOIGNAGES
OTTAWA, le mardi 28 mai 2013
Le Comité de sélection se réunit aujourd’hui, à 11 heures, pour examiner la composition des comités.
La sénatrice Elizabeth (Beth) Marshall (présidente) occupe le fauteuil.
[Traduction]
La présidente : Honorables sénateurs, la séance du Comité sénatorial de sélection est ouverte. Nous avons le quorum.
L’objet de la réunion d’aujourd’hui est de recommander des changements à la composition de certains comités sénatoriaux. Je suis prête à recevoir des motions à cet effet.
Le sénateur Munson : Je propose que l’honorable sénateur Campbell remplace l’honorable sénateur Harb au Comité sénatorial permanent des banques et du commerce.
La présidente : Vous plaît-il, honorables sénateurs, d’adopter la motion?
Des voix : D’accord.
La présidente : La motion est adoptée.
Y a-t-il une autre motion?
La sénatrice Cordy : Je propose que l’honorable sénateur Munson remplace l’honorable sénateur Harb au Comité sénatorial permanent des droits de la personne.
La présidente : Vous plaît-il, honorables sénateurs, d’adopter la motion?
Des voix : D’accord.
La présidente : La motion est adoptée.
Y a-t-il une autre motion?
[Français]
La sénatrice Fraser : Je propose que l'honorable sénateur Robichaud remplace l'honorable sénateur Harb au Comité sénatorial permanent des pêches et des océans.
[Traduction]
La présidente : Vous plaît-il, honorables sénateurs, d’adopter la motion?
Des voix : D’accord.
La présidente : La motion est adoptée.
Y a-t-il d’autres motions?
[Français]
Le sénateur Robichaud : Je propose que l'honorable sénateur Fraser remplace l'honorable sénateur Harb au Comité mixte permanent d'examen de la réglementation.
[Traduction]
La présidente : Vous plaît-il, honorables sénateurs, d’adopter la motion?
Des voix : D’accord.
La présidente : La motion est adoptée.
Y a-t-il d’autres motions?
Le sénateur Munson : C’est tout.
La présidente : Sénateur Munson, nous présenterons le rapport cet après-midi. Préférez-vous qu’il soit examiné lors de la prochaine séance, dès maintenant ou plus tard dans la journée?
Le sénateur Munson : Quelle est la procédure habituelle?
La présidente : Lorsque j’ai eu à choisir, la semaine dernière, j’ai opté pour « dès maintenant ».
Le sénateur Comeau : C’est délicat, car si nous examinons le rapport dans le cadre des affaires courantes, il pourrait faire l’objet d’un débat. Il serait peut-être préférable de l’examiner lors de la prochaine séance. C’est ce que je vous suggère, puisqu’il peut faire l’objet d’un débat. Le sénateur Harb pourrait vouloir en débattre.
La sénatrice Fraser : Je recommande de l’examiner lors de la prochaine séance. Certains sénateurs sont des fanatiques de la procédure et ça les bouleverse lorsque quelqu’un demande à procéder de façon inhabituelle.
[Français]
Le sénateur Robichaud : Cela veut dire que je ne suis pas membre du Comité sénatorial permanent des pêches et des océans, et le comité se rencontre cet après-midi à 17 heures.
[Traduction]
Le sénateur Comeau : C’est une bonne raison pour l’examiner dès maintenant.
Le sénateur Munson : Je ferai rapport à 14 heures, c’est bien cela?
La présidente : C’est moi qui m’en chargerai.
La sénatrice Fraser : Je propose que le rapport soit adopté « dès maintenant » en raison des difficultés auxquelles le sénateur Robichaud est confronté.
Le sénateur Robichaud : « Plus tard dans la journée », c’est tard; on pourrait le faire « dès maintenant ».
La sénatrice Fraser : Si quelqu’un demande pourquoi, expliquez-lui.
La présidente : Nous le ferons « dès maintenant »; pas « plus tard dans la journée », mais « dès maintenant ».
Le sénateur Robichaud : Vous devez demander le consentement des membres.
La présidente : C’est exact.
Y a-t-il d’autres questions? Non? Alors, la séance est levée.
(La séance est levée.)