Délibérations du Comité permanent de la
Régie interne, des budgets et de l'administration

Fascicule 7 - Témoignages du 14 mai 2015

OTTAWA, le jeudi 14 mai 2015

Le Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l’administration se réunit aujourd’hui à 8 h 32, en séance publique, pour l’examen de questions administratives, et à huis clos, pour l’examen de questions administratives et autres.

Le sénateur Leo Housakos (président) occupe le fauteuil.

[Traduction]

Le président : J’aimerais souhaiter la bienvenue à la sénatrice Raine, qui remplace le sénateur Lang, si je comprends bien, et à la sénatrice Poirier, qui remplace la sénatrice LeBreton.

Nous pouvons nous attaquer directement au vif du sujet et commencer avec le point 1.

[Français]

L’adoption du procès-verbal du 23 avril et du 7 mai 2015.

[Traduction]

Les sénateurs ont eu l’occasion d’examiner les procès-verbaux. Y a-t-il une motion pour leur adoption? Le sénateur Furey propose l’adoption des procès-verbaux. Est-ce que tout le monde est d’accord?

Des voix : D’accord.

Le président : Au point 2, nous avons le quatorzième rapport du Sous-comité des budgets de comités.

Le sénateur L. Smith : Honorables sénateurs, j’ai l’honneur de présenter le quatorzième rapport du Sous-comité des budgets de comités, qui comprend les affectations recommandées pour les budgets de deux comités.

[Français]

Le sous-comité a rencontré le vice-président et le troisième membre du comité directeur du Comité des banques et du commerce, dont la demande budgétaire prévoyait des dépenses de communication et de graphisme afin de produire le rapport du Comité sénatorial permanent des banques et du commerce sur la monnaie numérique.

[Traduction]

Comme toujours, nous voulions nous assurer que le comité avait des objectifs clairs pour ce genre de dépenses et que la stratégie envisagée atteindrait bien le public cible. Nous avons été impressionnés par les plans du comité. En ce qui concerne la demande budgétaire du Comité des banques et du commerce, l’affectation recommandée est de 16 700 $.

La deuxième demande budgétaire a été présentée par le Comité des langues officielles dans le but de couvrir les frais généraux d’impression de son rapport sur l’apprentissage d’une langue seconde. L’affectation recommandée est de 500 $.

La dernière fois où nous avons rencontré ce comité, j’avais pris note du fait que le Comité des langues officielles envisageait de se rendre en Europe dans le cadre de cet ordre de renvoi. Nous avons reçu une lettre disant que le comité avait décidé de retirer la demande de budget à cet égard et qu'il pourrait présenter une nouvelle demande à l'automne.

Si les montants demandés sont accordés au complet, cela signifiera que l’octroi d'un montant total de 274 406 $ aura été approuvé pour le présent exercice.

[Français]

En contexte, les fonds disponibles pour la totalité de l’exercice 2015-2016 sont de 1,19 million de dollars, moins 250 000 $ pour les dépenses liées aux témoins, ce qui donne 941 000 $ pour les dépenses opérationnelles. Compte tenu de ces chiffres et du fait que les comités demandent toujours un budget pour une pleine participation, ce qui est la norme, même s’il est rare que tous les membres se déplacent, le sous-comité recommande la libération de ces fonds.

[Traduction]

Je recommande l’adoption du rapport. Si vous avez des questions à nous poser à tous les deux, j’espère que nous pourrons y répondre.

Le président : Vous êtes tellement bon qu’il n’y a pas de questions.

Le sénateur L. Smith : Je suppose qu’ils aiment mon habit noir. Merci beaucoup. Je l’ai reçu de mon fils, Brad. C’est ce qui arrive quand on vieillit : les enfants nous donnent tous leurs vêtements. Je suis très content de pouvoir encore le porter à cette période de ma vie et qu’il ne soit pas relégué à mon garde-robe.

Le président : Honorables sénateurs, j’aimerais rappeler à tous que les caméras sont allumées et que nous siégeons en séance publique. Est-ce que quelqu’un propose l’adoption du rapport?

Le sénateur Tkachuk : Je la propose.

Le président : Le sénateur Tkachuk en fait la proposition. Est-ce que vous êtes tous d’accord?

Des voix : D’accord.

Le président : Adopté. Nous allons poursuivre à huis clos.

Le sénateur Tkachuk : Je pense que c’est une bonne idée.

(La séance se poursuit à huis clos.)