Délibérations du Sous-comité des
Anciens combattants
Fascicule 4 - Témoignages du 2 avril 2014
OTTAWA, le mercredi 2 avril 2014
Le Sous-comité des anciens combattants du Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense se réunit aujourd'hui à 12 h 12, pour poursuivre son étude sur les services et les prestations dispensés aux membres des Forces canadiennes; aux anciens combattants; aux membres et anciens membres de la Gendarmerie royale du Canada et à leurs familles.
Le sénateur Roméo Antonius Dallaire (président) occupe le fauteuil.
[Français]
Le président : Je vous souhaite la bienvenue au Sous-comité des anciens combattants. Aujourd'hui, nous allons examiner tout le volet des commémorations, étant donné que nous entrons dans une période importante de commémorations diverses, telles le centenaire de la Première Guerre mondiale et le 150e anniversaire de la Confédération du Canada.
Lorsque nous étudions différents sujets qui concernent les vétérans, la commémoration est une partie intégrante de l'histoire de nos anciens combattants, qui en sont d'abord les premiers représentants.
Avant de présenter notre témoin, j'aimerais présenter mes collègues. Je suis le sénateur Roméo Dallaire, je représente le golfe du Saint-Laurent, au Québec. Mes collègues sont le sénateur Wells, de Terre-Neuve-et-Labrador; le sénateur Day, du Nouveau-Brunswick; la sénatrice Stewart Olsen, du Nouveau-Brunswick et le sénateur Mockler, qui se joindra à nous plus tard, et qui est aussi du Nouveau-Brunswick.
J'aimerais vous présenter M. André Lévesque, directeur général, Commémoration, au ministère des Anciens Combattants, qui a servi pendant des décennies au ministère de la Défense nationale dans le volet de la commémoration et dans le département de l'histoire aussi. Depuis près d'un an, il est maintenant directeur général de la commémoration à Anciens Combattants Canada.
[Traduction]
Bienvenue, colonel, et félicitations pour votre nouveau poste. Je me souviens très bien de vous lorsque vous exerciez vos anciennes fonctions. Je suis certain que vous avez toute l'expérience nécessaire pour ce poste, en plus du doctorat que vous avez obtenu en systèmes ou programmes de commémoration. Je vous félicite d'inclure la rigueur universitaire dans vos fonctions.
Aujourd'hui, nous sommes assez souples. Nous avons jusqu'à 13 heures. Je crois que vous allez nous livrer un exposé pour nous donner une idée de ces activités et nous pourrons ensuite vous poser des questions.
André Lévesque, directeur général, Commémoration, Anciens Combattants Canada : Merci beaucoup, monsieur le président, et merci, mesdames et messieurs, de me donner l'occasion de faire le point sur les activités de commémoration d'Anciens Combattants Canada. En effet, la période entre 2014 et 2020 sera passionnante. J'espère que les renseignements que je vous communiquerai vous seront utiles dans le cadre de votre étude sur les services et les prestations offerts aux anciens combattants et à leur famille.
Mon exposé se concentrera sur le plan d'Anciens Combattants Canada pour célébrer le 100e anniversaire de la Première Guerre mondiale et les 70e et 75e anniversaires de la Seconde Guerre mondiale. En tant que directeur général des activités de commémoration à Anciens Combattants Canada, je suis également responsable du programme de funérailles et d'inhumation. Je ferai également le point à ce sujet à la fin de mon exposé.
[Français]
De 2014 à 2020, Anciens Combattants Canada soulignera le centenaire de la Première Guerre mondiale ainsi que les 70e et 75e anniversaires de la Seconde Guerre mondiale. Étant donné que 2017 marquera le 150e anniversaire de la Confédération du Canada, le moment serait bien choisi pour reconnaître la riche histoire militaire du Canada et son rôle dans l'édification de notre pays.
Des moments clés tels que le centenaire, en 2017, de la bataille de la crête de Vimy, que beaucoup considèrent comme étant l'ascension du Canada au rang de nation, permettront aux Canadiens et aux Canadiennes de souligner nos progrès collectifs et de ressentir une fierté commune à l'égard de nos réalisations.
On ne soulignera jamais assez l'importance de commémorer cette histoire de service et de sacrifices. Voilà pourquoi les activités de commémoration feront appel à divers ministères et organismes fédéraux, dont Patrimoine canadien, la Défense nationale, le Musée canadien de la guerre, Bibliothèque et Archives Canada, Parcs Canada, la Monnaie royale canadienne, Postes Canada et beaucoup d'autres.
Je vous parlerai aujourd'hui plus particulièrement des activités que mènera le ministère des Anciens Combattants ici, au Canada, et à l'étranger.
[Traduction]
Les cérémonies nationales seront importantes pendant cette période de commémoration. Le lancement des activités de commémoration des deux guerres mondiales se fera à Ottawa le 4 août 2014, lorsque le Monument commémoratif de guerre du Canada sera inauguré à nouveau pour englober tous ceux qui ont servi notre pays. Plus tard cette année, sur la Colline du Parlement, des autels permanents seront installés dans la Chapelle de la Tour de la Paix pour les Livres du Souvenir. Parmi les sept Livres du Souvenir, le Livre du Souvenir de la Première Guerre mondiale est le seul exposé sur un autel permanent, et c'est le gros livre que vous pouvez voir.
Il sera également important que des activités de commémoration se déroulent partout au pays. Par l'entremise du Programme de partenariat pour la commémoration, Anciens Combattants Canada financera un large éventail de projets de commémoration. Ma direction continuera d'élaborer des ressources d'apprentissage et d'encourager les éducateurs du pays à organiser des activités de commémoration dans leur classe et à faire participer les jeunes à ces activités.
[Français]
Bon nombre d'activités se dérouleront au pays, mais en Europe aussi. Comme cela a été annoncé dans le budget de 2013, le gouvernement a investi cinq millions de dollars pour créer un centre d'accueil et d'éducation permanente au monument commémoratif du Canada à Vimy, en France.
Anciens Combattants Canada collabore avec la Fondation Vimy qui recueillera 5 millions de dollars de plus pour le projet, pour un total de 10 millions de dollars.
La cérémonie la plus importante se déroulera en 2017 en vue de marquer le centenaire de la bataille de la crête de Vimy. Ce sera une cérémonie spectaculaire.
En plus de souligner le 75e anniversaire de la Seconde Guerre mondiale, nous soulignerons, en 2014, le 70e anniversaire du jour J de la bataille de Normandie et de la campagne d'Italie et, en 2015, le Jour de la Victoire en Europe et de la libération des Pays-Bas.
Le 2 mars, le ministre Fantino a annoncé qu'une aide financière sera accordée en vue d'aider les anciens combattants du jour J et de la bataille de Normandie à assister aux activités commémoratives du 75e anniversaire qui auront lieu en France, en juin, dans le cadre de laquelle jusqu'à 2 000 $ seront alloués aux anciens combattants admissibles.
[Traduction]
L'année 2014 marque également le lancement des activités de l'anniversaire de la Première et de la Seconde Guerres mondiales, c'est vrai, mais il s'agit aussi d'une année importante pour rendre hommage aux anciens combattants de l'ère moderne. Il y a quelques semaines, le ministre Fantino a mené une délégation d'anciens combattants canadiens à Chypre pour souligner le 50e anniversaire du début de l'effort canadien dans ce pays méditerranéen. Et comme vous le savez, le 9 mai sera une journée nationale d'honneur pour reconnaître et commémorer la mission militaire du Canada en Afghanistan.
Anciens Combattants Canada fera partie de ces activités de commémoration, surtout en ce qui concerne la participation des jeunes par l'entremise de ressources d'apprentissage en ligne offertes aux éducateurs, afin de sensibiliser les jeunes pour qu'ils honorent cette importante mission. Le Monument commémoratif de guerre du Canada est actuellement dédié à ceux qui ont servi pendant les deux guerres mondiales et pendant la guerre de Corée. Toutefois, le fait que l'on dédiera ce monument à tous ceux qui ont servi fournira une excellente occasion de rendre hommage à la longue et fière tradition de service militaire au Canada.
Comme vous vous en souvenez peut-être, dans le budget de 2014, on s'est engagé à élargir l'admissibilité au programme de funérailles et d'inhumation pour veiller à ce que tous les anciens combattants de l'ère moderne qui ont des moyens modestes puissent avoir accès à des funérailles et à une inhumation en toute dignité.
Les anciens combattants de l'ère moderne n'auront plus besoin de recevoir des prestations d'Anciens Combattants Canada pour être admissibles aux prestations fondées sur l'évaluation de la situation financière. En supprimant l'exigence selon laquelle il faut recevoir des prestations d'Anciens Combattants Canada, tous les anciens combattants de l'ère moderne, comme les anciens combattants traditionnels, seront admissibles pour recevoir de l'aide s'ils satisfont à l'évaluation de la situation financière.
[Français]
Chers membres du comité, nous avons le devoir rigoureux de commémorer tous ceux et celles qui ont servi.
En conclusion, j'aimerais dire qu'Anciens Combattants Canada se réjouit à l'idée de commémorer les deux guerres mondiales entre 2014 et 2020, durant ce qui sera une période commémorative très importante ici au Canada, mais aussi dans des pays du monde entier.
La planification de nombreuses initiatives est en cours et celles-ci seront lancées en août, lors de la nouvelle inauguration du monument commémoratif de guerre du Canada. Cependant, des activités commémoratives sont déjà en cours. Certains d'entre vous ont dû voir la sculpture sur glace représentant un train des troupes canadiennes datant de la Grande Guerre, qui a été exposée lors du Bal de Neige d'Ottawa. C'est magnifique.
Des travaux sont aussi en cours pour souligner le 70e anniversaire du jour J et de la bataille de Normandie en juin. Plusieurs vétérans aimeraient y être présents. L'âge moyen des vétérans du jour J est d'au-delà de 90 ans; voilà une raison importante pour veiller à commémorer cet événement adéquatement.
Je serai heureux de répondre à vos questions, maintenant.
Le président : Nous vous remercions, colonel Lévesque.
[Traduction]
Nous avons grandement participé au rapatriement du Soldat inconnu dans le cadre du projet du millénaire du ministère de la Défense nationale, qui avait collaboré avec la Légion à l'époque. Le colonel Lévesque était au centre de ce projet, et cette expérience peut également vous servir.
Le sénateur Wells : Bienvenue, monsieur Lévesque. Nous vous remercions de vos efforts au nom des anciens combattants du Canada.
Vous avez mentionné, très brièvement, la sensibilisation des jeunes. Manifestement, les activités de commémoration visent souvent directement les jeunes, car dans la plupart des cas, ils n'ont pas de souvenir direct des différentes guerres.
À part la présence en ligne, qui cible peut-être les jeunes, mais qui demeure aussi très générale, à mon avis, avez-vous d'autres projets de sensibilisation axés sur les jeunes? Je terminerai mon préambule en disant que je participe, à St. John's, aux activités de commémoration du jour du Souvenir et à celles de la commémoration de Beaumont-Hamel, le 1er juillet, une journée très triste pour Terre-Neuve-et-Labrador. Lorsque j'étais jeune, très peu de gens assistaient à ces activités de commémoration. Aujourd'hui, 40 ou 50 ans plus tard, des milliers de personnes y assistent. Je ne dirai pas que ce nombre me stupéfie, mais la différence me surprend. Les gens semblent être plus sensibilisés. Quel type d'activités exercez-vous dans vos programmes de sensibilisation?
M. Lévesque : Je vous remercie d'avoir posé cette excellente question. La participation des jeunes est un élément important des activités de commémoration. De plus, nous sommes très encouragés par le niveau de participation des jeunes et des éducateurs, car les deux vont de pair. Vous pourrez constater que d'ici 2020, nous n'élaborerons pas seulement des activités en ligne que les éducateurs peuvent utiliser, mais nous ferons également de notre mieux pour encourager les jeunes à participer activement à un grand nombre de nos activités de commémoration. Nous tentons également d'encourager les écoles et les organismes locaux à organiser leurs propres activités de commémoration.
Par exemple, pour le jour J, à l'étranger et au Canada, nous tentons de faire participer concrètement aux cérémonies les groupes de jeunes qui se rendent à ces célébrations, que ce soit en lisant l'acte d'engagement ou en déposant une couronne de fleurs, et cetera. Il est important qu'ils aient un rôle à jouer. De plus, il ne s'agit pas seulement d'obtenir la participation des jeunes pendant la cérémonie; nous souhaitons également qu'ils interagissent avec nos anciens combattants. Il s'agit d'un élément important, car il faut que ces jeunes aient l'occasion de rencontrer les anciens combattants pour qu'ils leur expliquent l'histoire et leur racontent les événements auxquels ils ont participé.
C'est ce que nous envisageons dans le cadre d'un grand nombre des activités qui sont organisées en ce moment, non seulement en ce qui concerne le jour J, mais également dans d'autres activités à venir.
Le sénateur Wells : Merci beaucoup. Monsieur le président, j'aimerais poser une deuxième question, car manifestement, étant donné que je suis un sénateur de Terre-Neuve-et-Labrador, ce sujet m'intéresse particulièrement. A-t-on organisé des activités qui soulignent les batailles auxquelles les habitants de Terre-Neuve et de Terre-Neuve-et- Labrador ont participé avant que leur territoire devienne une province du Canada?
M. Lévesque : Absolument. De notre point de vue, même si Terre-Neuve est seulement entrée dans la Confédération en 1949, nous agissons comme si la province faisait partie du pays depuis le début. Cela signifie que toutes les batailles auxquelles ont participé les gens de Terre-Neuve, y compris celle de Beaumont-Hamel, feront partie des cérémonies nationales. N'oublions pas que Beaumont-Hamel est l'un des plus grands sites que nous entretenons à l'étranger, afin de veiller à ce qu'on n'oublie pas les efforts des Canadiens et leurs sacrifices là-bas. La province sera donc absolument intégrée à tous les événements.
La sénatrice Stewart Olsen : Bienvenue. Je vous remercie d'être ici.
J'ai quelques questions qui ne sont probablement pas très agréables. J'aimerais savoir pourquoi nous dépensons autant d'argent pour aller célébrer nos victoires et nos lourds sacrifices en sol étranger? Je crois que si nous allions dans chaque province, et que nous dépensions cet argent pour faire participer les gens des provinces à ces activités de commémoration, tous les membres de la Légion et tous les cadets auraient la chance de participer à ces activités et de reconnaître tous nos régiments qui se sont battus.
C'est très limité. Nous envoyons un avion plein d'anciens combattants qui sont chanceux de pouvoir se rendre là- bas, et des millions de caméras, et un million d'autres choses, et tout l'argent du tourisme profite à un autre pays et pourtant, il reste énormément de gens, ici, qui aimeraient participer à ces célébrations. C'est l'occasion rêvée, pour nos enfants d'âge scolaire, de participer à ces cérémonies, et d'y participer concrètement. Par contre, en planifiant tous ces voyages dispendieux en sol étranger, nous négligeons une énorme population ici, et nous ne reconnaissons pas nos régiments. Il se peut que quelques-uns d'entre eux soient maintenant défunts, mais ils ont tous participé à ces horribles guerres.
Je préférerais vraiment qu'on organise une célébration des lourds sacrifices consentis par les gens de Terre-Neuve dans ma propre province. Au Canada atlantique, nous sommes tellement fiers de nos anciens combattants et de nos contributions. Personnellement, c'est ce que je préférerais.
Je sais que vous avez dit que nous organisons des évènements ici, mais selon moi, ils sont un peu superficiels, car les événements majeurs se dérouleront surtout en France, en Italie, et cetera. Je connais de nombreux anciens combattants qui ne peuvent pas faire ce voyage, mais qui pourraient se rendre à Fredericton, à Moncton, et cetera.
J'aimerais seulement savoir pourquoi vous n'investissez pas plus d'argent dans les célébrations et les activités de commémoration locales que dans les activités de commémoration à l'étranger?
Le président : C'était tout un préambule.
La sénatrice Stewart Olsen : Je suis vraiment désolée, mais ce sujet me touche profondément.
M. Lévesque : Tout d'abord, si vous me le permettez, lorsqu'on a créé le ministère des Anciens Combattants, les deux objectifs principaux étaient, premièrement, de veiller à ce que les anciens combattants reçoivent les prestations qu'ils méritent, et deuxièmement, d'organiser des activités de commémoration. La commémoration représente tout de même un volet très important du ministère. Cela fait partie de la loi. Toutefois, vous ne devez pas oublier que la grande partie du financement recueilli et dépensé au sein du ministère sert aux services et aux prestations versées aux anciens combattants. Les activités de commémoration représentent une très petite partie du budget comparativement à tout le reste.
Je suis seulement à Anciens Combattants Canada depuis un an, et je peux dire que la façon dont on fait les choses là- bas est en train de changer. Vous pourrez constater que les grands pèlerinages sont terminés. Ils sont vraiment terminés. On tente d'amener de plus petits groupes de gens, et d'encourager de nombreux Canadiens à se rendre à ces célébrations à l'étranger et à y participer par leurs propres moyens.
C'est ce qui se passe avec le jour J. En ce qui concerne le jour J en particulier, nous ne devons pas oublier qu'il s'agit d'une occasion très spéciale du point de vue de l'âge. En effet, c'est vraiment la dernière fois que des anciens combattants de cette époque-là auront l'occasion d'assister à ces activités. Vous constaterez qu'après le prochain jour J, ces activités viseront surtout les jeunes.
Vous pourrez également constater que nous collaborons énormément avec tous les groupes d'anciens combattants à l'échelle du pays, la Légion royale canadienne, ANAVET — les Anciens combattants de l'armée, de la marine et des Forces aériennes du Canada —, et les communautés autochtones. Nous tentons de les encourager et de collaborer avec eux, afin que dans les collectivités, on organise exactement le type d'activités dont vous avez parlé, c'est-à-dire des cérémonies locales, afin que les anciens combattants puissent y assister avec leur famille.
Plus tôt, j'ai parlé de notre programme de partenariat pour la commémoration, et c'est exactement la raison pour laquelle il a été créé. Les collectivités locales peuvent faire une demande de financement auprès de notre ministère, afin d'être en mesure de créer ces activités commémoratives, et de financer les cérémonies et les activités qu'elles jugent appropriées. Ce programme est devenu un très bon moyen d'encourager les collectivités à organiser leurs propres cérémonies.
Lorsque des collectivités s'adressent à Anciens Combattants Canada et nous demandent de l'aide pour organiser des activités, nous les aidons. En même temps, nous voulons être un catalyseur qui permet aux collectivités d'organiser leurs propres activités.
Nous ne pouvons pas y arriver seuls. Nous devons collaborer avec les groupes d'anciens combattants locaux pour organiser ces cérémonies et ces activités locales, car il ne s'agit pas toujours de cérémonies; il s'agit souvent d'activités.
Pour revenir à ce que disait le sénateur Wells plus tôt, nous voulons vraiment que ces activités et ces cérémonies ne concernent pas seulement... oui, elles existent pour reconnaître les anciens combattants, absolument, mais nous voulons également que les jeunes y participent. Nous voulons obtenir la participation des membres de la collectivité. Nous avons dû relever le défi de collaborer avec ces collectivités et de franchir l'étape suivante. Nous avons vraiment changé notre façon de faire les choses.
La sénatrice Stewart Olsen : J'aimerais poser une autre question, si vous me le permettez.
Je reconnais tout cela, mais ce que j'ai dit, c'est que nous devons favoriser ces activités. C'est très bien d'encourager les collectivités à organiser des choses et à demander de l'aide, mais si nous les encourageons le jour de la célébration — je ne dis pas que nous ne devrions pas participer aux activités de commémoration qui se déroulent en Europe. Je dis seulement que ces activités ne devraient pas monopoliser nos efforts. Il n'y a pas de meilleure façon de faire participer les jeunes que de le faire province par province.
Si vous envisagiez de concentrer vos efforts un peu plus au niveau national plutôt qu'au niveau international, votre planification pourrait être différente. C'est l'approche que je vous encourage à adopter, et je vous demande si vous l'envisagez.
M. Lévesque : Merci. Encore une fois, j'aimerais répéter qu'en ce qui a trait à toutes les grandes activités que nous organiserons à l'étranger, nous déploierons un effort égal et comparable au Canada le même jour, afin que tous les Canadiens puissent commémorer les mêmes sacrifices ici et à l'étranger.
De plus, vous constaterez qu'il y a plusieurs activités de commémoration que nous n'organisons pas nécessairement à l'étranger, ou que nous n'organisons plus là-bas, ou beaucoup moins souvent, et que nous tentons plutôt de réaliser à l'échelle locale, par exemple, la bataille de Hong Kong. Cette année, nous avons organisé quelque chose ici, à Ottawa. Non, nous n'avons envoyé personne à l'étranger.
Il s'agit d'un autre exemple de changements dans le cadre de l'engagement, c'est-à-dire tenter de faire participer plus de Canadiens ici au pays, tout en continuant de commémorer ces batailles et ces événements importants.
[Français]
Le sénateur Day : Colonel Lévesque, bienvenue et merci de comparaître devant nous aujourd'hui. Félicitations pour votre poste et pour le travail que vous faites.
M. Lévesque : Merci.
Le sénateur Day : Premièrement, j'aimerais éclaircir un point. Vous avez dit qu'en 2014 il y aura des commémorations en Italie. Je sais qu'il y a eu des commémorations l'an dernier en Italie, mais est-ce qu'il y en a encore cette année?
M. Lévesque : On essaie de déterminer s'il pourrait s'y passer des activités, peut-être à l'automne. Donc, on continue de voir ce qu'on peut faire mais encore, le plan est mobile, il faut travailler avec nos partenaires à l'échelle du gouvernement. On va voir ce qui va se passer. C'est possible, mais les plans ne sont pas finalisés.
Le sénateur Day : Merci pour votre réponse.
[Traduction]
Ma deuxième question concerne vos responsabilités. Je crois que vous avez indiqué que le programme de funérailles et d'inhumation faisait partie de vos responsabilités, dans le cadre de la commémoration, si j'ai bien compris. Vous êtes au courant des travaux effectués par le Fonds du Souvenir depuis des années, ainsi que de ceux de la Légion royale canadienne, et il faut particulièrement mentionner Louis Cuppens pour sa persévérance et sa ténacité à cet égard. Je sais qu'il a publiquement annoncé qu'il était heureux que la base soit étendue, ou qu'on avait annoncé que le gouvernement avait décidé d'étendre la base, mais aucun financement n'y a été affecté jusqu'ici. Je présume que nous verrons cela plus tard dans la mise en œuvre du budget, mais jusqu'ici, aucun fonds n'y a été affecté.
M. Lévesque : J'aimerais obtenir des éclaircissements, monsieur. Que voulez-vous dire par « base »? Voulez-vous dire que la somme pour les funérailles a doublé?
Le sénateur Day : Non, je suis désolé. Je parlais du nombre de personnes qui seraient admissibles. Auparavant, il fallait être un ancien combattant de la Première ou de la Seconde Guerre mondiale ou de la guerre de Corée, mais maintenant, les anciens combattants de l'ère moderne seront également visés par ce programme. C'est ce que je veux dire par « étendre la base », et j'appuie cela. J'aimerais seulement voir le financement qui accompagne cette mesure. Plus important encore, maintenant que j'ai préparé le terrain en imitant la façon de poser des questions de la sénatrice Stewart Olsen, pourriez-vous me dire ce qu'est l'évaluation de la situation financière, et si elle sera modifiée en raison des autres changements annoncés? Pourriez-vous nous parler de l'évaluation de la situation financière?
M. Lévesque : Bien sûr, je peux vous parler un peu de l'évaluation de la situation financière. Je n'ai pas de diplôme en économie, mais je peux certainement l'expliquer.
L'évaluation de la situation financière est une mesure qui sert à déterminer si la personne a assez ou trop d'argent pour être admissible. Manifestement, si vous avez trop d'argent, vous ne devriez pas obtenir de fonds supplémentaires. Toutefois, si vous n'en avez pas assez, vous pourriez être admissible au financement. C'est l'évaluation de la situation financière.
Le sénateur Day : Avez-vous des chiffres qui expliquent combien d'argent est suffisant?
M. Lévesque : Donnez-moi une seconde, s'il vous plaît.
Le sénateur Day : Merci. Pendant que vous cherchez ce renseignement, nous pourrions peut-être accepter l'estimation de la Légion royale canadienne selon laquelle il en coûte environ 10 000 $ pour les funérailles et l'inhumation.
M. Lévesque : Au Canada, le coût moyen est d'environ 10 400 $, à titre d'exemple. Lorsqu'on évalue la succession du défunt, on exclut la résidence familiale, et elle ne compte donc pas dans le calcul. On ne compte pas non plus la voiture et une somme jusqu'à 12 015 $ dans le calcul de la situation financière.
Le sénateur Day : Donc, si la conjointe du défunt possède 12 000 $ dans la succession, on s'attend à ce qu'elle paie 10 000 $ pour enterrer son mari ancien combattant? Ai-je bien compris?
M. Lévesque : La somme de 12 000 $ représente le montant qu'elle a le droit de garder avant qu'on commence le calcul.
Le sénateur Day : Donc, si elle a 13 000 $, elle utilise 1 000 $ de son argent et vous lui donnez le reste?
M. Lévesque : Non. Ce que j'ai dit, c'est qu'on lui permet de garder 12 000 $, la voiture et la résidence familiale. Après cela, on commence à évaluer la situation financière. Cette somme d'argent, la voiture et la résidence familiale représentent ce qu'elle a le droit de conserver. Si elle n'a pas d'autre argent, elle devient alors admissible. Tous les autres coûts pourront être couverts par le financement. Si vous ajoutiez 10 000 $, elle devrait donc avoir 22 000 $ en fonds.
Le sénateur Day : Pour payer le plein montant elle-même?
M. Lévesque : Oui. C'est ce que je dis.
Le sénateur Day : Tous ses actifs sauf la maison et la voiture.
M. Lévesque : La voiture et 12 000 $. Est-ce que cela éclaircit ce point?
Le sénateur Day : Oui. C'est un peu décevant, mais ce n'est pas vous qui faites les politiques. Je voulais simplement que vous confirmiez ce qu'il en est.
M. Lévesque : Il faut se souvenir que ces fonds sont destinés aux plus démunis. C'est à cela qu'ils servent et c'est toujours à cette fin qu'ils ont été prévus. Le gouvernement en a décidé ainsi. C'est assez généreux. La veuve n'est donc pas obligée de quitter sa maison, elle conserve la voiture et a encore suffisamment d'argent pour couvrir le nécessaire.
Le sénateur Day : C'est un montant de 12 000 $ en actifs.
M. Lévesque : En liquidités.
Le sénateur Day : En liquidités. Qu'en est-il de sa marchette, du fauteuil roulant motorisé et de toutes ces choses qui font toutes partie des actifs? Ce ne sont pas la maison ou la voiture.
M. Lévesque : Ce sont des liquidités.
Le sénateur Day : Des liquidités, qui sont à la banque?
M. Lévesque : Oui.
Le sénateur Day : Vous en êtes certain?
M. Lévesque : C'est un montant de 12 000 $ pour le calcul de la situation financière.
Le sénateur Day : Vous avez parlé plus tôt de la valeur de la succession, et maintenant, vous parlez de liquidités. Êtes-vous certain de vous à ce sujet?
M. Lévesque : J'effectuerai des recherches et vous répondrai plus tard.
Le sénateur Day : Je pense que c'est peut-être ce que vous devriez faire, parce que c'est une différence considérable.
Le président : Sénateur Day, vous soulevez un point très intéressant, car il y a aussi le processus de pension, et il faut savoir si ces sommes sont prises en compte ou non dans le calcul, puisqu'il s'agit d'un revenu mensuel.
Le sénateur Day : En effet.
Le président : J'ajouterais, si vous n'y voyez pas d'inconvénient, monsieur Lévesque, quand vous effectuerez des recherches pour répondre à cette question, qu'on s'est sérieusement interrogé au sujet de l'admissibilité et du fait que les gens présentent simplement une demande. Sachez que nous avons entendu dire que certaines organisations disent à tout le monde de présenter une demande en sachant pertinemment que certains ne satisfont pas aux critères de base. Voilà qui vient fausser les chiffres sur le nombre de gens qui ne reçoivent pas d'aide financière : ils étaient loin de satisfaire aux critères. On s'est demandé si le Fonds du Souvenir avait quelque chose à voir là-dedans ou pas.
Je pense cependant qu'il est important de savoir si les critères actuels sont valides ou non, et nous voudrions que le cadre stratégique — et son historique, si vous le voulez bien — nous soient transmis pour que nous puissions les examiner. Certains considèrent que ces critères sont trop bas et que même si on a 20 000 $ en banque, on n'a pas nécessairement la capacité de payer 10 000 ou 22 000 $.
À cet égard, vous nous aideriez beaucoup, monsieur Lévesque, en nous fournissant le cadre stratégique, son historique et les critères, car les deux côtés lui font mauvaise presse. Et c'est sans parler du montant du MDN, qui est d'environ 13 000 $, alors qu'il peut aller jusqu'à 10 400 $ à Anciens Combattants Canada. Ce montant était de 3 000 $ auparavant; c'est donc une augmentation substantielle. Je pense que nous voudrons examiner la question pour voir pourquoi il existe une telle différence entre les deux ministères.
Merci de la question.
Le sénateur Day : Simplement pour clore le sujet, le colonel pourrait peut-être nous expliquer quelles sont les informations prises en compte pour l'examen des ressources pour un ancien combattant marié qui laisse une succession à son épouse et pour un ancien combattant qui n'est pas marié, car ils sont dans des situations différentes.
Le président : Espérons que la politique traite de toutes ces facettes. Je vous remercie d'avoir posé la question. Je vous en suis fort reconnaissant, car il s'agit d'un aspect important du monde des anciens combattants.
[Français]
Le sénateur Mockler : Lorsqu'on compare les états financiers de 2012-2013 et de 2014-2015, on constate une augmentation de 7 millions de dollars en faveur des programmes. Pouvez-vous expliquer au comité pourquoi les dépenses du programme Le Canada se souvient ont augmenté au cours des dernières années spécifiquement?
Également, êtes-vous satisfait du niveau actuel de vos ressources financières? J'apprécierais avoir quelques détails à ce sujet, parce que 7 millions de dollars, c'est quand même une somme importante.
M. Lévesque : Je peux vous répondre en partie. Je n'ai pas la mémoire corporative, donc c'est difficile pour moi de retourner dans le passé. Je ne suis pas au ministère depuis assez longtemps pour être en mesure de vous donner une réponse complète.
Le sénateur Mockler : Si vous préférez, vous pouvez transmettre votre réponse à la greffière ultérieurement.
Le président : C'est tout fait acceptable, en effet.
M. Lévesque : Je crois que ce serait mieux, parce que je n'ai pas la mémoire corporative de ces données.
Le président : Pouvez-vous quand même nous donner quelques informations?
M. Lévesque : La question des ressources en est une qui me revient souvent, et je réponds toujours qu'on fait du mieux qu'on peut avec les ressources qui nous sont attribuées. Les gens du ministère et de ma division en particulier sont très minutieux en ce qui concerne les dépenses. Nous nous assurons que la majorité de nos budgets sont réservés pour que les groupes d'anciens combattants soient en mesure de faire ce qu'on essaie de faire ensemble et, plus particulièrement avec le programme commémoratif que j'avais indiqué, pour que les communautés puissent avoir accès à des fonds pour organiser leurs cérémonies et activités commémoratives.
En ce qui concerne les budgets consacrés aux commémorations outre-mer, il s'agit d'un montant minime, en comparaison. En ce qui concerne les cérémonies majeures, par exemple celle du centenaire de Vimy en 2017, il s'agit plutôt d'une exception que de la norme, si je puis dire, alors que les activités seront plus importantes que les autres.
Il est évident que les coûts de certains de ces événements seront un peu plus importants. Tout dépend du nombre de gens qui y participeront et de l'endroit en particulier où les événements se produiront. Si c'est en France, en Italie ou aux Pays-Bas, les coûts sont tous très différents. Donc, il faut planifier.
L'aide financière de 2 000 $ par ancien combattant contribuera au déplacement de plusieurs anciens combattants pour leur permettre d'assister aux cérémonies du jour J qui se tiendront outre-mer. On essaie d'utiliser les ressources de la meilleure façon possible en s'assurant que les dépenses serviront à bon escient.
Le président : Les anciens combattants bénéficieront d'un financement de 2 000 $ et seront transportés à bord des avions des Forces canadiennes, en plus.
[Traduction]
La présidence aimerait avoir l'occasion de poser la question suivante. Comme vous l'avez indiqué au début de votre exposé, les prochaines six années seront importantes sur le plan des commémorations. Le sénateur Wells a souligné le fait que les commémorations suscitent un intérêt croissant, particulièrement chez les petits-enfants. Le moment est propice pour sensibiliser les Canadiens et les communautés aux anciens combattants. Quant au gouvernement, il peut obtenir un rendement positif de ses engagements financiers.
Diverses initiatives sont prévues au cours de cette période. L'artillerie et les services de santé sont en train de créer un monument sur McCrae, auteur du poème intitulé Au champ d'honneur. Il se prépare quelque chose à Guelph également. En outre, une compagnie canadienne a participé à l'Opération Husky; on souligne donc la campagne de Sicile. On a payé pour cela et les activités suivent leurs cours. Il faut enfin compter sur Anciens Combattants Canada. Mais il y a également le MDN et Patrimoine canadien qui s'intéressent à cette période.
Qui gère tout cela? Qui décide combien d'argent sera affecté à quel endroit pour que vous disposiez du volume nécessaire pour atteindre les objectifs, pas seulement sur le plan des commémorations militaires, évidemment, mais des commémorations en général? Comment ces initiatives s'inscrivent-elles dans l'ensemble des activités de commémoration nationales?
M. Lévesque : Merci, général. Tout d'abord, j'ignore si vous le savez, mais il existe un comité de commémoration interministériel qui se réunit assez régulièrement, plus souvent ces temps-ci, je dirais. Tous les ministères et organismes se réunissent régulièrement, y compris les membres de ma division. Il s'agit d'un groupe très important. Je peux vous assurer que tous les ministères débordent d'enthousiasme et d'impatience à l'idée de participer aux activités de commémoration.
Les rencontres du comité interministériel permettent à tous de s'informer mutuellement de leurs activités et de tenir ainsi une sorte de liste des activités de chacun pour que nous puissions coordonner nos efforts afin d'éviter les chevauchements, d'investir nos efforts au bon endroit et souvent de travailler en partenariat avec divers ministères dans le cadre de certaines activités.
Ces efforts, qui sont en cours et se poursuivront, font ainsi une contribution substantielle.
Il faut se rappeler que le ministre du Patrimoine canadien est techniquement responsable de toutes les activités de commémoration au Canada, et donc du plan d'ensemble. Anciens Combattants Canada fait partie du groupe, mais c'est lui qui finit par s'occuper des activités outre-mer. Patrimoine canadien s'implique moins à cet égard. Anciens Combattants Canada se charge des activités outre-mer, mais au Canada, c'est Patrimoine canadien qui est la tête de toutes les activités de commémoration, et nous travaillons main dans la main pour coordonner nos activités.
Le président : J'en conclus que quelqu'un élabore un plan dans le cadre d'une atmosphère, d'une philosophie ou d'une orientation afin de déterminer quelles seront les commémorations qui auront lieu au cours des six prochaines années. Si c'est le cas, nous souhaiterions voir ce plan pour nous donner une idée du rôle et des projets de chacun. Le comité de Chambre des communes qui examine la question est réticent à faire part de son opinion sur la question. Un comité s'occupe du patrimoine, et il semble que nous ne soyons pas capables de communiquer avec lui. Quelqu'un doit nous donner cette vision d'ensemble, mais j'aimerais que vous effectuiez au moins des recherches et nous disiez si vous avez trouvé quelque chose, si vous revenez bredouille ou si vous avez parlé à quelqu'un qui peut nous informer.
M. Lévesque : C'est le ministère du Patrimoine canadien qui devra vous fournir cette information, car c'est lui qui est responsable de cette question. Nous faisons partie des nombreux ministères qui participent aux efforts, mais c'est lui chapeaute le tout.
Le président : J'en prends note. Si vous n'y voyez pas d'inconvénient, messieurs, je demanderai au ministère de nous fournir l'information par écrit.
Ma remarque s'inscrit dans la même ligne que les propos du sénateur Stewart Olsen. C'est bien qu'on entame la deuxième phase des activités de commémoration de la bataille de la crête de Vimy, même si on n'en met en œuvre qu'une partie, ce que je trouve dommage. La crête de Vimy est là-bas, mais c'est d'ici que venaient ceux qui se sont sacrifiés, et rien ici ne rappelle ce qui s'est passé sur la crête de Vimy. Comme l'a souligné le sénateur Stewart Olsen, que faites-vous pour rapatrier ces champs de bataille ici, avec tous les régiments dont nous avons parlé et les diverses structures? Envisage-t-on de rendre ce qui se trouve là-bas plus tangible ici? Je ne propose pas d'édifier une deuxième crête de Vimy, mais votre cadre conceptuel en matière de commémoration comprend-il quelque chose à cet égard?
M. Lévesque : Conformément au cadre conceptuel dont nous avons parlé, nous nous employons à mettre en œuvre au Canada des programmes et des activités semblables à nos grandes activités outre-mer. Quand le temps viendra, et il est un peu tôt pour parler des activités de Vimy en 2017, d'autant plus que la commémoration du jour J s'en vient...
Le président : Ce n'est pas trop tôt si on veut construire un monument, même un de petite taille.
M. Lévesque : Notre cadre prévoit notamment la tenue de cérémonies ici, au Canada. Il y aura donc une importante cérémonie à Vimy et une autre à Beaumont-Hamel, au Canada, ainsi qu'un éventail d'activités importantes au pays.
Le président : Nous prolongerons la séance de cinq minutes, puisque deux sénateurs veulent procéder à un deuxième tour.
Le sénateur Wells : On vous a posé plus tôt une excellente question que j'allais poser. Bien joué.
Pouvez-vous me parler du processus par lequel vous choisissez les événements qui seront commémorés? Je connais les activités à grand déploiement, que nous connaissons tous. Mais si un groupe communautaire, une légion ou une association voudraient s'associer à vous dans le cadre d'une activité, comment s'y prendraient-ils?
M. Lévesque : Tout d'abord, ils communiqueraient avec nous de diverses manières. Nous comptons quelques bureaux au pays. Ils pourraient commencer à l'échelle locale ou communiquer avec nous à Ottawa ou à l'Île-du-Prince- Édouard, et nous verrions ce que nous pourrions faire.
Habituellement, une communauté locale s'associerait à un groupe d'anciens combattants local ou à une filiale de la Légion royale canadienne, puis nous enverrait une proposition dans le cadre de notre programme de partenariats commémoratifs. C'est généralement ainsi que les choses commencent. Pour ce qui est du choix, Anciens Combattants Canada ne refuse pas les propositions en fonction de la nature de l'activité si l'objectif est réellement commémoratif. Si quelqu'un veut commémorer le jour J, Beaumont-Hamel ou une autre bataille, que c'est légitime, réel et canadien, qu'il a un plan et qu'il indique ce qu'il veut faire et comment il compte mettre le plan en œuvre, Anciens Combattants Canada fera tout son possible pour l'appuyer, en fournissant du financement ou du soutien sur place, dépendamment de l'activité prévue.
Ici encore, nous encourageons les gens à travailler avec des partenaires pour que nous puissions optimiser toutes nos ressources. Chaque situation est différente. Il s'agit principalement d'activités modestes organisées à l'échelle locale, mais aussi d'activités régionales et nationales. Tout dépend de l'organisation, de ce qu'elle veut accomplir et des objectifs qu'elle poursuit. Certaines souhaitent tenir une activité toute discrète à l'échelle locale, alors que d'autres veulent s'investir entièrement à tous les niveaux de communautés. Je peux vous dire que celles qui encouragent les jeunes et la communauté en générale tendent à mieux réussir, sur les plans tant des résultats que des finances, alors que celles qui font cavalier seul n'ont pas des résultats aussi reluisants. Nous tentons de les encourager à être plus ouvertes et à collaborer avec les communautés.
Le sénateur Day : Monsieur le président, vous avez posé une partie de ma question également. Je voulais savoir ce qu'incluait le montant de 2 000 $ destiné aux anciens combattants qui pourraient retourner en Normandie. J'ai eu l'insigne privilège de représenter le Sénat au cours de visites. En fait, j'étais présent lors de l'inauguration du centre de visite en Normandie. J'ai vu les efforts que déploie Anciens Combattants Canada pour aider les anciens combattants en organisant le soutien médical, les repas, les transports et l'hébergement. Êtes-vous en train de me dire que vous allez vous contenter de leur donner 2 000 $ en leur disant de se débrouiller tout seuls?
M. Lévesque : En partie. L'approche que le major-général Richard Rohmer, conseiller spécial auprès du ministre au sujet du jour J qui a participé à cette bataille...
Le sénateur Day : Dans les forces aériennes, si ma mémoire est bonne.
M. Lévesque : En effet. Il était pilote. C'est l'approche qu'on a adoptée. Comme vous le savez, nous espérons pouvoir obtenir des Airbus pour offrir des sièges aux anciens combattants, et cela aidera les choses. Cependant, ils devront utiliser les 2 000 $ pour s'occuper eux-mêmes de l'hébergement et du reste. Ils peuvent utiliser cette somme pour couvrir les coûts de transport et de repas, leurs frais personnels et, s'ils le souhaitent, les coûts d'une personne soignante. Il s'agit d'une aide financière, qui n'est pas censée payer tous les frais du voyage. Il n'en demeure pas moins que c'est une somme substantielle que les anciens combattants peuvent utiliser comme bon leur semble.
Le président : Merci. Nous nous adresserons à Patrimoine canadien pour avoir un portait général de la situation. En ce qui vous concerne, toutefois, je m'intéresse encore au point suivant : quel effort de commémoration déployez-vous pour établir un lien entre la commémoration de la bataille de Vimy et le 150e anniversaire de la Confédération du Canada afin de créer quelque chose de significatif et de durable? C'est une chose que d'acheter un gâteau et d'établir un parc, et j'espère que nous ferons quelque chose de mieux que les patinoires du centenaire, même si c'était excellent à l'époque. Que ferez-vous pour souligner de manière permanente le lien entre le 150e anniversaire et la commémoration de la bataille Vimy dans notre pays? Y avez-vous seulement songé?
M. Lévesque : Tout d'abord, cela s'inscrit dans les activités devant nous conduire jusqu'à 2017; il s'agit donc d'un élément important à cet égard. Nous travaillons avec Patrimoine canadien afin de discuter et d'examiner des plans, mais c'est un peu hâtif pour l'instant. Nous verrons le temps venu, mais nous ne sommes pas encore là. Les plans ne seront pas définitifs avant encore longtemps. Il importe de souligner le lien entre le 150e anniversaire de la Confédération du Canada et le centenaire de la bataille de Vimy, et nous ne manquerons pas de le faire.
Le président : Chers collègues, je pense qu'il est important que nous ayons un autre compte rendu sur la situation dans six mois tout au plus — pas dans un an — pour voir où on s'en va et comment les activités s'organisent. Ces activités pourraient revêtir une importance considérable en unissant le pays tout entier ou elles pourraient susciter tant d'irritation qu'au final, ce sont les anciens combattants qui en paieront le prix et qui seront vus d'un mauvais œil parce qu'on s'y sera mal pris. Il nous incombe de garder un œil sur la situation.
[Français]
On vous félicite et on vous encourage à foncer dans ces domaines. Parce que si cela n'avait pas été de l'initiative du ministère de la Défense nationale et de quelques autres, au millénium, il n'y aurait pas eu de soldat inconnu. Ce ne sont pas les anciens combattants qui les ont suggérés. J'espère que vous foncerez dans beaucoup de domaines pour amener quelque chose de concret.
M. Lévesque : Absolument, général.
Le président : On a l'œil sur vous.
[Traduction]
Chers collègues, j'aimerais clore la séance.
Vous vous souviendrez que la semaine dernière ou celle d'avant, le ministre a indiqué au comité de la Chambre qui étudie la Nouvelle Charte des anciens combattants que je devrais comparaître à titre personnel et non en qualité de président. J'ai été convoqué pour témoigner demain après-midi au sujet de la Nouvelle Charte des anciens combattants devant le Comité permanent des anciens combattants de la Chambre des communes. Je témoignerai plutôt à titre de général à la retraite, d'ancien combattant et de sénateur, mais certainement pas comme président de ce comité. Ce n'est pas mon mandat et je ne le ferai pas.
(La séance est levée.)