Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Pêches et des océans
Fascicule nº 1 - Témoignages du 26 janvier 2016
OTTAWA, le mardi 26 janvier 2016
Le Comité sénatorial permanent des pêches et des océans se réunit aujourd'hui, à 17 h 27 conformément à l'article 12-13 du Règlement du Sénat, afin d'organiser les activités du comité.
[Traduction]
Maxwell Hollins, greffier du comité : Bonjour, sénateurs. Bienvenue à la réunion d'organisation du Comité sénatorial permanent des pêches et des océans.
[Français]
Honorables sénateurs, il y a quorum. En tant que greffier du comité, il est de mon devoir de présider à l'élection de la présidence. Je suis prêt à recevoir une motion à cet effet.
[Traduction]
La sénatrice Stewart Olsen : Je propose le sénateur Fabian Manning.
[Français]
M. Hollins : Y a-t-il d'autres nominations?
[Traduction]
Vous plaît-il, honorables sénateurs, d'adopter la motion?
Des voix : D'accord.
M. Hollins : La motion est adoptée. J'invite l'honorable sénateur Manning à occuper le fauteuil.
Le sénateur Fabian Manning (président) occupe le fauteuil.
Le président : Bonsoir à tous. Je suis heureux de me retrouver à la présidence après cette longue campagne de 60 jours. Ce fut une expérience épuisante, mais des plus enrichissantes.
Une voix : Les voies ensoleillées.
Le président : Les voies ensoleillées, exactement.
Je suis impatient de travailler avec vous. Le comité compte beaucoup de nouveaux membres; j'ai hâte de voir ce que l'avenir nous réserve.
Poursuivons nos travaux. Je suis prêt à recevoir les mises en candidatures à la vice-présidence.
La sénatrice Raine : Je propose la sénatrice Elizabeth Hubley.
Le président : Quatre personnes appuient votre candidature; c'est de bon augure.
La sénatrice Hubley : Merci beaucoup. Tout comme vous, je suis heureuse d'occuper de nouveau ce poste et j'ai hâte de savoir ce que nous réserve l'année qui s'amorce. Merci à tous.
Le président : Vous plaît-il, honorables sénateurs, d'adopter la motion?
Des voix : D'accord.
Le président : Je déclare la motion adoptée.
Nous passons à la question du Sous-comité du programme et de la procédure. Quelqu'un doit proposer la motion suivante :
Que le Sous-comité du programme et de la procédure soit composé du président, du vice-président et d'un autre membre du comité désigné après les consultations d'usage; et
Que le sous-comité soit autorisé à prendre des décisions au nom du comité relativement au programme, à inviter les témoins et à établir l'horaire des audiences.
Quelqu'un peut proposer la motion?
Le sénateur Munson : J'en fais la proposition.
Le président : Vous plaît-il, honorables sénateurs, d'adopter la motion?
Des voix : D'accord.
Le président : La motion est adoptée.
Je demanderais à un sénateur de proposer que le comité fasse imprimer ses délibérations.
La sénatrice Poirier : J'en fais la proposition.
Le président : Vous plaît-il, honorables sénateurs, d'adopter la motion?
Des voix : D'accord.
Le président : La motion est adoptée.
Nous avons ensuite l'autorisation de tenir des réunions et d'entendre des témoignages en l'absence de quorum. La motion se lit comme suit :
Que, conformément à l'article 12-17 du Règlement, la présidence soit autorisée à tenir des réunions pour entendre des témoignages et à en permettre la publication en l'absence de quorum, pourvu qu'un membre du comité de l'opposition et des libéraux au Sénat soient présents.
Quelqu'un aimerait proposer cette motion?
La sénatrice Hubley : J'en fais la proposition.
Le président : Vous plaît-il, honorables sénateurs, d'adopter la motion?
Des voix : D'accord.
Le président : La motion est adoptée.
Personnel de recherche :
Que le comité demande à la Bibliothèque du Parlement d'affecter...
La sénatrice Poirier : Qu'en est-il de la motion sur le rapport financier?
Le président : Veuillez m'excuser. La prochaine motion se lit comme suit :
Que le comité adopte l'ébauche du premier rapport, préparé conformément à l'article 12-26(2) du Règlement.
Quelqu'un peut proposer cette motion?
Le sénateur Enverga : J'en fais la proposition.
Le président : Vous plaît-il, honorables sénateurs, d'adopter la motion?
Des voix : D'accord.
Le président : Merci.
Passons maintenant à la motion sur le personnel de recherche, qui se lit comme suit :
Que le comité demande à la Bibliothèque du Parlement d'affecter des analystes au comité;
Que le Sous-comité du programme et de la procédure soit autorisé à faire appel aux services des experts-conseils dont le comité peut avoir besoin dans le cadre de ses travaux; et
Que le président, au nom du comité, dirige le personnel de recherche dans la préparation d'études, d'analyses, de résumés et de projets de rapport.
La sénatrice Stewart Olsen : J'en fais la proposition.
Le président : Vous plaît-il, honorables sénateurs, d'adopter la motion?
Des voix : D'accord.
Le président : La motion est adoptée.
Odette, vous pouvez maintenant prendre place et vous joindre à nous.
Tout le monde connaît Mme Odette Madore. Elle est avec nous depuis deux ou trois ans et elle est bien au fait des rouages du comité.
La sénatrice Stewart Olsen : C'est une forme de punition.
Le président : Elle m'a dit qu'elle ne raterait cette occasion pour rien au monde.
La prochaine motion porte sur le pouvoir d'engager des dépenses et d'approuver des comptes à payer. Elle se lit comme suit :
Que, conformément à l'article 7, chapitre 3:06, du Règlement administratif du Sénat, l'autorisation d'engager des fonds du comité soit conférée individuellement au président, au vice-président et au greffier du comité; et
Que, conformément à l'article 8, chapitre 3:06, du Règlement administratif du Sénat, l'autorisation d'approuver les comptes à payer au nom du comité soit conférée individuellement au président, au vice-président et au greffier du comité; et
Que, nonobstant ce qui précède, lorsqu'il s'agit de services de consultants et de personnel, l'autorisation d'engager des fonds et d'approuver les comptes à payer soit conférée conjointement au président et au vice-président.
Quelqu'un voudrait-il proposer cette motion?
Le sénateur McInnis : J'en fais la proposition.
Le président : Vous plaît-il, honorables sénateurs, d'adopter la motion?
Des voix : D'accord.
Le président : La prochaine porte sur les voyages. La motion se lit comme suit :
Que le comité autorise le Sous-comité du programme et de la procédure à désigner, au besoin, un ou plusieurs membres du comité, de même que le personnel nécessaire, qui se déplaceront au nom du comité.
Quelqu'un voudrait-il proposer cette motion, s'il vous plaît?
La sénatrice Raine : J'en fais la proposition.
Le président : Vous plaît-il, honorables sénateurs, d'adopter la motion?
Des voix : D'accord.
Le président : La prochaine motion porte sur la désignation des membres qui voyagent pour les affaires du comité. Elle se lit comme suit :
Que le Sous-comité du programme et de la procédure soit autorisé à :
1) déterminer si un membre du comité remplit un « engagement officiel » au sens de l'alinéa 8(3)a) de la Politique relative à la présence des sénateurs, publiée dans les Journaux du Sénat du mercredi 3 juin 1998, et
2) considérer que tout membre du comité remplit un « engagement officiel » si ce membre : a) assiste à une activité ou à une réunion se rapportant aux travaux du comité ou b) fait un exposé ayant trait aux travaux du comité; et
Que le sous-comité fasse rapport à la première occasion de ses décisions relatives aux membres du comité qui voyagent pour les affaires du comité.
Quelqu'un voudrait-il proposer cette motion, s'il vous plaît?
La sénatrice Poirier : J'en fais la proposition.
Le président : Vous plaît-il, honorables sénateurs, d'adopter la motion?
Des voix : D'accord.
Le président : Je déclare la motion adoptée.
La prochaine motion traite des frais de déplacement et d'hébergement des témoins; elle se lit comme suit :
Que, conformément aux lignes directrices du Sénat gouvernant les frais de déplacement des témoins, le Comité puisse rembourser les dépenses raisonnables de voyage et d'hébergement à un témoin par organisme, après qu'une demande de remboursement ait été présentée, mais que la présidence soit autorisée à permettre le remboursement de dépenses pour un deuxième témoin du même organisme s'il y a circonstances exceptionnelles.
Le sénateur Watt : J'en fais la proposition.
Le président : Vous plaît-il, honorables sénateurs, d'adopter la motion?
Des voix : Oui.
Le président : Je m'assure simplement que vos noms figurent tous au procès-verbal.
Le sénateur Watt : J'aurai une question lorsque vous aurez terminé, monsieur le président. J'aimerais revenir à la question du sous-comité.
Le président : Très bien.
Passons aux communications. La motion est la suivante :
Que le Sous-comité du programme et de la procédure soit autorisé à permettre de diffuser les délibérations publiques du comité par les médias d'information électroniques de manière à déranger le moins possible ses travaux.
Le sénateur Enverga : J'en fais la proposition.
Le président : Vous plaît-il, honorables sénateurs, d'adopter la motion?
Des voix : Oui.
Le président : Je déclare la motion adoptée.
En ce qui concerne l'horaire des réunions régulières, il n'y a aucun changement. Ce qui suit est à titre d'information : les réunions ont habituellement lieu les mardis, de 17 heures à 19 heures, à l'ajournement du Sénat, mais jamais avant 17 heures. Au besoin, les réunions pourront être tenues le jeudi matin, mais c'est loin d'être notre préférence.
La sénatrice Poirier : Si nous choisissons de tenir les réunions le jeudi matin, à quelle heure auraient-elles lieu?
Le président : De 8 heures à 10 heures.
La sénatrice Poirier : Très bien. Le problème, c'est que nous avons une autre réunion à 10 h 30.
Le président : Nous devrons peut-être tenir des réunions le jeudi, à l'occasion.
La sénatrice Poirier : Je voulais simplement m'assurer qu'il n'y a pas de conflit d'horaire avec d'autres comités.
Le président : Je vous promets que vous n'aurez pas à vous en faire à ce sujet.
Sous « Autres affaires », nous avons la motion suivante :
Que les membres du comité puissent se faire accompagner d'un collaborateur aux réunions à huis clos du comité, à moins que le comité n'en décide autrement.
La sénatrice Batters : J'en fais la proposition.
Le président : Tous ceux qui sont pour?
Des voix : D'accord.
Le président : La motion est adoptée.
La prochaine réunion aura lieu le mardi 2 février; nous discuterons des prochains travaux du comité. La réunion débutera à 17 heures, ou à l'ajournement du Sénat.
Aviez-vous une question, sénateur Watt?
Le sénateur Watt : Oui. Je me demande simplement si le comité peut créer un comité spécial, si nécessaire.
Le président : Vous parlez de créer un comité spécial de ce comité?
Le sénateur Watt : Oui, un comité auquel participeraient un nombre limité de sénateurs pour traiter d'une question urgente, par exemple. Cela pourrait être nécessaire, de temps à autre.
La sénatrice Raine : Le Règlement comprend-il une procédure à cet égard?
M. Hollins : Oui; c'est que je cherche. C'est certainement possible. Il faudrait que ce soit approuvé par les instances habituelles.
Le sénateur Watt : C'est déjà dans notre mandat. Je pose la question simplement parce que d'autres comités l'ont déjà fait.
Le président : C'est un bon point.
M. Hollins : À titre d'exemple, le Sous-comité des anciens combattants est systématiquement mis sur pied depuis plusieurs sessions. Toutefois, les autres comités peuvent créer des sous-comités pour étudier des questions précises, au besoin.
Le président : Très bonne question; c'est bon à savoir.
Le sénateur Watt : À notre connaissance, il est possible de le faire, si nécessaire.
Le président : Y a-t-il d'autres questions ou préoccupations dont vous souhaiteriez discuter ce soir?
Comme je l'ai indiqué, la prochaine réunion aura lieu le mardi 2 février. Elle portera sur les prochains travaux du comité.
(La séance est levée.)