LE COMITÉ SÉNATORIAL PERMANENT DES AFFAIRES SOCIALES, DES SCIENCES ET DE LA TECHNOLOGIE
TÉMOIGNAGES
OTTAWA, le vendredi 8 mai 2020
Le Comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie se réunit aujourd’hui par vidéoconférence à 12 h 30, heure de l’Est, conformément à l’article 12-13 du Règlement du Sénat pour organiser les activités du comité.
[Traduction]
Daniel Charbonneau, greffier du comité : Honorables sénateurs, je vous souhaite la bienvenue à la réunion d’organisation du Comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie. Avant de procéder à l’élection à la présidence, j’aimerais présenter les sénateurs qui participent à la réunion : le sénateur Kutcher, la sénatrice Dasko, la sénatrice Petitclerc, la sénatrice Seidman, la sénatrice Poirier, le sénateur Munson, la sénatrice Martin, la sénatrice LaBoucane-Benson, la sénatrice Pate, la sénatrice Moodie, la sénatrice Omidvar, le sénateur Campbell, la sénatrice Forest-Niesing, le sénateur D. Black, la sénatrice Mégie et la sénatrice Griffin.
Honorables sénateurs, il y a quorum. À titre de greffier du comité, j’ai le devoir de présider l’élection à la présidence. Je suis prêt à recevoir une motion à cet effet.
La sénatrice Poirier : Je propose la candidature de la sénatrice Chantal Petitclerc à titre de présidente du comité.
Le greffier : L’honorable sénatrice Poirier propose que la sénatrice Chantal Petitclerc soit élue présidente du comité. Honorables sénateurs, en vue de déterminer si la motion est adoptée, je demanderais à ceux qui sont pour de lever la main et de la garder levée pendant 10 secondes. Merci. Vous pouvez la baisser.
Que tous ceux qui s’y opposent veuillent bien lever la main. Merci. Vous pouvez la baisser.
Que tous ceux qui s’abstiennent veuillent bien lever la main. Vous pouvez baisser la main. La motion est adoptée.
[Français]
J’invite l’honorable sénatrice Petitclerc à assumer la présidence.
La sénatrice Chantal Petitclerc(présidente) occupe le fauteuil.
La présidente : Merci beaucoup, et merci à tous.
[Traduction]
Je vous remercie de votre confiance. C’est un privilège, un plaisir et une grande responsabilité que d’assurer la présidence de ce comité très important. Je suis heureuse à l’idée de travailler avec vous et de poursuivre les travaux du comité.
Nous devons maintenant procéder à l’élection à la vice-présidence; je suis prête à recevoir une motion à cet effet.
La sénatrice Griffin : Je propose la candidature de la sénatrice Rose-May Poirier à titre de vice-présidente.
La présidente : Merci. La présidence reconnaît que la motionnaire, la sénatrice Griffin, propose la candidature de la sénatrice Poirier. Y a-t-il d’autres candidatures?
Sinon, sommes-nous tous d’accord pour que la sénatrice Poirier assure la vice-présidence du comité? Que tous ceux qui sont pour veuillent bien lever la main et la garder levée pendant 10 secondes. Veuillez baisser la main.
Que tous ceux qui sont contre veuillent bien lever la main. Ceux qui s’abstiennent? La motion est adoptée.
Félicitations, sénatrice. J’ai hâte de travailler avec vous.
Nous passons maintenant à la motion no 3. Est-ce que quelqu’un peut la présenter? Je vois une main levée. Sénateur Munson, vous avez levé la main?
Le sénateur Munson : Je croyais que quelqu’un devait présenter la motion. Est-ce bien le cas?
La présidente : Oui. Je vois également...
Le sénateur Munson : J’en propose l’adoption.
La présidente : Merci. Je vois que plusieurs sénateurs veulent prendre la parole.
La sénatrice Omidvar : Merci, madame la présidente, et félicitations au comité directeur pour son élection. J’ai une question au sujet de la motion, qui habilite le comité permanent à prendre des décisions au nom du comité en ce qui a trait à son ordre du jour, ses témoins, et cetera.
Ma question porte sur le plan de travail, qui ne nous a pas encore été transmis. J’aimerais confirmer que les sénateurs peuvent présenter une motion devant tout comité afin d’examiner le plan de travail ou d’ajouter des témoins, mais cette motion ne nous donne pas l’autorisation générale d’aller de l’avant avec des groupes d’experts, des témoins et des plans de travail sans que nous ayons la possibilité d’en discuter.
Je veux que ce soit clair.
La présidente : Merci, sénatrice Omidvar, de soulever cette préoccupation. Oui, en effet, je comprends — et nous comprenons tous — que tout le monde a très hâte de se mettre au travail, et d’avoir un plan de travail sous les yeux. Vous devez aussi comprendre que le comité directeur vient d’être formé officiellement il y a 10 secondes et que nous ne sommes pas en mesure de présenter un plan de travail, bien que nous ayons pu communiquer de manière informelle. Or, maintenant que nous formons officiellement un comité directeur et un comité, le plan de travail est en cours de préparation et nous en discuterons pendant la partie à huis clos de la réunion.
Je tiens à vous rassurer, vous et tous les sénateurs : le comité est maître de ses décisions et à tout moment, pour toute raison, il peut présenter une question au comité directeur, en vue de la prise d’une décision, évidemment. Soyez-en assurés. Est-ce que cela répond à votre préoccupation?
La sénatrice Omidvar : Est-ce que mon micro est activé? M’entendez-vous?
La présidente : Oui. Je vous entends maintenant.
La sénatrice Omidvar : Merci. Oui, cela répond à ma préoccupation, mais c’est plutôt une question de procédure. Je suppose que nous en parlerons davantage à huis clos, mais je tenais à dire aux fins du compte rendu que nous aurons l’occasion d’examiner le plan de travail — pas seulement celui de la présente étude, mais aussi des autres études — et que nous pourrons y apporter des modifications. Comme vous l’avez dit, le comité est maître en sa demeure. Je suis à l’aise avec cela.
La présidente : Tout à fait. Je vous demande d’être indulgents à mon égard, car il y a beaucoup de mains levées. Je fais de mon mieux pour garder le contrôle dans cette nouvelle aventure technologique. Je vois que la sénatrice Martin souhaite prendre la parole.
Sénateur Munson, je crois que votre main est levée pour proposer la motion. Je vais laisser la sénatrice Martin s’exprimer en premier afin que nous puissions entendre ce qu’elle a à dire.
La sénatrice Martin : Je voulais moi aussi vous féliciter, et féliciter la sénatrice Poirier, le troisième membre du comité directeur et tous les membres du comité. Je ne suis pas membre en titre du comité et aujourd’hui je participe à la réunion à titre de membre d’office. J’aimerais obtenir d’autres détails, en plus de ceux demandés par la sénatrice Omidvar. Oui, le comité est le maître dans son domaine; tous les comités le sont. Je sais que vous discuterez des plans de travail à huis clos et, bien sûr, les membres du comité directeur se réuniront plus souvent, parce que cela fait partie de votre mandat.
Je voulais aussi préciser que ces réunions que nous venons d’entamer — et je suis heureuse de participer à celle d’aujourd’hui — visent à étudier la situation relative à la pandémie de COVID-19. Bien que vous soyez maîtres en votre demeure et qu’il y ait bien d’autres sujets que nous pourrions aborder, toutes nos réunions viseront à discuter des défis associés à la COVID-19. C’est ce que nous allons étudier dans un avenir immédiat, à court ou peut-être moyen terme, selon le moment où nous pourrons revenir à Ottawa. C’est ce que j’aimerais que nous fassions. Est-ce que j’ai raison de dire cela?
La présidente : Oui, vous avez raison. Je crois que tous les membres et non-membres — et le nouveau comité directeur — savent qu’une motion a été adoptée en vue de nous confier ce mandat. C’est un mandat qui est large, mais aussi précis, puisque le comité est responsable d’étudier la réponse du gouvernement à la pandémie de COVID-19.
C’est ce que nous avons l’intention de faire, après en avoir discuté avec le comité directeur et tous les membres du comité.
Le sénateur Munson : Je vois que le sénateur Kutcher a dû nous quitter pour s’acquitter d’autres obligations; je vais donc présenter en son nom la motion voulant que le Sous-comité du programme et de la procédure soit créé et soit composé de la présidente, de la vice-présidente et d’un autre membre du comité qui sera désigné après les consultations d’usage, et que le sous-comité soit autorisé à prendre des décisions au nom du comité relativement au programme, à inviter les témoins et à établir l’horaire des audiences.
La présidente : Merci, sénateur Munson, d’avoir présenté la motion. Que tous ceux qui sont pour veuillent bien lever la main et la garder levée pendant 10 secondes.
Veuillez baisser la main.
Que tous ceux qui s’y opposent veuillent bien lever la main et la garder levée pendant 10 secondes.
Que tous ceux qui s’abstiennent veuillent bien lever la main.
La motion est adoptée. Quelqu’un peut-il présenter la motion no 4?
[Français]
La motion no 4 se lit comme suit en français :
Que le comité fasse imprimer ses délibérations.
La sénatrice Mégie : Je propose :
Que le comité fasse imprimer ses délibérations.
La présidente : Merci, sénatrice Mégie, d’en faire la proposition. Que tous ceux qui sont pour veuillent bien lever la main en réponse et garder leur main levée pendant 10 secondes. Merci. Que tous ceux qui s’opposent à la motion veuillent bien lever la main. Y a-t-il des abstentions? Merci. La motion est adoptée.
[Traduction]
J’ai maintenant besoin que quelqu’un présente la motion no 5, qui veut :
Que le comité demande à la Bibliothèque du Parlement d’affecter des analystes au comité;
Que la présidence soit autorisée à demander au Sénat la permission de retenir les services de conseillers juridiques, de personnel technique, d’employés de bureau et d’autres personnes au besoin, pour aider le comité à examiner les projets de loi, la teneur de ces derniers et les prévisions budgétaires qui lui sont renvoyés;
Que le Sous-comité du programme et de la procédure soit autorisé à faire appel aux services d’experts-conseils dont le comité peut avoir besoin dans le cadre de ses travaux; et
Que la présidence, au nom du comité, dirige le personnel de recherche dans la préparation d’études, d’analyses, de résumés et d’ébauches de rapports.
Nous ne vous avons pas entendue, sénatrice Seidman, malheureusement.
La sénatrice Seidman : Est-ce que vous m’entendez maintenant?
La présidente : Oui.
La sénatrice Seidman : Je suis désolée pour cela. J’en propose l’adoption.
La présidente : Merci.
Que tous ceux qui sont pour veuillent bien lever la main et la garder levée pendant 10 secondes.
Veuillez s’il vous plaît baisser la main.
Que tous ceux qui s’y opposent veuillent bien lever la main et la garder levée pendant 10 secondes.
Que tous ceux qui s’abstiennent veuillent bien lever la main et la garder levée pendant 10 secondes.
[Français]
Avant de poursuivre avec la motion no 6 en français, j’aimerais souligner que nous avons parmi nous le sénateur Manning, qui est revenu et qui participe maintenant à cette réunion. Bienvenue. Je poursuis avec la motion no 6, qui se lit comme suit :
Que, conformément aux lignes directrices du Sénat concernant les frais de déplacement des témoins, le comité rembourse les dépenses raisonnables de voyage et d’hébergement à un témoin par organisme, après qu’une demande de remboursement aura été présentée, mais que le président soit autorisé à permettre le remboursement de dépenses à un deuxième témoin de ce même organisme en cas de circonstances exceptionnelles.
La sénatrice Forest-Niesing : J’en fais la proposition.
La présidente : Merci d’en faire la proposition.
Que tous ceux qui sont pour veuillent bien lever la main et la garder levée pendant 10 secondes.
Merci.
Que tous ceux qui s’y opposent veuillent bien lever la main.
Que tous ceux qui s’abstiennent veuillent bien lever la main.
[Traduction]
La motion est adoptée.
La motion no 7 se lit comme suit:
Que le Sous-comité du programme et de la procédure soit autorisé à diriger le travail des agents de communication affectés au comité pour l’élaboration de plans et de produits de communication, s’il y a lieu, et à demander les services de la Direction des communications du Sénat pour promouvoir leur travail; et
Que le Sous-comité du programme et de la procédure soit autorisé à permettre la diffusion des délibérations publiques du comité par les médias d’information électroniques, de manière à déranger le moins possible ses travaux et à sa discrétion.
Quelqu’un peut-il proposer l’adoption de la motion?
Le sénateur Munson : J’en propose l’adoption.
La présidente : Merci beaucoup.
Que tous ceux qui sont pour veuillent bien lever la main et la garder levée pendant 10 secondes.
Veuillez s’il vous plaît baisser la main.
Que tous ceux qui s’y opposent veuillent bien lever la main.
Que tous ceux qui s’abstiennent veuillent bien lever la main.
La motion est adoptée.
Voilà qui met fin à cette partie de la réunion. Nous avons tous bien travaillé ensemble et je suis certaine que nous passerons une belle année de travail. Nous vivons une grande aventure.
Je vous remercie de votre participation à cette réunion d’organisation et à la prochaine réunion.
Honorables sénateurs, êtes-vous d’accord pour que nous poursuivions la réunion à huis clos afin de discuter des travaux futurs?
Que tous ceux qui sont d’accord veuillent bien lever la main et la garder levée pendant 10 secondes.
Que tous ceux qui ne sont pas d’accord veuillent bien lever la main. Que tous ceux qui s’abstiennent veuillent bien lever la main.
Nous sommes d’accord. Veuillez s’il vous plaît attendre que le greffier annonce que la réunion est à huis clos. Je demande aux sénateurs qui sont membres du comité de rester avec nous pour cette partie de la réunion. Nous attendrons que le greffier nous annonce que la réunion est officiellement à huis clos.
Merci beaucoup.
(La séance se poursuit à huis clos.)