LE COMITÉ SÉNATORIAL PERMANENT DES AFFAIRES ÉTRANGÈRES ET DU COMMERCE INTERNATIONAL
TÉMOIGNAGES
OTTAWA, le mercredi 24 septembre 2025
Le Comité sénatorial permanent des affaires étrangères et du commerce international se réunit aujourd’hui à 16 h 30 (HE), conformément à l’article 12-13 du Règlement du Sénat, pour tenir une réunion d’organisation.
[Traduction]
Chantal Cardinal, greffière du comité : Honorables sénateurs, en tant que greffière de votre comité, il est de mon devoir de présider à l’élection d’un président ou d’une présidente. Je suis prête à recevoir une motion à cet effet.
Le sénateur Woo : Je propose la nomination du sénateur Boehm à la présidence de ce comité.
Mme Cardinal : Y a-t-il d’autres candidatures?
L’honorable sénateur Woo propose que l’honorable sénateur Boehm soit élu président du comité.
Plaît-il aux honorables sénateurs d’adopter cette motion?
Des voix : Oui.
Mme Cardinal : Je déclare la motion adoptée. J’invite l’honorable sénateur Boehm à prendre place dans le fauteuil.
Le sénateur Peter M. Boehm (président) occupe le fauteuil.
[Français]
Le président : Merci, chers collègues. Je suis honoré de continuer à présider ce comité à un moment aussi crucial pour le Canada et pour le monde. Je me réjouis de travailler avec vous toutes et tous.
[Traduction]
Je souhaite également vous présenter notre greffière, Chantal Cardinal, qui vient de vous parler. Chantal est greffière de comité depuis 2018. Avant d’être affectée au Comité sénatorial permanent des affaires étrangères et du commerce international en 2023, elle a été greffière du Comité sénatorial permanent des pêches et des océans ainsi que du Comité sénatorial permanent de l’énergie, de l’environnement et des ressources naturelles. Vous avez gravi les échelons pour assumer d’autres fonctions.
Nous allons maintenant procéder à l’élection d’un vice-président ou d’une vice-présidente. Je suis prêt à recevoir une motion à cet effet. Y a-t-il des candidatures?
La sénatrice Boniface : Je propose la candidature du sénateur Harder.
Le président : Le sénateur Harder est proposé. Y a-t-il d’autres candidatures? Si ce n’est pas le cas, plaît-il aux honorables sénateurs d’adopter la motion?
Des voix : Oui.
Le président : Je déclare la motion adoptée.
Félicitations, sénateur Harder. Tout cela me semble très familier.
[Français]
Nous avons maintenant quelques motions de routine à étudier.
Est-ce que quelqu’un propose la motion no 3, portant sur le Sous-comité du programme et de la procédure?
[Traduction]
L’honorable sénateur Wilson propose :
Que le Sous-comité du programme et de la procédure soit composé du président, de la vice-présidente et de deux autres membres du comité désigné après les consultations d’usage; et
Que le sous-comité soit autorisé à prendre des décisions au nom du comité relativement au programme, à inviter des témoins et à établir l’horaire des audiences.
Plaît-il aux honorables sénateurs d’adopter la motion?
Des voix : Oui.
Le président : Merci. Je déclare la motion adoptée.
Les deux autres membres nommés au sous-comité sont le sénateur MacDonald, de la Nouvelle-Écosse, et le sénateur Adler, du Manitoba.
[Français]
Est-ce que quelqu’un propose la motion no 4, sur la publication des délibérations du comité?
La sénatrice Gerba : Je la propose.
Le président : L’honorable sénatrice Gerba propose :
Que le comité fasse publier ses délibérations.
[Traduction]
La motion est-elle adoptée?
Des voix : Oui.
Le président : Merci. Je déclare la motion adoptée.
Y a-t-il un proposeur pour la motion 5 concernant le personnel de recherche?
Le sénateur Ravalia : Je propose la motion.
Le président : L’honorable sénateur Ravalia propose :
Que le comité demande à la Bibliothèque du Parlement d’affecter des analystes au comité;
Que le Sous-comité du programme et de la procédure soit autorisé à faire appel aux services d’experts-conseils dont le comité peut avoir besoin dans le cadre de ses travaux; et
Que la présidence, au nom du comité, dirige le personnel de recherche dans la préparation d’études, d’analyses, de résumés et de projets de rapport.
La motion est-elle adoptée?
Des voix : Oui.
Le président : Je déclare la motion adoptée.
Je souhaite maintenant vous présenter les analystes du comité : Brian Hermon et Zak Black.
Brian Hermon est analyste à la Bibliothèque du Parlement depuis 2012. Avant cela, je crois me souvenir que vous avez brièvement travaillé à ce qui est aujourd’hui Affaires mondiales Canada. Il est affecté au Comité sénatorial permanent des affaires étrangères et du commerce international depuis 2020. Auparavant, de 2014 à 2020, M. Hermon était affecté au Comité permanent des affaires étrangères et du développement international de la Chambre des communes.
Zachariah — Zak — Black est analyste à la Bibliothèque du Parlement depuis 2023 et il est affecté au Comité sénatorial permanent des affaires étrangères et du commerce international depuis 2024.
Y a-t-il quelqu’un pour appuyer cette motion?
Le sénateur Al Zaibak : Je l’appuie.
Le président : Merci. Bienvenue à nos analystes qui ne ménagent pas leurs efforts. Nous veillerons à vous donner beaucoup de travail pendant cette session.
Y a-t-il quelqu’un pour appuyer la motion 6, qui concerne le pouvoir d’engager des fonds et d’approuver des comptes à payer?
La sénatrice Hébert : Je propose la motion.
[Français]
Le président : La motion est la suivante :
Que, conformément à l’article 6(1), chapitre 3:05 du Règlement administratif du Sénat, l’autorisation d’engager des fonds du comité soit conférée individuellement au président, au vice-président et à la greffière du comité.
[Traduction]
Que, conformément à l’article 7(1), chapitre 3:05 du Règlement administratif du Sénat, l’autorisation d’approuver les comptes à payer au nom du comité soit conférée individuellement au président, au vice-président et à la greffière du comité; et
Que, nonobstant ce qui précède, dans les cas relatifs aux services de consultants et de personnel, l’autorisation d’engager des fonds et d’approuver les comptes à payer soit conférée conjointement au président et au vice-président.
La motion est-elle adoptée?
Le sénateur Al Zaibak : J’ai une question à poser pour obtenir des précisions, si possible. Au deuxième paragraphe, où il est dit « conférée individuellement au président, au vice-président et à la greffière », qu’est-ce que cela signifie? Cela signifie-t-il que chacun d’entre eux, séparément des autres, dispose de ce pouvoir?
Le président : C’est généralement à ce moment-là que je me tourne vers la greffière pour qu’elle nous donne des explications.
Mme Cardinal : Cela concerne uniquement les remboursements des frais des témoins ou les demandes de remboursement des frais de déplacement des témoins qui se présentent devant le comité. J’approuve ces demandes, par exemple. Si je voyage avec le comité, c’est le président qui approuve ma demande. C’est le processus normal pour approuver les demandes reçues des témoins.
Le sénateur Al Zaibak : Chacun est autorisé séparément?
Mme Cardinal : Non, ce n’est pas chacun séparément. Cela dépend simplement du type de demande.
Le sénateur Al Zaibak : Je vois. D’accord. Merci.
Le président : Merci. La motion est-elle adoptée?
Des voix : Oui.
Le président : Merci. Y a-t-il un proposeur pour la motion 7?
La sénatrice Busson : Je la propose.
[Français]
Le président : La sénatrice Busson propose :
Que le comité autorise le Sous-comité du programme et de la procédure à désigner, au besoin, un ou plusieurs membres du comité, de même que le personnel nécessaire, qui se déplaceront au nom du comité.
La motion est-elle adoptée?
Des voix : D’accord.
[Traduction]
Le président : Merci. Y a-t-il un proposeur pour la motion 8?
La sénatrice Ataullahjan : Je la propose.
Le président : Sénatrice Ataullahjan, merci. Il s’agit de la désignation des membres qui voyagent pour les affaires du comité.
L’honorable sénatrice Ataullahjan propose :
Que le Sous-comité du programme et de la procédure soit autorisé à :
1) déterminer si un membre du comité remplit un « engagement officiel » au sens de l’alinéa 8(3)a) de la Politique relative à la présence des sénateurs, publiée dans les Journaux du Sénat du mercredi 3 juin 1998; et
2) considérer qu’un membre du comité remplit un « engagement officiel » si ce membre : a) assiste à une activité ou à une réunion se rapportant aux travaux du comité; ou b) fait un exposé ayant trait aux travaux du comité; et
Que le sous-comité fasse rapport à la première occasion de ses décisions relatives aux membres du comité qui voyagent pour les affaires du comité.
La motion est-elle adoptée?
Des voix : D’accord.
Le président : Merci beaucoup, chers collègues.
[Français]
La motion no 9 porte sur les dépenses des témoins. Est-ce que quelqu’un propose la motion?
[Traduction]
Le sénateur Harder : Je propose la motion.
Le président : Sénateur Harder, merci.
L’honorable sénateur Harder propose :
Que, conformément aux lignes directrices du Sénat régissant les frais de déplacement des témoins, le comité puisse rembourser les dépenses raisonnables liées à la comparution d’un témoin par organisme qui en fait la demande, mais que la présidence soit autorisée à approuver le remboursement des dépenses d’un deuxième témoin du même organisme dans des circonstances exceptionnelles.
La motion est-elle adoptée?
Des voix : Oui.
Le président : Je vous remercie.
[Français]
La motion suivante porte sur les communications.
L’honorable sénatrice Gerba propose :
Que le Sous-comité du programme et de la procédure soit autorisé à diriger le travail des agents de communication affectés au comité pour l’élaboration de plans et de produits de communication, s’il y a lieu, et à demander les services de la Direction des communications, de la télédiffusion et des publications du Sénat pour promouvoir leur travail; et
Que le Sous-comité du programme et de la procédure soit autorisé à permettre la diffusion des délibérations publiques du comité par les médias d’information électroniques, de manière à déranger le moins possible ses travaux et à sa discrétion.
La motion est-elle adoptée?
Des voix : D’accord.
Le président : Merci, chers collègues.
[Traduction]
L’agente de communication affectée au Comité sénatorial permanent des affaires étrangères et du commerce international est Sabryna Lemieux. Elle est ici avec nous, au fond de la salle. Elle est affectée à ce comité depuis 2024.
Ravi de vous revoir, madame Lemieux. Merci beaucoup.
Chers collègues, cela nous amène au dernier point avant la levée de la séance, à savoir Autres affaires. À ce sujet, je tiens simplement à dire que le comité se réunira les mercredis de 16 h 15 à 18 h 15. Aujourd’hui, la séance a débuté exceptionnellement à 16 h 30. Nous pensions qu’elle se terminerait à 16 heures, mais il y a eu la photo de groupe pour la Journée du chandail orange. Le comité se réunira ensuite les jeudis de 10 h 30 à 12 h 30.
Cela nous amène à la fin de notre réunion. Je tiens à vous remercier d’avoir été présents. Je souhaite tout particulièrement la bienvenue aux sénateurs qui ne faisaient pas encore partie de ce comité, c’est-à-dire le sénateur Adler du Manitoba, la sénatrice Ataullahjan de l’Ontario, la sénatrice Hébert du Québec et le sénateur Wilson de la Colombie-Britannique. Je suis ravi de vous compter parmi nous. J’espère que vous trouverez notre travail intéressant. Il y aura assurément beaucoup à faire.
Nous nous réunirons à nouveau demain à huis clos à 10 h 30 dans cette salle pour discuter de nos activités futures. Venez donc avec vos meilleures idées et soyez prêts pour une bonne discussion.
Je demanderais aux membres du comité directeur de bien vouloir rester quelques minutes après la réunion. Merci.
(La séance est levée.)